TRIBUNE – LE MONDE. « La pêche commerciale en France doit s’attacher à réduire les souffrances évitables des poissons »

En ce 8 juin 2022, Journée mondiale de l’océan, nous avons le plaisir de vous faire part de la publication dans le journal Le Monde de la Tribune appelant à la création d’un programme de recherche sur la réduction des souffrances animales dans la pêche commerciale.

Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, est signataire de cette Tribune, publiée à l’initiative de La Fondation Droit Animal, Ethique et Sciences (LFDA), aux côtés de 84 autres signataires, parmi lesquels figurent notamment des élus français et européens, des avocats et des universitaires.

Vous pouvez retrouver la Tribune dans son intégralité ci-dessous.

L’EMBRYON CHIMÉRIQUE SELON LA LOI DE BIOÉTHIQUE DU 2 AOÛT 2021

Solane Prêtre-Dugoin, étudiante clinicienne a rédigé un article intitulé “L’EMBRYON CHIMERIQUE SELON LA LOI DE BIOETHIQUE DU 2 AOÛT 2021”, lequel a été publié le 11 avril 2022 sur le site du Village de la Justice, partenaire de la Clinique juridique One Health-Une seule santé.

Une thématique d’actualité puisque le législateur, par la troisième révision des lois de bioéthique, a autorisé l’adjonction de cellules humaines dans un embryon animal.

https://www.village-justice.com/articles/embryon-chimerique-selon-loi-bioethique-aout-2021-par-solane-pretre-etudiante,42283.html

La chimère a, de tout temps, fasciné l’être humain. Qu’elle soit qualifiée de créature fantastique ou démoniaque, qu’elle soit objet de culte ou de crainte, cette création de l’esprit a su rester au centre de l’attention. À tel point qu’à l’heure actuelle, ces espèces ne semblent plus seulement émaner de la simple imagination. Aujourd’hui, la loi de bioéthique du 2 août 2021 autorise la création d’embryons chimériques par l’adjonction de cellules humaines dans des embryons d’origine animale“.

Une thématique d’actualité sur laquelle il convient donc de s’intéresser, sur le plan juridique et sur le plan éthique.

Bonne lecture à tous!

L’INSUFFISANCE DES MESURES ENCADRANT LE BIEN-ÊTRE DES ANIMAUX DESTINÉS À LA CONSOMMATION

Julie Renard, étudiante clinicienne, a rédigé sous la direction de Mme Quesne un article intitulé “L’INSUFFISANCE DES MESURES ENCADRANT LE BIEN-ÊTRE DES ANIMUAX DESTINES A LA CONSOMMATION”, lequel a été publié le 7 mars 2022 sur le site du Village de la Justice, partenaire de la Clinique juridique One Health-Une seule santé.

https://www.village-justice.com/articles/insuffisance-des-mesures-encadrant-bien-etre-des-animaux-destines-consommation,41909.html

Si des mesures pour encadrer le bien-être des animaux existent, elles sont en pratique peu appliquées et insuffisantes. C’est ainsi que le 20 janvier 2022 le Parlement européen a émis des recommandations à l’intention du Conseil et de la Commission, portant sur un renforcement de la protection du bien-être des animaux pendant le transport, en privilégiant notamment le transport de viande à celui d’animaux vivants.

Cette thématique est d’une importance capitale pour les animaux, mais aussi pour les hommes. Vous pourrez constater que notre partenaire, l’association Agriculture Cellulaire France, est citée dans cet article, la viande cellulaire constituant un réel espoir de mettre fin aux souffrances des animaux destinés à la consommation.

Bonne lecture à tous!

LES ENJEUX ÉTHIQUES ET JURIDIQUES DE LA XÉNOTRANSPLANTATION

Julie LESAGE, étudiante clinicienne a rédigé, sous la direction de Mme Quesne, un article intitulé “LES ENJEUX ÉTHIQUES ET JURIDIQUES DE LA XÉNOTRANSPLANTATION”, lequel a été publié le 8 février 2022 sur le site du Village de la Justice, partenaire de la Clinique juridique One Health-Une seule santé.

https://www.village-justice.com/articles/les-enjeux-ethiques-juridiques-xenotransplantation,41559.html

Cet article très instructif porte sur l’actualité de la xénotransplantation qui consiste à greffer tissus et organes animaux sur le corps humain, à l’image du cœur d’un porc génétiquement modifié qui a récemment été transplanté sur un homme. Une pratique qui permet de s’interroger sur plusieurs questions éthiques, dont celle relative à la protection animale.

Bonne lecture à tous!

CONFERENCE DE MADAME LA DEPUTEE LAËTITIA ROMEIRO DIAS LE 9 FEVRIER 2022

Madame Laëtitia Romeiro Dias, députée de l’Essonne et marraine de la Clinique juridique One Health-Une seule santé dirigée par Madame Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé, est intervenue auprès des étudiants cliniciens qui l’ont interrogée à propos de la loi de bioéthique du 2 août 2021 et de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale du 30 novembre 2021.

La Clinique juridique a eu le plaisir de rencontrer Madame la députée Romeiro Dias lors d’une visioconférence ce mercredi 9 février 2022.

Les cliniciens ont pu obtenir des réponses très éclairantes et précises sur des sujets relatifs à la loi de bioéthique du 2 août 2021 et au bien-être animal dans le cadre de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale du 30 novembre 2021.

Les étudiants cliniciens sont très heureux d’avoir pu participer à cet échange et sont honorés d’avoir pour marraine Madame Romeiro Dias. Ils tiennent à la remercier pour son dévouement au sein de la Clinique juridique One Health – Une seule santé !

CEREMONIE DE LANCEMENT DE LA 2e PROMOTION DE LA CLINIQUE JURIDIQUE ONE HEALTH-UNE SEULE SANTE

Le mardi 7 décembre 2021 s’est tenue la cérémonie de lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, parrainée par les députés Laëtitia Romeiro Dias et Cédric Villani. En présence de Patrick Curmi, Président de l’Université d’Evry, et de Vincent Bouhier, Doyen de la Faculté de droit, cet événement, qui s’est déroulé en hybridation, a rencontré un vif succès.

Vidéo et compte rendu de l’événement

Le lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé a été l’occasion de revenir sur le bilan pédagogique très satisfaisant de cette année (rédaction de brèves juridiques, publication d’un article scientifique collectif à la Revue Générale de Droit Médical notamment) mais également d’évoquer les perspectives pédagogiques à court et moyen terme. Outre les séminaires et ateliers que les étudiants cliniciens suivront cette année encore (formation à la recherche, exercices à la rédaction de conclusions d’avocat et à la plaidoirie, exercices relatifs à l’information et à l’évaluation de la qualité environnementale concernant la pollution des sites et des sols…), il a ainsi été dévoilé que le volet recherche portera sur la rédaction d’un livre blanc relatif aux aspects juridiques de l’agriculture cellulaire. Ce livre blanc sera réalisé avec le soutien du département entreprise du GENOPOLE et de l’association Agriculture cellulaire France, partenaires de la Clinique juridique depuis son inauguration au mois de mars 2021.

Le député Cédric Villani, parrain de la Clinique juridique, a quant à lui présenté le contexte et les apports de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021. Il a également présenté le Comité d’éthique Animal, Environnement, Santé dont il est membre. Ce comité a été créé par le Conseil national de l’Ordre des vétérinaires (CNOV) lors de sa session des 12 et 13 décembre 2018 et il est présidé par Louis Schweitzer.

Les étudiants ont ainsi eu l’occasion de rencontrer les intervenants et partenaires. Cette année, pas moins de six nouveaux partenaires ont rejoints la Clinique juridique One Health-Une seule santé!

Qui sont les nouveaux partenaires de la Clinique juridique One Health-Une seule santé et quels sont les enjeux de ces partenariats?

  • L’Institut de la Recherche pour le Développement (IRD)

L’IRD est un acteur français majeur de l’agenda international pour le développement. Son modèle est original car il s’agit d’un partenariat scientifique équitable avec les pays en développement, principalement ceux des régions intertropicales et de l’espace méditerranéen. Les priorités de l’IRD s’inscrivent dans la mise en œuvre , associée à une analyse critique, des Objectifs de développement durable (ODD) adoptés en septembre 2015 par les Nations unies, avec pour ambition d’orienter les politiques de développement et de répondre aux grands enjeux liés aux changements globaux, environnementaux, économiques, sociaux et culturels qui affectent la totalité de la planète.

Il s’agira pour l’IRD et la Clinique juridique de collaborer, notamment sur l’initiative PREZODE (Preventing ZOonotic Disease Emergence), annoncée par le Président de la République à l’occasion du One Planet Summit, le 11 janvier 2021. Ce programme vise à prévenir les risques d’émergences zoonotiques et de pandémies. PREZODE soutiendra l’intégration et le renforcement des réseaux de santé humaine, animale et environnementale, en phase avec le concept One Health, afin de mieux évaluer et détecter les menaces d’émergences zoonotiques et de développer les actions de prévention avec l’ensemble des acteurs. Ainsi, les ressources rassemblées seront mises à disposition des décideurs pour permettre la mise en œuvre de politiques publiques visant à réduire le risque d’émergence de maladies infectieuses zoonotiques.

  • L’Espace éthique Île-de-France

Depuis sa création en 1995, l’Espace éthique Île-de-France se définit comme un espace de décloisonnement, de partage et de débat entre les acteurs du soin, de l’accompagnement et de la santé publique, aussi bien usagers que professionnels et citoyens. Il constitue aussi un lieu de formation de master au doctorat et travaille en étroite relation avec l’équipe Recherches en éthique et en épistémologie.

L’espace éthique et la Clinique juridique auront à cœur de travailler en commun sur l’éthique One Health, prenant en compte les valeurs et les conflits de valeurs qui coexistent dans l’éthique humaine, animale et environnementale. La Clinique juridique One Health-Une seule santé sera également appelée à travailler dans le cadre du groupe d’experts de haut niveau sur l’approche “Une seule santé”, lequel a récemment été créé par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Choisi pour ses travaux autour de l’environnement, de la biodiversité, de la santé animale et humaine, l’expert français Serge Morand a rejoint le groupe interdisciplinaire de 26 experts indépendants qui produiront des rapports pour conseiller les quatre organisations internationales dans l’élaboration des décisions publiques et d’un plan d’action en vue de prévenir les futures crises sanitaires. Léo Coutellec, qui représentait l’espace éthique Île-de-France ce 7 décembre et qui a développé un partenariat étroit avec Serge Morand, espère donc que la prochaine promotion d’étudiants cliniciens puisse suivre de près ce groupe d’experts.

  • EUGLOH (European University Alliance for Global Health) de l’Université Paris-Saclay 

L’Alliance universitaire européenne pour la santé mondiale (EUGLOH) est un partenariat stratégique entre l’Université Paris-Saclay (UPSaclay), l’Université de Lund (LU), la Ludwig-Maximilians-Universität München (LMU), l’Universidade do Porto (UPorto) et l’Université de Szeged (USZ) dans le cadre de l’Initiative des universités européennes de la Commission européenne. Au sein du réseau EUGLOH, chercheurs et d’étudiants ont vocation à développer des activités interdisciplinaires en particulier dans l’éducation et la formation liées à la santé mondiale, dans des domaines tels que la biomédecine, les sciences de la vie et les sciences sociales. Ce projet inter-campus aborde une variété de défis liés au bien-être et à la santé publique.

Le 30 septembre 2021, Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, a ainsi pu présenter la Clinique juridique lors d’une conférence intitulée « The law clinic “One Health-Une Seule Santé”: a practical application for global health », à l’occasion de l’Annual Student Research Conference EUGLOH, Global Health in Humanities and Social Sciences, organisé à la Maison des Sciences Humaines de Paris-Saclay.

  • L’initiative “Une seule santé – 1 S”

L’initiative “1S” est un projet associatif qui a pour objectif de créer une communauté d’acteurs se sentant investis par cette vision et qui pourront agir à leur niveau pour promouvoir et mettre en pratique ce concept. L’initiative 1 S organise chaque mois un “afterwork” où les participants peuvent échanger de manière informelle sur une thématique interdisciplinaire requérant une approche “One Health” : l’antibiorésistance, la protection de la biodiversité, la gestion des épidémies/épizooties, etc. Les discussions sont initiées par deux intervenants, issus de secteurs professionnels différents, qui présentent leur métier et leur contribution à la thématique choisie.

La collaboration avec la Clinique juridique aura notamment pour intérêt de partager notre réseau en faveur des étudiants, et ces derniers auront également la possibilité de participer aux afterworks organisés pour leur permettre de produire des synthèses qui seront ensuite publiées sur le site internet de notre partenaire.

  • Le département “recherche” du GENOPOLE et le futur Institut de génomique numérique (IGN)

Si le département “entreprise” du GENOPOLE est le partenaire initial de la Clinique juridique, le département “recherche” nous a rejoint, plus particulièrement dans le cadre de la création d’un Institut de génomique numérique courant 2022. Cet institut a pour objectif de “recycler”, d’échanger et de valoriser les données numériques scientifiques, dans la discipline d’origine mais aussi dans d’autres disciplines, car il s’agit de données de santé et de données environnementales, permettant une approche holistique de la santé. L’appréhension juridique européenne de la réutilisation des données sera donc mobilisée dans le cadre de la Clinique juridique.

  • Le Village de la Justice

Le Village de la Justice est le premier site internet de la communauté du droit. Tous les métiers du droit et ceux qui s’intéressent au droit y trouvent actualités, services, contacts et peuvent échanger, publier et recruter.

Les étudiants cliniciens travailleront sur une thématique de leur choix et rédigeront un article qui sera publié sur le site du Village de la Justice.

De beaux projets en perspective pour les étudiants cliniciens de cette deuxième promotion et des promotions à venir!

* * *

PROGRAMME DU LANCEMENT DE LA DEUXIEME PROMOTION DE LA CLINIQUE JURIDIQUE ONE HEALTH-UNE SEULE SANTE

Mardi 7 décembre 2021
Université d’Evry Val d’Essonne
Bâtiment Maupertuis
AMPHI’UP

 

14h : Allocution d’ouverture, par Patrick CURMI, Président de l’Université d’Evry Val d’Essonne.


14h15 : Bilan et perspectives des activités pédagogiques de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, par Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Evry Val d’Essonne et directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé de l’Université Paris-Saclay.


Avec la participation de :


Simone BERNIER, Responsable des collections en droit et sciences politiques de la Bibliothèque de l’Université d’Evry ;
Cathy MORALES FRENOY, Avocate aux Barreaux de Paris et de New-York ;
Audrey BERNARD, Avocate au Barreau de l’Essonne ;
Benjamin ROCHE, Biologiste à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), expert du rapport IPBES sur la biodiversité et les pandémies, conseiller scientifique One Health auprès de la présidente de l’IRD ;
Hadrien JAQUET, Co-fondateur de l’initiative « Une seule santé – 1S » ;
Léo COUTELLEC, Maître de Conférences en épistémologie et éthique des sciences contemporaines, Responsable de l’équipe “Recherches en éthique et épistémologie” à l’Université Paris-Saclay, membre de l’Espace de réflexion éthique Ile-de-France ;
Valérie NICOLAS-HEMAR, Maîtresse de Conférences-HDR en Sciences de Gestion, chargée de mission EUGLOH (European University Alliance for Global Health) de l’Université Paris-Saclay ;
Christophe LANNEAU, Directeur du département Recherche et Plateformes au Genopole ;
Victoria DOMINGUEZ DEL ANGEL, Chef de projet Génomique Numérique et Bioproduction au Genopole ;
Natacha VITRAT, Responsable innovation génomique numérique et biomédicale au Genopole ;
Nathalie ROLLAND, Co-fondatrice et directrice exécutive de l’Association Agriculture Cellulaire France ;
Laurence LACROIX-ORIO, Chargée d’Affaires au Genopole ;
Olivier TOMAT, Directeur du département Entreprise au Genopole.

16h30 : Retour sur la loi « Climat et Résilience » et présentation du Comité d’éthique animal, environnement, santé, par Cédric VILLANI, Député de la 5e circonscription de l’Essonne et Parrain de la Clinique juridique.


17h : Cocktail

Promotion 2021-2022

Qui sont les étudiants de la Clinique juridique One Health-Une seule santé? Mme Quesne est heureuse de vous présenter les 12 étudiants cliniciens de la promotion 2021-2022 !

Imane Amelhay

Imane Amelhay est titulaire d’une licence de droit privé de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et d’un Master I Droit de la santé de l’Université de Paris-Descartes. Passionnée par les questions d’ordre médical et pharmaceutique, elle aspire par la suite à devenir juriste spécialisée dans ce domaine ; c’est pourquoi elle a intégré le Master II Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Elle effectue son alternance au service responsabilité civile médicale de l’entreprise AXA sur le site de Val de Fontenay.

Jemima Andriamizaka

 Jemima Andriamizaka est titulaire d’un baccalauréat Economique & Social spécialité Sciences Politiques. Elle a ensuite obtenu une licence de Droit international à l’Université de Strasbourg, puis un Master 1 Droit de la santé à l’Université Paris-Saclay. Elle poursuit son parcours en Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies au sein de la même université et effectue, en parallèle, un Diplôme Universitaire en Management de Contrats à l’Université Montpellier Management. Ayant toujours eu un vif intérêt pour le domaine médical et pharmaceutique, elle a effectué un stage en tant que juriste d’entreprise au sein de la société Peters Surgical, leader européen du dispositif médical. Elle effectue son alternance au sein de la direction administrative et financière de la même société en tant que juriste en droit des affaires et compliance officer. Elle aspire à se spécialiser en droit des affaires appliqué au monde de la santé, afin de poursuivre sa carrière de juriste dans ce secteur.

Clémence Deffayet

Clémence Deffayet est titulaire d’un baccalauréat scientifique, spécialité science de la vie. Elle a obtenu un diplôme universitaire de technologie Génie Biologique, Option Industries Agroalimentaires et Biologiques en 2016 à l’IUT de Saint-Brieux. Elle a obtenu une Licence de droit public à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ), un Master I Droit de la santé à l’Université Paris-Saclay et a intégré cette année le Master II Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Dans le cadre de son alternance, elle a rejoint l’équipe réglementaire santé du cabinet FIDAL à la Défense.

Anaïs Duarte Da Silva

Titulaire d’un baccalauréat littéraire, Anaïs Duarte Da Silva a obtenu avec mention une licence générale de droit ainsi qu’un Master 1 Droit de la santé à l’Université Paris-Est Créteil en 2020.  Ayant un attrait pour le domaine des biotechnologies elle s’est orientée vers le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Elle effectue son alternance au sein des Laboratoires Bouchard Recordati situés à la Défense.  Après l’obtention de son diplôme, elle souhaite poursuivre une carrière de juriste, spécialisée en droit pharmaceutique. 

Valentin Gerin

Valentin Gerin a obtenu une Licence de Droit au sein de l’Université d’Évry-Val d’Essonne avant d’intégrer le Master 1 mention Droit de la Santé dans le même établissement sous la direction de Caroline Lacroix. Pour cette année universitaire 2021-2022, il a intégré le Master 2 Droit de la Santé et des Biotechnologies de l’Université Paris-Saclay par approfondir les matières de droit de la santé et acquérir une expérience professionnelle. Présentant un vif intérêt pour la responsabilité pharmaceutique et le Droit du médicament, il ambitionne de devenir avocat spécialisé en droit du médicament.

Julie Lesage

Julie Lesage est titulaire d’un baccalauréat Littéraire option Anglais renforcé ainsi que d’une Licence générale de droit de l’Université Évry-Val-d’Essonne, obtenue avec mention. Elle s’est ensuite orientée vers un master 1 droit privé général dispensé par l’Université Paris XI – Jean Monnet à Sceaux, obtenu en 2017. Souhaitant alors renfoncer son expérience professionnelle, elle a notamment travaillé au sein de l’Hôpital Privé d’Évry en tant que gestionnaire de plannings ainsi qu’en qualité d’Assistante de Justice au service des affaires familiales du tribunal judiciaire de Créteil, ce qui lui a permis d’acquérir des connaissances juridiques solides ainsi que de consolider sa pratique rédactionnelle. Ces différentes expériences professionnelles lui ont donné l’envie de suivre un Master 2 en droit de la santé et son choix s’est porté sur le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Dans le cadre de ce Master, elle a été recrutée par le laboratoire pharmaceutique Tillotts Pharma pour y effectuer son alternance, notamment au pôle Loi anti-cadeau et transparence. L’opportunité de travailler au sein d’une Clinique juridique, en collaboration avec des professionnels d’horizon multiples, sera pour elle un enrichissement profond dans l’apprentissage des matières en droit de la santé et notamment en droit de la bioéthique, au centre de toutes les considérations sociales d’actualité.

Elise Massoumou Mouguiama

Elise Massoumou Mouguiama est étudiante en Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies à l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Titulaire d’une Licence de Droit public de l’Université Omar Bongo à Libreville au Gabon, elle a récemment obtenu un Master 2 en Droit public mention Droit et Administration du secteur sanitaire et social spécialité Administration des établissements de santé à l’Université Clermont-Auvergne. Elle est passionnée par les questions sanitaires et présente un vif intérêt pour les enseignements tels que le droit médical, le droit pharmaceutique et le droit de la bioéthique. Elle effectue son alternance au sein du pôle d’expertise juridique de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Essonne. En termes de perspectives professionnelles, elle souhaiterait exercer en tant que juriste en droit de la santé.

Victoria Morada

Victoria Morada a obtenu une Licence en droit à l’Université Reims Champagne-Ardenne. Passionnée par les questions de santé, elle a obtenu le Master 1 Droit de la santé à l’Université Paris-Saclay, avant d’intégrer le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de la même université, sur le campus de l’Université d’Evry. Elle effectue son alternance chez AXA au sein du service responsabilité civile médicale, où elle apprend à régler les litiges entre patients et professionnels de santé. Ayant conscience de l’importance stratégique de notre système de santé, et de l’enjeu fondamental de la performance des établissements de santé, elle se destine à une carrière dans la fonction publique hospitalière.

Pauline Olingou

Pauline Olingou a obtenu une Licence de droit à l’Université Paris-Saclay avant de se spécialiser en droit de la santé en intégrant le Master 1 Droit de la Santé de la même Université. Ayant particulièrement apprécié les enseignements qui y sont dispensés, c’est tout naturellement qu’elle a poursuivi son cursus en intégrant le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Elle effectue son alternance à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de l’Essonne et souhaite, par la suite, poursuivre une carrière de juriste, spécialisée en droit de la santé.

Cynthia Passage

Cynthia Passage a obtenu une Licence en droit privé à l’Université de Sceaux ainsi qu’un Master 1 en droit de la santé à l’Université Paris-Saclay. Elle a ensuite intégré le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies au sein de cette même université, sur le campus de l’Université d’Evry. Son attrait pour le domaine de la santé vise notamment la propriété intellectuelle, ce qui lui a permis d’effectuer un stage en tant que juriste au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation durant l’été 2021. Elle effectue son alternance au sein de la société de protection juridique JURIDICA en tant que juriste. Cet emploi lui plaît beaucoup car il lui permet de se sentir utile en aidant des personnes dépourvues de moyens face à des procédures pouvant paraître complexes. C’est aussi pour cela que sa participation à la Clinique juridique est un réel plaisir.

Solane Prêtre

Solane Prêtre a obtenu une licence en droit et sciences politiques ainsi qu’un Master 1 Droit de la Santé à l’Université Paris-Saclay. Elle a ensuite intégré le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de la même université, sur le campus de l’Université d’Evry. Interressée depuis longtemps par le milieu médical, c’est après une première expérience professionnelle au sein de l’association les « Papillons blancs » de l’Essonne, qu’elle a décidé de poursuivre ses études dans le domaine du droit de la santé. Elle est ctuellement en alternance chez la « Médicale », une assurance pour les professionnels de la santé, filiale du Crédit agricole. C’est avec enthousiasme qu’elle va participer à la Clinique juridique « One Health-Une seule santé ».

Julie Renard

Julie Renard a obtenu une Licence de droit ainsi qu’un Master 1 Droit de la Santé au sein de l’Université Paris-Saclay. Son intérêt pour le droit de la santé, notamment le droit pharmaceutique et le droit de la bioéthique l’a conduite à souhaiter intégrer le Master 2 droit de la santé et des biotechnologies au sein de l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Evry. Cette formation en alternance lui a permis d’intégrer le laboratoire pharmaceutique Chugai Pharma France à la Défense. Elle ambitionne de poursuivre une carrière de juriste spécialisée en droit de la santé.

PRESENTATION GENERALE DU CONCEPT ONE HEALTH

par Maria Aomari, Pauline Bru, Léa Lemaire et Hugo Mulliez,

sous la direction de Madame Aloïse Quesne

Septembre 2021

Pourquoi est-il important de décloisonner les santés humaine, animale et environnementale ? Cette question a été le fil conducteur du colloque « Une seule planète, Une seule santé » qui s’est tenu le 1er octobre 2020 à l’Assemblée nationale[1] et il sera apporté des éléments de réponse dans la présente analyse.

Que signifie le concept « One Health »?

 One Health (ou « Une Seule Santé » en français) est une approche collaborative, multisectorielle et transdisciplinaire créée au début des années 2000, promouvant une approche interdépendante, unifiée et interconnectée entre les personnes, les animaux, les plantes et leur environnement à toutes les échelles[2]. Ce concept n’est pas une nouveauté mais il a connu un nouvel engouement ces dernières années avec l’émergence de quatre facteurs principaux[3] qui ont contribué à modifier les interactions entre les humains, la faune et l’environnement :

Les populations humaines se développent et s’étendent dans de nouvelles zones géographiques. En conséquence, les hommes vivent davantage en contact étroit avec les animaux sauvages et domestiques, à la fois le bétail et les animaux de compagnie. Les animaux jouent un rôle important dans nos vies, que ce soit pour la nourriture, les moyens de subsistance, les voyages, le sport, l’éducation ou la compagnie. Le temps de contact étroit avec les animaux augmente, ce qui accroit les possibilités de transmission des maladies entre les animaux et les personnes ;

– La planète a connu des changements climatiques et de nouvelles utilisations de ses terres, telles que la déforestation et les pratiques agricoles intensives. Ces perturbations environnementales favorisent la transmission des maladies animales ;

– Les différents mouvements des personnes, des animaux et des produits d’origine animale ont drastiquement augmenté corollairement à la progression des échanges commerciaux internationaux. La propagation des maladies au-delà des frontières est une conséquence de cette mondialisation ;

– Enfin, certaines pratiques culturelles et religieuses favorisent la transmission de virus. L’exemple du pangolin, animal qui fait l’objet du plus important trafic au monde, est emblématique de la destruction des espèces menacées et des risques associés. Il est décimé non pour des raisons de nécessité, mais pour son cuir qui permet de fabriquer des « bottes de cow-boy » aux États-Unis ou encore pour les prétendues vertus aphrodisiaques de leurs écailles en Asie. On peut également mentionner les conditions de braconnage et de détention que les humains infligent aux animaux sauvages et domestiques, qui constituent une perturbation environnementale accélérant la formation de virus par recombinaison entre virus d’espèces différentes. Par exemple, lors de la crise du COVID-19, chauve-souris, pangolins et humains étaient rassemblés sur le même marché à Wuhan en Chine, alors qu’ils ne sont pas en promiscuité dans la nature.

Quelles sont les conséquences de la modification des interactions homme-animal-environnement ?

Ces changements ont conduit à la propagation de maladies zoonotiques, c’est-à-dire des maladies infectieuses atteignant les animaux et pouvant être transmises à l’homme. Concrètement, il s’agit de maladies telles que la grippe aviaire, la vache folle, la rage ou encore le COVID-19. Les connaissances scientifiques contemporaines permettent d’affirmer que 60% environ des maladies humaines infectieuses connues ont une origine animale[4].

En outre, le sens inverse est possible : l’homme peut également contaminer les animaux. En ce sens, les animaux peuvent parfois servir de signes avant-coureurs de maladies humaines potentielles, comme l’exemple des oiseaux mourant du virus du Nil occidental avant de le transmettre aux populations de cette région.

 Dès lors, au cours de la dernière décennie, on a observé une augmentation significative de la circulation des agents infectieux. Avec l’émergence et la propagation d’épizooties, de zoonoses et d’épidémies, les risques de pandémies sont devenus de plus en plus importants. La santé humaine et animale est menacée par la résistance aux antimicrobiens, la pollution de l’environnement et le développement de maladies multifactorielles et chroniques. Cela a mis en évidence la mondialisation croissante des risques pour la santé et l’importance de l’interface homme-animal-écosystème dans l’évolution et l’émergence des agents pathogènes. 

Quels sont les enjeux concrets d’une absence de prise en compte du concept One Health ?

La bonne mise en œuvre du concept One Health a une importance médicale mais aussi économique car les crises sanitaires ont des répercussions importantes sur de nombreux volets[5], comme a pu le démontrer la crise du Covid-19.

Le contrôle, dès leur source animale, de tous les pathogènes transmissibles de l’animal à l’homme, semble être la solution la plus efficace et la plus économique pour protéger l’homme. En effet, les actions de prévention sont moins coûteuses que les interventions en cas de crise.  Ces dernières peuvent découler en particulier du renforcement des capacités des services gouvernementaux (de santé publique, vétérinaire et phytosanitaire) et du développement de programmes de recherche et de formation. Cette approche globale pourra se concrétiser au travers de déclinaisons opérationnelles plus resserrées. Par exemple, il faudrait renforcer le contrôle du commerce d’animaux sauvages illégal ou alors mettre en place des dispositifs de surveillance sanitaire efficace et opérationnelle.

Quelles solutions peuvent être proposées ?

  •       Une nécessaire détermination des facteurs

            L’intérêt de déterminer les facteurs de ces crises sanitaires se traduit par la volonté de prévenir et agir en amont. Ainsi, plusieurs facteurs majeurs peuvent être retenus : la déforestation, les trafics d’animaux, le réchauffement climatique ou encore la destruction de la biodiversité. Ces facteurs combinés favorisent la transmission des maladies infectieuses animales. L’utilité d’étudier et de traiter tous ces facteurs simultanément constitue le point de départ du concept « One Health », permettant d’agir plus efficacement et à plus grande échelle.

  • Une nécessaire collaboration des disciplines

Louis Pasteur soulignait que « la science est une » et il affirmait volontiers que « c’est l’homme seulement qui en raison de la faiblesse de son intelligence, y établit des catégories ». L’idée principale du concept One Health se retrouve dans cette pensée : il est nécessaire de décloisonner les disciplines et les enseignements afin de combiner toutes les notions et données, permettant une vue d’ensemble.

L’Académie Nationale de médecine est d’ailleurs aujourd’hui composée de médecins, de vétérinaires et de pharmaciens. Si l’on peut remarquer la volonté de mettre en place une coopération plus accrue des disciplines, on peut cependant relever que parmi ces spécialistes, l’Académie de médecine ne comprend pas encore d’anthropologues.

Ce travail de collaboration des disciplines a notamment pu être illustré durant la gestion de la crise de la Covid-19 où l’on a pu observer que l’Académie nationale de médecine a créé une cellule de veille scientifique rassemblant un groupe d’experts représentatifs des domaines de la santé publique, de l’épidémiologie, de l’infectiologie, de la virologie, des sciences pharmaceutiques et des sciences vétérinaires. Cette collaboration est également illustrée par la possibilité donnée aux vétérinaires de vacciner les personnes contre la COVID-19[6]. Le concept « One Health » se traduit alors en partie par la volonté d’associer les compétences, les disciplines et les professions dans le but de collaborer et d’agir plus efficacement.

  • Une nécessaire collaboration des Organisations

Le concept One Health doit également être promu par la classe politique, à différents niveaux, pour tenter de compenser les limites des approches conventionnelles. Par une note datant de 2010[7], l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE), ont élaboré un cadre de référence du concept One Health. L’utilité première est de permettre une plus grande prévention des risques pesant sur la nature, l’agriculture ou l’économie. Pour cela les trois organisations appelaient alors à des partenariats transversaux, impliquant différents acteurs (organisations internationales, gouvernements, entreprises, etc.). Aussi, les trois organisations promeuvent l’échange des données entre les différents épidémiologistes surveillant les populations animales ou humaines. Depuis 2011, la collaboration tripartite a porté ses fruits, tout d’abord par l’élaboration d’un plan mondial d’action sur la résistance aux antibiotiques le Global Action Plan on Antimicrobial resistance. Un cadre a ensuite été développé par les trois organisations pour réduire les risques d’exposition à la rage d’origine animale, l’objectif étant d’éradiquer la rage d’origine canine d’ici à 2030. Enfin, un des derniers avancement majeurs permis par cette collaboration tripartite est la réactivité et l’amélioration des systèmes de surveillance pour les grippes « zoonotiques » à travers la rédaction d’un guide. Si l’on peut noter la réalisation de réunions tripartites annuelles et l’adoption de normes conjointes, la crise du COVID-19 est l’exemple révélateur de l’insuffisance de cette coopération qui reste aujourd’hui davantage symbolique.

Que retenir du concept One Health?

Il est urgent d’apprendre des crises sanitaires, notamment en liant santé humaine, animale et environnementale. Une approche globale centrée sur le « vivre ensemble » permettrait à la fois de sauver des vies mais également de préserver l’économie mondiale et notre planète. Il est à espérer que ce plaidoyer d’actualité permettra l’émergence rapide de politiques plus respectueuses de l’environnement et d’une prise de conscience des populations. La crise sanitaire du COVID-19 est en train de démontrer de façon criante ces nécessités.


[1] https://www.youtube.com/watch?v=owYvRSJ4TOY&t=2575s&ab_channel=Lo%C3%AFcDOMBREVAL

[2] Les concepts « EcoHealth » et « Planetary Health » proposent de manière similaire à « One Health » des visions holistiques de la santé.

[3] D. Destoumieux-Garzón, P. Mavingui, G. Boetsch, J. Boissier, F. Darriet, P. Duboz, C. Fritsch, P. Giraudoux, F. Le Roux, S. Morand, C. Paillard, D. Pontier, C. Sueur, Y. Voituron, “The One Health Concept : 10 Years Old and a Long Road Ahead”, Front. Vet. Sci., 12 févr. 2018.

[4] C. Leport et J.-F. Guégan (dir.), Les maladies infectieuses émergentes : état de la situation et perspectives, Rapport, HCSP, La documentation française, coll. Avis et rapport, 2011.

[5] Formule utilisée par la Banque mondiale dans son rapport sur le cadre opérationnel de l’approche « One Health » publié en mai 2018.

[6] Décret n° 2021-325 du 26 mars 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, JORF du 27 mars 2021, texte n°16.

[7] The FAO-OIE-WHO Collaboration. Sharing responsibilities and coordinating global activities to address health risks at the animal-human-ecosystems interfaces, A Tripartite Concept Note, avril 2010. https://www.who.int/foodsafety/zoonoses/final_concept_note_Hanoi.pdf?ua=1

Parution d’un article scientifique rédigé par les étudiants de la première promotion (2020-2021) de la Clinique juridique

La rédaction d’un article scientifique, dans les règles de l’art, est un exercice difficile auquel les étudiants ont pu être formés au sein de la Clinique juridique.

Intitulé “Santé humaine, animale et environnementale : état des lieux et perspectives du concept One Health”, cet article collectif a été publié à la Revue Générale de Droit Médical, dans son numéro 80 du mois de septembre 2021, lequel est actuellement disponible, en version papier et numérique. Vous trouverez ci-dessous le résumé et le plan de l’article (en version photo et PDF téléchargeable).

Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique, est très fière du travail réalisé par ses étudiants. Elle remercie également sincèrement Bérengère Legros, rédactrice en chef, et Sébastien CLEMENT, directeur du Groupe LEH , d’avoir permis la publication de ce travail.