Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain

La conférence de lancement du Livre blanc “Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain” s’est déroulée le mardi 15 novembre 2022 à l’Université d’Evry Paris-Saclay en présence d’universitaires, de parlementaires et d’entrepreneurs.

L’intégralité de la conférence est disponible dans la vidéo ci-dessous :

Ce Livre blanc a été réalisé par la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et directrice de la Clinique juridique, en partenariat avec le Genopole et l’association Agriculture Cellulaire France. Le Livre blanc est préfacé par Georges Chapouthier, biologiste et philosophe, directeur de recherche émérite au CNRS.

Ce premier Livre blanc français consacré aux enjeux juridiques et éthiques de l’agriculture cellulaire est disponible en téléchargement ci-dessous.

Laëtitia Romeiro Dias, ancienne députée et marraine de la Clinique juridique, a remis en main propre le Livre blanc à Marc Fesneau, Ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, à la fin du mois de novembre 2022.

RETOUR SUR LA CONFÉRENCE DE LANCEMENT DU LIVRE BLANC SUR L’AGRICULTURE CELLULAIRE

Le 15 novembre 2022, s’est tenue à l’Université d’Évry, la conférence de lancement du Livre blanc : “Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain”.

Ce dernier a été rédigé par la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique, One Health- Une seule santé, sous la direction d’Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé et Directrice de la Clinique juridique.

Cette conférence présidée par Aloïse QUESNE, s’est déroulée en présence de Laëtitia ROMEIRO DIAS, Députée sous la XVe législature, ancien membre du groupe d’études « Condition animale » au sein de l’Assemblée nationale, Rapporteur de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale et Marraine de la Clinique juridique One Health-Une seule santé; ainsi que de Agnès BORIE, vétérinaire et collaboratrice du Sénateur Arnaud BAZIN qu’elle représentait. Le sénateur BAZIN est Président de la section « Animal et Société » et Vice-président du groupe d’études « Elevage ».

Des universitaires étaient présents dont Patrick Curmi, Président de l’Université d’Evry , et Vincent Bouhier, Doyen de la Faculté de droit, mais également des membres du Genopole, de l’association Agriculture Cellulaire France ainsi que des entrepreneurs dans le domaine de l’agriculture cellulaire.

PREMIER LIVRE BLANC FRANÇAIS SUR LE SUJET

Premier Livre Blanc français consacré aux enjeux juridiques et éthiques de l’agriculture cellulaire, ce document a été réalisé en partenariat avec l’association Agriculture Cellulaire France et Genopole.

La France doit développer des politiques publiques ambitieuses permettant à l’agriculture cellulaire de se développer, encourager la recherche et les entreprises, et renforcer sa souveraineté alimentaire dans un monde qui investit de plus en plus dans cette innovation.

Pour ce faire, cette première édition du Livre Blanc a vocation à apporter des éclairages significatifs sur cette biotechnologie actuellement méconnue. Il s’agit d’une aide à la compréhension et à la décision, une base de travail pour interroger notre manière de consommer et faire évoluer le droit en la matière.

Lire l’article complet sur le site Internet de l’Université d’Evry.

COMMUNIQUE – Lancement du Livre blanc “Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain”

Le mardi 15 novembre 2022 s’est déroulée, à l’Université d’Évry, la conférence de lancement du premier Livre blanc français consacré aux enjeux juridiques et éthiques de l’agriculture cellulaire. L’événement a notamment rassemblé des universitaires, des entreprises et des personnalités politiques.

Ce document, réalisé par la Clinique juridique One Health-Une seule santé, sous la direction de Aloïse Quesne, en partenariat avec l’association Agriculture Cellulaire France et Genopole, a vocation à apporter des éclairages significatifs sur cette biotechnologie actuellement méconnue. Il s’agit d’une aide à la compréhension et à la décision, une base de travail pour interroger notre manière de consommer et faire évoluer le droit en la matière.

La France doit développer des politiques publiques ambitieuses permettant à l’agriculture cellulaire de se développer, encourager la recherche et les entreprises, afin de renforcer sa souveraineté alimentaire dans un monde qui investit de plus en plus dans cette innovation.

Le Livre blanc a été remis à Madame Laëtitia Romeiro Dias, Marraine de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, Députée sous la XVe législature, ancien membre du groupe d’études « Condition animale » de l’Assemblée nationale, Dépositaire et rapporteur de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et Rapporteur du projet de loi relatif à la bioéthique. Voir la photo : au centre, Mesdames Laëtitia Romeiro Dias et Aloïse Quesne tenant le Livre blanc et, de gauche à droite, Mesdames Julie Lesage, Julie Renard, Imane Amelhay et Pauline Olingou, étudiantes cliniciennes de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé.

Résumé du Livre blanc :

« Entre réchauffement climatique et crises démographiques, il devient nécessaire et urgent pour l’humanité de mettre en place des procédés durables pour faire face à ses besoins alimentaires. L’agriculture cellulaire, en tant que technique permettant notamment de produire de la viande animale sans élevage industriel ni abattage des animaux, semble pouvoir répondre aux enjeux des prochaines décennies. Au cœur du concept One Health, l’agriculture cellulaire présente de nombreux bénéfices pour la santé humaine, animale et environnementale. Par conséquent, cette biotechnologie est porteuse d’espoir pour relever le défi de nourrir 10 milliards d’êtres humains d’ici 2050. Malgré cela, l’agriculture cellulaire se heurte aux réticences politiques françaises. Ce Livre Blanc constitue ainsi la première étude d’ensemble mettant en lumière les aspects juridiques de l’agriculture cellulaire, préalable indispensable pour que la France permette à l’agriculture cellulaire de se développer et de trouver sa place, en tant que nouveau modèle agricole éthique et responsable ».

La version numérique du Livre blanc et la vidéo de la conférence de lancement sont disponibles sur ce site, dans l’onglet “Livre blanc Agriculture cellulaire et conférence de lancement”.

Le concept One Health au cœur du comportement des consommateurs : vers un nouveau modèle alimentaire

par Marion Jabot et Aïssatou Kaba,

sous la direction de Madame Aloïse Quesne

Juin 2021

Le concept « One Health » souligne l’interdépendance des écosystèmes et l’impossibilité de séparer les différents mondes du vivant. Cette biodiversité offre une richesse incommensurable mais nous rappelle la rapidité à laquelle les barrières inter-espèces peuvent être franchies. Le nombre important de maladies humaines qui ont pour origine l’animal souligne l’importance de préserver notre environnement et tous ses habitants. Les zoonoses ne se manifestent pas seulement par des franchissements aléatoires de maladies du monde animal vers les humains ; elles peuvent être la conséquence directe de nos agissements et la santé dans nos assiettes commence très tôt dans la chaîne de gestion sanitaire. L’épidémie de la « vache folle » est un bon exemple de maladie à laquelle nous n’aurions pas été confrontés si nous n’avions pas nourri des herbivores avec de la farine d’origine animale. En effet, vouloir agir pour avoir une meilleure santé implique des changements et une prise de conscience de la population, plus particulièrement des consommateurs, mais aussi des producteurs et des industriels qui bien souvent ont plus de « poids » que les consommateurs. En 1972, Antoine Riboud, fondateur de Danone, déclarait : « Il ny a quune seule terre, on ne vit quune seule fois »[1]. Cette citation marquait déjà une prise de conscience de la nécessité de changer de modèle économique, afin de préserver les ressources de la terre et la santé humaine.

Le monopole des systèmes de production standardisés. Les systèmes de production actuels sont fondés sur une standardisation, qui permet un rendement maximal sans pour autant prendre en compte la protection des écosystèmes. Dès lors, l’Union européenne appelle à une réduction de l’utilisation des pesticides chimiques et des antibiotiques dans les élevages, ainsi qu’à une expansion de l’agriculture biologique avec pour objectif d’affecter au moins 25 % des terres agricoles de l’Union à l’agriculture biologique d’ici 2030[2]. La Commission encourage également les États membres à utiliser d’autres outils tels que leurs outils fiscaux afin de favoriser les produits issus de l’agriculture biologique, par exemple en abaissant la TVA, ou encore en adoptant un étiquetage des produits permettant une meilleure transparence et compréhension pour les consommateurs. C’est dans ce contexte que certains industriels, à l’instar de Danone et de Carrefour, revendiquent et mettent en place un changement de leur protocole de production[3]. En effet, par la valorisation des sols et des écosystèmes, les industriels s’engagent à ne plus utiliser certaines substances controversées, aussi bien pour la santé humaine que pour l’environnement ou pour l’animal.

La prise en compte du principe de précaution. Ce changement dans la pratique des industriels a aussi pour origine la prise en compte par le législateur français des enjeux et des risques de l’utilisation de produits chimiques et la nécessité d’agir. En effet, à la suite du Sommet de Rio en 1992, l’émergence du principe de précaution, introduit en droit français par la loi Barnier du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’Environnement, [4]  a permis de mettre en œuvre des actions plus ciblées et de renforcer la protection et le respect de l’environnement. Selon ce principe, « l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l’environnement à un coût économique acceptable »[5]. En 2005, il a été reconnu au principe de précaution une valeur constitutionnelle à la suite de la révision constitutionnelle du 1er mars 2005 permettant ainsi de joindre la Charte de l’Environnement au bloc de constitutionnalité.

L’action des industriels et des grandes enseignes. Pour justifier la suppression de certaines substances controversées, les grandes enseignes comme Carrefour ou encore les magasins U[6] invoquent ce principe de précaution pour fonder leur choix de retirer certaines substances de leurs rayons. L’Enseigne Carrefour a établi une liste de 100 substances controversées qu’elle a décidé de bannir ; on retrouve au sein de cette liste le butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)[7] qui est un additif alimentaire suspecté d’affaiblir et de dégrader notre système immunitaire. C’est toujours en s’appuyant sur ce principe qu’en 2017 Danone dévoilait un nouveau logo, mais aussi un tournant marketing par sa nouvelle vision « One Planet. One Health », illustrant l’idée selon laquelle « la santé des hommes est indissociable de celle de la planète »[8]. C’est dans ce contexte qu’ont été lancées plusieurs initiatives, notamment Danone Wexford (Irlande) qui est devenu leur premier site neutre en Carbone.  

Des consommateurs engagés. Aujourd’hui les consommateurs sont davantage conscients des risques pour leur santé et ils veulent acheter « responsable ». Selon une étude ESTEBAN[9] sur la période de 2014 à 2016, 44 % des femmes et 54 % des hommes sont en surpoids. Notre consommation alimentaire influence directement notre santé. En ce sens, une bonne alimentation constitue un enjeu de santé publique, ce qui encourage à revoir notre comportement alimentaire. Ce bouleversement des attentes des consommateurs met une certaine pression vis-à-vis des industriels. Le consommateur plus éclairé est en effet prêt à payer plus cher pour des produits de meilleure qualité respectant la biodiversité.  Pensant d’avantage aux répercussions, le consommateur s’intéresse au cycle de vie, de production, de fabrication des produits qu’il consomme, ce qui conduit les industriels traditionnels à innover afin de répondre aux besoins croissants des consommateurs en matière de transparece. 

Des nouveaux systèmes alimentaires. C’est ainsi que dans les pays Européens, des initiatives individuelles et prometteuses voient le jour, notamment par l’émergence de nouvelles formes alimentaires qui ambitionnent de modifier nos habitudes. On observe par exemple un nombre croissant de végétariens, qui au-delà de la volonté de protection de la vie animale, préconisent aussi une alimentation plus respectueuse de la terre. Cette tendance est devenue un geste « d’éco-responsabilité ». En effet, en réduisant la consommation animale, on tend à une réduction des émissions de gaz causées par l’élevage des animaux ainsi que des déforestations. Tous ces domaines sont interconnectés : l’agriculture et l’élevage sont une des raisons principales de la déforestation. On déforeste pour trouver de nouvelles terres et pour produire plus, afin de répondre à cette demande croissante.

En 2020, la Commission européenne a quant à elle adopté la stratégie « De la ferme à la fourchette : pour un système alimentaire équitable, sain et respectueux de l’environnement »[10]. S’inscrivant dans le Pacte vert pour l’Europe[11], elle reconnaît les liens indissociables entre la santé des personnes, des sociétés et de la planète. Cette stratégie propose des actions à mener à toutes les étapes de la chaîne de production à la consommation, avec un focus particulier sur les conditions de production agricole.

L’agriculture cellulaire. En parallèle de ces changements de paradigme qui s’effectuent progressivement dans le monde de l’agro-alimentaire, des modèles innovants viennent révolutionner nos assiettes. De plus en plus de start-ups et de scientifiques travaillent notamment sur la viande cellulaire, qui permet de fabriquer de la viande à partir de cellules animales. Le produit qui se retrouve dans l’assiette du consommateur n’est donc pas un substitut, il s’agit bien de vraie viande, à la seule différence qu’elle aura été obtenue à partir de reproduction cellulaire in vitro sans avoir à abattre d’animaux d’élevage. L’objectif affiché de cette nouvelle forme d’agriculture[12] est de permettre de développer des produits d’origine animale en ayant le moins d’impact possible sur l’environnement, tout en étant bénéfique pour notre santé et pour le bien-être des animaux.


[1] https://www.danone.com/fr/about-danone/sustainable-value-creation/our-vision.html

[2] Stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030 – Ramener la nature dans nos vies, consultable sous https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/QANDA_20_886

[3] Stratégie de Carrefour disponible sous https://www.carrefour.com/fr/groupe/strategie et stratégie Danone sous https://www.danone.com/fr/about-danone/sustainable-value-creation/our-vision.html

[4] Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement.

[5] Article L. 200-1 du code rural, tel que modifié par la loi Barnier.

[6] https://www.magasins-u.com/cooperative-u/vision-engagements/substances-controversees

[7] https://actforfood.carrefour.fr/files/Liste-des-100-substances-controversees-bannies-des-produits-Carrefour.pdf

[8] https://www.danone.com/fr/about-danone/sustainable-value-creation/our-vision.html

[9] https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/nutrition-et-activite-physique/documents/rapport-synthese/etude-de-sante-sur-l-environnement-la-biosurveillance-l-activite-physique-et-la-nutrition-esteban-2014-2016-chapitre-consommations-alimentair

[10] https://eur-lex.europa.eu/resource.html?uri=cellar:ea0f9f73-9ab2-11ea-9d2d-01aa75ed71a1.0002.02/DOC_1&format=PDF

[11] https://ec.europa.eu/info/strategy/priorities-2019-2024/european-green-deal_fr

[12] https://agriculturecellulaire.fr/

Un partenariat plein d’avenir avec l’association Agriculture Cellulaire France!

L’association Agriculture Cellulaire France vient de référencer la Clinique juridique One Health-Une seule santé parmi ses nouveaux conseillers sur son site Internet. La Clinique juridique est très heureuse de ce partenariat!

Sous la direction d’Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé, cette Clinique juridique est la première Clinique juridique francophone à avoir pour objet le concept international « One Health » ou « Une seule santé ». Ce concept appelle à renouveler notre vision de la santé, en commençant par la reconnaissance de l’interdépendance du vivant. Il s’agit d’une vision de la santé qui intègre l’humain, les animaux, la biodiversité et l’environnement. Rattachée au Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Paris-Saclay sur le campus de l’Université d’Evry, la Clinique juridique est parrainée par les députés Laëtitia Romeiro-Dias et Cédric Villani.

« Lorsque j’ai développé le projet de la Clinique juridique « One-Health-Une seule santé », j’ai immédiatement souhaité que la thématique de l’agriculture cellulaire soit au programme. L’agriculture cellulaire constitue un vaste champ d’étude pour la recherche juridique et je ne voulais pas passer à côté. Je souhaite que les étudiants cliniciens puissent découvrir le fonctionnement de l’agriculture cellulaire et les questions juridiques sous-jacentes comme celle de savoir si les produits cellulaires d’origine animale (viande, poisson, lait, oeufs…) pourraient relever de la réglementation relative à la mise sur le marché de nouveaux aliments au niveau européen? J’ai le projet de réaliser, avec l’association Agriculture cellulaire France et le Genopole, une étude d’ensemble au soutien d’un appel au développement de la recherche publique. En effet, tandis que Singapour a autorisé la vente de viande cultivée dans les laboratoires au mois de décembre 2020, il n’existe en France aucun projet de recherche publique sur le développement de l’agriculture cellulaire. Tandis que de nombreux Etats dans le monde interdisent la production et l’importation de foie gras, une start-up comme Gourmey, spécialisée dans le foie gras cellulaire, pourrait y remédier tout en promouvant cette spécificité de la gastronomie française. De manière générale, l’agriculture cellulaire est au cœur du concept « One Health » ou « Une seule santé » puisqu’il s’agit d’un instrument destiné à protéger le bien-être animal, l’environnement et à préserver la santé humaine. Ne plus avoir besoin d’élever et d’abattre les animaux pour consommer leur chair relevait il y a peu de la science-fiction. À l’heure où la sensibilité animale est entérinée par notre Code civil et où le législateur a fait une avancée considérable par la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale, il convient d’encourager et de valoriser l’agriculture cellulaire, une biotechnologie porteuse d’espoir ».

Site Internet de l’association Agriculture Cellulaire France : https://agriculturecellulaire.fr/equipe/#conseillers

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