En ce 24 avril 2023, Journée mondiale des animaux dans les laboratoires, retrouvez l’intervention de Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, qui est intervenue lors du colloque “L’expérimentation animale aujourd’hui… et demain?”, organisé par la Société de Biologie sous la direction scientifique de Georges Chapouthier, le 18 avril 2023 à l’Institut Curie.
Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain
La conférence de lancement du Livre blanc “Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain” s’est déroulée le mardi 15 novembre 2022 à l’Université d’Evry Paris-Saclay en présence d’universitaires, de parlementaires et d’entrepreneurs.
L’intégralité de la conférence est disponible dans la vidéo ci-dessous :
Ce Livre blanc a été réalisé par la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et directrice de la Clinique juridique, en partenariat avec le Genopole et l’association Agriculture Cellulaire France. Le Livre blanc est préfacé par Georges Chapouthier, biologiste et philosophe, directeur de recherche émérite au CNRS.
Ce premier Livre blanc français consacré aux enjeux juridiques et éthiques de l’agriculture cellulaire est disponible en téléchargement ci-dessous.

Laëtitia Romeiro Dias, ancienne députée et marraine de la Clinique juridique, a remis en main propre le Livre blanc à Marc Fesneau, Ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, à la fin du mois de novembre 2022.
COMMUNIQUE – Lancement du Livre blanc “Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain”
Le mardi 15 novembre 2022 s’est déroulée, à l’Université d’Évry, la conférence de lancement du premier Livre blanc français consacré aux enjeux juridiques et éthiques de l’agriculture cellulaire. L’événement a notamment rassemblé des universitaires, des entreprises et des personnalités politiques.
Ce document, réalisé par la Clinique juridique One Health-Une seule santé, sous la direction de Aloïse Quesne, en partenariat avec l’association Agriculture Cellulaire France et Genopole, a vocation à apporter des éclairages significatifs sur cette biotechnologie actuellement méconnue. Il s’agit d’une aide à la compréhension et à la décision, une base de travail pour interroger notre manière de consommer et faire évoluer le droit en la matière.
La France doit développer des politiques publiques ambitieuses permettant à l’agriculture cellulaire de se développer, encourager la recherche et les entreprises, afin de renforcer sa souveraineté alimentaire dans un monde qui investit de plus en plus dans cette innovation.
Le Livre blanc a été remis à Madame Laëtitia Romeiro Dias, Marraine de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, Députée sous la XVe législature, ancien membre du groupe d’études « Condition animale » de l’Assemblée nationale, Dépositaire et rapporteur de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et Rapporteur du projet de loi relatif à la bioéthique. Voir la photo : au centre, Mesdames Laëtitia Romeiro Dias et Aloïse Quesne tenant le Livre blanc et, de gauche à droite, Mesdames Julie Lesage, Julie Renard, Imane Amelhay et Pauline Olingou, étudiantes cliniciennes de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé.
Résumé du Livre blanc :
« Entre réchauffement climatique et crises démographiques, il devient nécessaire et urgent pour l’humanité de mettre en place des procédés durables pour faire face à ses besoins alimentaires. L’agriculture cellulaire, en tant que technique permettant notamment de produire de la viande animale sans élevage industriel ni abattage des animaux, semble pouvoir répondre aux enjeux des prochaines décennies. Au cœur du concept One Health, l’agriculture cellulaire présente de nombreux bénéfices pour la santé humaine, animale et environnementale. Par conséquent, cette biotechnologie est porteuse d’espoir pour relever le défi de nourrir 10 milliards d’êtres humains d’ici 2050. Malgré cela, l’agriculture cellulaire se heurte aux réticences politiques françaises. Ce Livre Blanc constitue ainsi la première étude d’ensemble mettant en lumière les aspects juridiques de l’agriculture cellulaire, préalable indispensable pour que la France permette à l’agriculture cellulaire de se développer et de trouver sa place, en tant que nouveau modèle agricole éthique et responsable ».
La version numérique du Livre blanc et la vidéo de la conférence de lancement sont disponibles sur ce site, dans l’onglet “Livre blanc Agriculture cellulaire et conférence de lancement”.
CEREMONIE DE LANCEMENT DE LA 2e PROMOTION DE LA CLINIQUE JURIDIQUE ONE HEALTH-UNE SEULE SANTE
Le mardi 7 décembre 2021 s’est tenue la cérémonie de lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, parrainée par les députés Laëtitia Romeiro Dias et Cédric Villani. En présence de Patrick Curmi, Président de l’Université d’Evry, et de Vincent Bouhier, Doyen de la Faculté de droit, cet événement, qui s’est déroulé en hybridation, a rencontré un vif succès.
Vidéo et compte rendu de l’événement
Le lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé a été l’occasion de revenir sur le bilan pédagogique très satisfaisant de cette année (rédaction de brèves juridiques, publication d’un article scientifique collectif à la Revue Générale de Droit Médical notamment) mais également d’évoquer les perspectives pédagogiques à court et moyen terme. Outre les séminaires et ateliers que les étudiants cliniciens suivront cette année encore (formation à la recherche, exercices à la rédaction de conclusions d’avocat et à la plaidoirie, exercices relatifs à l’information et à l’évaluation de la qualité environnementale concernant la pollution des sites et des sols…), il a ainsi été dévoilé que le volet recherche portera sur la rédaction d’un livre blanc relatif aux aspects juridiques de l’agriculture cellulaire. Ce livre blanc sera réalisé avec le soutien du département entreprise du GENOPOLE et de l’association Agriculture cellulaire France, partenaires de la Clinique juridique depuis son inauguration au mois de mars 2021.
Le député Cédric Villani, parrain de la Clinique juridique, a quant à lui présenté le contexte et les apports de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021. Il a également présenté le Comité d’éthique Animal, Environnement, Santé dont il est membre. Ce comité a été créé par le Conseil national de l’Ordre des vétérinaires (CNOV) lors de sa session des 12 et 13 décembre 2018 et il est présidé par Louis Schweitzer.
Les étudiants ont ainsi eu l’occasion de rencontrer les intervenants et partenaires. Cette année, pas moins de six nouveaux partenaires ont rejoints la Clinique juridique One Health-Une seule santé!
Qui sont les nouveaux partenaires de la Clinique juridique One Health-Une seule santé et quels sont les enjeux de ces partenariats?
- L’Institut de la Recherche pour le Développement (IRD)
L’IRD est un acteur français majeur de l’agenda international pour le développement. Son modèle est original car il s’agit d’un partenariat scientifique équitable avec les pays en développement, principalement ceux des régions intertropicales et de l’espace méditerranéen. Les priorités de l’IRD s’inscrivent dans la mise en œuvre , associée à une analyse critique, des Objectifs de développement durable (ODD) adoptés en septembre 2015 par les Nations unies, avec pour ambition d’orienter les politiques de développement et de répondre aux grands enjeux liés aux changements globaux, environnementaux, économiques, sociaux et culturels qui affectent la totalité de la planète.
Il s’agira pour l’IRD et la Clinique juridique de collaborer, notamment sur l’initiative PREZODE (Preventing ZOonotic Disease Emergence), annoncée par le Président de la République à l’occasion du One Planet Summit, le 11 janvier 2021. Ce programme vise à prévenir les risques d’émergences zoonotiques et de pandémies. PREZODE soutiendra l’intégration et le renforcement des réseaux de santé humaine, animale et environnementale, en phase avec le concept One Health, afin de mieux évaluer et détecter les menaces d’émergences zoonotiques et de développer les actions de prévention avec l’ensemble des acteurs. Ainsi, les ressources rassemblées seront mises à disposition des décideurs pour permettre la mise en œuvre de politiques publiques visant à réduire le risque d’émergence de maladies infectieuses zoonotiques.
- L’Espace éthique Île-de-France
Depuis sa création en 1995, l’Espace éthique Île-de-France se définit comme un espace de décloisonnement, de partage et de débat entre les acteurs du soin, de l’accompagnement et de la santé publique, aussi bien usagers que professionnels et citoyens. Il constitue aussi un lieu de formation de master au doctorat et travaille en étroite relation avec l’équipe Recherches en éthique et en épistémologie.
L’espace éthique et la Clinique juridique auront à cœur de travailler en commun sur l’éthique One Health, prenant en compte les valeurs et les conflits de valeurs qui coexistent dans l’éthique humaine, animale et environnementale. La Clinique juridique One Health-Une seule santé sera également appelée à travailler dans le cadre du groupe d’experts de haut niveau sur l’approche “Une seule santé”, lequel a récemment été créé par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Choisi pour ses travaux autour de l’environnement, de la biodiversité, de la santé animale et humaine, l’expert français Serge Morand a rejoint le groupe interdisciplinaire de 26 experts indépendants qui produiront des rapports pour conseiller les quatre organisations internationales dans l’élaboration des décisions publiques et d’un plan d’action en vue de prévenir les futures crises sanitaires. Léo Coutellec, qui représentait l’espace éthique Île-de-France ce 7 décembre et qui a développé un partenariat étroit avec Serge Morand, espère donc que la prochaine promotion d’étudiants cliniciens puisse suivre de près ce groupe d’experts.
- EUGLOH (European University Alliance for Global Health) de l’Université Paris-Saclay
L’Alliance universitaire européenne pour la santé mondiale (EUGLOH) est un partenariat stratégique entre l’Université Paris-Saclay (UPSaclay), l’Université de Lund (LU), la Ludwig-Maximilians-Universität München (LMU), l’Universidade do Porto (UPorto) et l’Université de Szeged (USZ) dans le cadre de l’Initiative des universités européennes de la Commission européenne. Au sein du réseau EUGLOH, chercheurs et d’étudiants ont vocation à développer des activités interdisciplinaires en particulier dans l’éducation et la formation liées à la santé mondiale, dans des domaines tels que la biomédecine, les sciences de la vie et les sciences sociales. Ce projet inter-campus aborde une variété de défis liés au bien-être et à la santé publique.
Le 30 septembre 2021, Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, a ainsi pu présenter la Clinique juridique lors d’une conférence intitulée « The law clinic “One Health-Une Seule Santé”: a practical application for global health », à l’occasion de l’Annual Student Research Conference EUGLOH, Global Health in Humanities and Social Sciences, organisé à la Maison des Sciences Humaines de Paris-Saclay.
- L’initiative “Une seule santé – 1 S”
L’initiative “1S” est un projet associatif qui a pour objectif de créer une communauté d’acteurs se sentant investis par cette vision et qui pourront agir à leur niveau pour promouvoir et mettre en pratique ce concept. L’initiative 1 S organise chaque mois un “afterwork” où les participants peuvent échanger de manière informelle sur une thématique interdisciplinaire requérant une approche “One Health” : l’antibiorésistance, la protection de la biodiversité, la gestion des épidémies/épizooties, etc. Les discussions sont initiées par deux intervenants, issus de secteurs professionnels différents, qui présentent leur métier et leur contribution à la thématique choisie.
La collaboration avec la Clinique juridique aura notamment pour intérêt de partager notre réseau en faveur des étudiants, et ces derniers auront également la possibilité de participer aux afterworks organisés pour leur permettre de produire des synthèses qui seront ensuite publiées sur le site internet de notre partenaire.
- Le département “recherche” du GENOPOLE et le futur Institut de génomique numérique (IGN)
Si le département “entreprise” du GENOPOLE est le partenaire initial de la Clinique juridique, le département “recherche” nous a rejoint, plus particulièrement dans le cadre de la création d’un Institut de génomique numérique courant 2022. Cet institut a pour objectif de “recycler”, d’échanger et de valoriser les données numériques scientifiques, dans la discipline d’origine mais aussi dans d’autres disciplines, car il s’agit de données de santé et de données environnementales, permettant une approche holistique de la santé. L’appréhension juridique européenne de la réutilisation des données sera donc mobilisée dans le cadre de la Clinique juridique.
- Le Village de la Justice
Le Village de la Justice est le premier site internet de la communauté du droit. Tous les métiers du droit et ceux qui s’intéressent au droit y trouvent actualités, services, contacts et peuvent échanger, publier et recruter.
Les étudiants cliniciens travailleront sur une thématique de leur choix et rédigeront un article qui sera publié sur le site du Village de la Justice.
De beaux projets en perspective pour les étudiants cliniciens de cette deuxième promotion et des promotions à venir!
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PROGRAMME DU LANCEMENT DE LA DEUXIEME PROMOTION DE LA CLINIQUE JURIDIQUE ONE HEALTH-UNE SEULE SANTE
Mardi 7 décembre 2021
Université d’Evry Val d’Essonne
Bâtiment Maupertuis
AMPHI’UP
14h : Allocution d’ouverture, par Patrick CURMI, Président de l’Université d’Evry Val d’Essonne.
14h15 : Bilan et perspectives des activités pédagogiques de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, par Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Evry Val d’Essonne et directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé de l’Université Paris-Saclay.
Avec la participation de :
Simone BERNIER, Responsable des collections en droit et sciences politiques de la Bibliothèque de l’Université d’Evry ;
Cathy MORALES FRENOY, Avocate aux Barreaux de Paris et de New-York ;
Audrey BERNARD, Avocate au Barreau de l’Essonne ;
Benjamin ROCHE, Biologiste à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), expert du rapport IPBES sur la biodiversité et les pandémies, conseiller scientifique One Health auprès de la présidente de l’IRD ;
Hadrien JAQUET, Co-fondateur de l’initiative « Une seule santé – 1S » ;
Léo COUTELLEC, Maître de Conférences en épistémologie et éthique des sciences contemporaines, Responsable de l’équipe “Recherches en éthique et épistémologie” à l’Université Paris-Saclay, membre de l’Espace de réflexion éthique Ile-de-France ;
Valérie NICOLAS-HEMAR, Maîtresse de Conférences-HDR en Sciences de Gestion, chargée de mission EUGLOH (European University Alliance for Global Health) de l’Université Paris-Saclay ;
Christophe LANNEAU, Directeur du département Recherche et Plateformes au Genopole ;
Victoria DOMINGUEZ DEL ANGEL, Chef de projet Génomique Numérique et Bioproduction au Genopole ;
Natacha VITRAT, Responsable innovation génomique numérique et biomédicale au Genopole ;
Nathalie ROLLAND, Co-fondatrice et directrice exécutive de l’Association Agriculture Cellulaire France ;
Laurence LACROIX-ORIO, Chargée d’Affaires au Genopole ;
Olivier TOMAT, Directeur du département Entreprise au Genopole.
16h30 : Retour sur la loi « Climat et Résilience » et présentation du Comité d’éthique animal, environnement, santé, par Cédric VILLANI, Député de la 5e circonscription de l’Essonne et Parrain de la Clinique juridique.
17h : Cocktail
Un partenariat plein d’avenir avec l’association Agriculture Cellulaire France!

L’association Agriculture Cellulaire France vient de référencer la Clinique juridique One Health-Une seule santé parmi ses nouveaux conseillers sur son site Internet. La Clinique juridique est très heureuse de ce partenariat!
Sous la direction d’Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé, cette Clinique juridique est la première Clinique juridique francophone à avoir pour objet le concept international « One Health » ou « Une seule santé ». Ce concept appelle à renouveler notre vision de la santé, en commençant par la reconnaissance de l’interdépendance du vivant. Il s’agit d’une vision de la santé qui intègre l’humain, les animaux, la biodiversité et l’environnement. Rattachée au Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay sur le campus de l’Université d’Evry, la Clinique juridique est parrainée par les députés Laëtitia Romeiro-Dias et Cédric Villani.
« Lorsque j’ai développé le projet de la Clinique juridique « One-Health-Une seule santé », j’ai immédiatement souhaité que la thématique de l’agriculture cellulaire soit au programme. L’agriculture cellulaire constitue un vaste champ d’étude pour la recherche juridique et je ne voulais pas passer à côté. Je souhaite que les étudiants cliniciens puissent découvrir le fonctionnement de l’agriculture cellulaire et les questions juridiques sous-jacentes comme celle de savoir si les produits cellulaires d’origine animale (viande, poisson, lait, oeufs…) pourraient relever de la réglementation relative à la mise sur le marché de nouveaux aliments au niveau européen? J’ai le projet de réaliser, avec l’association Agriculture cellulaire France et le Genopole, une étude d’ensemble au soutien d’un appel au développement de la recherche publique. En effet, tandis que Singapour a autorisé la vente de viande cultivée dans les laboratoires au mois de décembre 2020, il n’existe en France aucun projet de recherche publique sur le développement de l’agriculture cellulaire. Tandis que de nombreux Etats dans le monde interdisent la production et l’importation de foie gras, une start-up comme Gourmey, spécialisée dans le foie gras cellulaire, pourrait y remédier tout en promouvant cette spécificité de la gastronomie française. De manière générale, l’agriculture cellulaire est au cœur du concept « One Health » ou « Une seule santé » puisqu’il s’agit d’un instrument destiné à protéger le bien-être animal, l’environnement et à préserver la santé humaine. Ne plus avoir besoin d’élever et d’abattre les animaux pour consommer leur chair relevait il y a peu de la science-fiction. À l’heure où la sensibilité animale est entérinée par notre Code civil et où le législateur a fait une avancée considérable par la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale, il convient d’encourager et de valoriser l’agriculture cellulaire, une biotechnologie porteuse d’espoir ».
Site Internet de l’association Agriculture Cellulaire France : https://agriculturecellulaire.fr/equipe/#conseillers