Cérémonie de lancement de la 3e promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé

Le jeudi 8 décembre 2022, s’est déroulée la cérémonie inaugurale de la 3e promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, permettant de découvrir le riche bilan de l’année 2021-2022 mais également les nombreux projets mis en place. Le député Cédric Villani était présent. Il a pu faire part de sa joie d’être parrain de la Clinique juridique. Il a également salué le travail accompli et encouragé la nouvelle promotion.

UN BILAN FRUCTUEUX POUR L’ANNEE 2021-2022

L’an dernier, lors de la conférence de lancement de la 2e promotion de la Clinique juridique le 7 décembre 2022, Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et directrice de la Clinique juridique avait annoncé avoir créé, dès le mois de mars 2021, un site Internet et une page LinkedIn dédiés à la Clinique juridique et à ses activités. 2 289 visiteurs différents avaient visités le site et ce dernier enregistrait 5 218 visites. Ces chiffres honorables ont été très largement dépassés puisque, sur l’année 2022 (jusqu’au 7 décembre), le site Internet de la Clinique juridique a reçu 5 062 visiteurs différents et enregistré 13 170 visites! Ces statistiques révèlent l’intérêt du public pour les travaux menés avec les cliniciens. Aloïse Quesne a justement énoncé les différentes activités et projets qui ont pu être mis en œuvre.

  • Au mois de février 2022, la directrice de la Clinique juridique a organisé une table ronde avec la députée Laëtitia Romeiro Dias, marraine de la Clinique juridique. Madame Romeiro Dias étant rapporteur de la dernière loi de bioéthique ainsi que dépositaire et rapporteur de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale, adoptée le 30 novembre 2021, les cliniciens ont pu l’interroger sur ces thématiques. La vidéo de la table ronde est disponible dans l’onglet “Actualités”.
  • Les étudiants ont également rédigé tout au long de l’année des articles juridiques sur une thématique de leur choix en lien avec le concept One Health. Leurs articles ont été publiés sur le site de notre partenaire, le Village de la Justice, et les travaux des cliniciens ont pu bénéficier d’une grande visibilité. Tous les articles publiés sont également disponibles dans l’onglet “Articles et brèves juridiques” sur le site Internet de la Clinique juridique. Cette année, les cliniciens rédigeront aussi des articles juridiques qui seront publiés sur le site du Village de la Justice. Petite nouveauté : les cliniciens rédigeront leurs articles en équipe.
  • Les étudiants ont également suivi un séminaire praticien avec Cathy Morales Frénoy, avocat au Barreau de Paris et de New-York sur le droit des sols et des sites pollués. Cela les a beaucoup intéressés et a donné lieu à un exercice pratique. Les nouveaux cliniciens suivront également ce séminaire et réaliseront un exercice similaire.
  • Les étudiants ont aussi suivi un séminaire et réalisé un atelier pratique auprès de Audrey Bernard, avocat au Barreau de l’Essonne. La thématique porte ici sur le droit du dommage corporel, une matière très peu étudiée par les étudiants, y compris dans les cursus de droit de la santé. Elle leur enseigne la rédaction de conclusions et de plaidoirie, ce qui n’est jamais enseigné avant l’école d’avocat. Cet atelier est particulièrement apprécié des étudiants car il se termine par un procès fictif. Il est à noter que l’une des cliniciennes a d’ailleurs été recrutée par Maître Bernard en qualité de juriste au sein de son cabinet! Cette année encore, les étudiants auront le privilège de suivre le séminaire de Maître Bernard, laquelle a pu s’exprimer sur son engagement auprès de la Clinique et des cliniciens.
  • Les étudiants ont ensuite réalisé un travail d’envergure sur la thématique de l’agriculture cellulaire. Ils ont suivi un séminaire donné par Nathalie Rolland, biologiste et Présidente de l’association Agriculture Cellulaire France. Ils ont ensuite rédigé, sous la direction de Aloïse Quesne, un Livre blanc intitulé « Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain ». Les cliniciens se sont notamment penchés sur des notions complexes de droit européen telle que celle de « Nouvel aliment » dit « Novel food », sur les différentes étapes de la procédure de mise sur le marché européen pour un produit issu de l’agriculture cellulaire, sur l’information du consommateur, sur la dénomination des produits, etc. Ce fut un travail novateur et passionnant permettant d’éclairer les lecteurs sur cette biotechnologie méconnue, mais également pour contribuer à initier une recherche publique qui fait pour le moment défaut en France. Il s’agit du premier Livre blanc français à aborder ces questions, lequel a été préfacé par Georges Chapouthier, biologiste et philosophe, directeur de recherche émérite au CNRS. La conférence de lancement de ce Livre blanc s’est déroulée le 15 novembre 2022, en présence de Laëtitia Romeiro Dias, d’une collaboratrice parlementaire qui représentait le sénateur Arnaud Bazin, mais aussi d’universitaires et d’entrepreneurs dans le domaine de l’agriculture cellulaire notamment. 5 cliniciennes ayant participé à la rédaction du Livre blanc ont procédé à sa présentation orale et Laëtitia Romeiro Dias a remis un exemplaire du Livre blanc à la fin du mois de novembre 2022 à Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire.

QUELQUES PERSPECTIVES POUR LA CLINIQUE JURIDIQUE ONE HEALTH-UNE SEULE SANTE

          Ce compte-compte rendu n’a pas pour ambition d’être exhaustif mais entend exposer quelques uns des beaux projets à venir.

  • Sur la suggestion de Cédric Villani, la Clinique juridique va participer à la deuxième édition du concours de plaidoirie animaliste organisé par l’association de jeunesse du Parti animaliste. Ce concours vise à permettre à des jeunes de révéler leur talent oratoire, leurs convictions et leur travail de recherche sur la condition des animaux. Ils devront, dans une plaidoirie de 6 à 9 minutes, proposer un discours argumenté sur le fond et percutant sur la forme. Les cliniciens auront la chance d’être entraînés par Ilyana Aït-Amhed, étudiante à Science Po Paris et lauréate de la première édition. Ils ont déjà pu rencontrer Mlle Aït-Amhed au mois de novembre 2022.
  • Les étudiants vont également rédiger un article collectif sur la thématique du handicap.

Le concept One health vise avant tout le “vivre ensemble” et on se rend compte qu’au sein de la santé humaine et de sa prise en charge, il n’y a pas d’uniformité. Le droit du handicap est une thématique très peu voire jamais abordée par les étudiants, y compris dans un cursus de droit de la santé. Matthieu Juglar, avocat au Barreau de Paris qui a la particularité d’être aveugle et accompagné de son chien-guide Rider, a ainsi donné une conférence sur la thématique suivante : “Handicap, entre droit et bioéthique”. Cette conférence a posé les bases nécessaires à la réflexion des cliniciens de l’actuelle promotion qui auront à rédiger un article collectif sur cette thématique. L’article sera soumis à une revue à comité de lecture. Pour ce faire, ils seront suivis par Matthieu Juglar ainsi que par Marouan Fawzi, avocat au sein du cabinet Franklin, qui est également intervenu lors de la cérémonie pour expliquer son rôle au sein de l’association Droit comme un H ! présidée par Matthieu Juglar et qui devient partenaire de la Clinique juridique.

  • Samuel Comblez, directeur des opérations de l’association e-Enfance est intervenu pour évoquer le partenariat noué avec la Clinique juridique. Ce partenariat a été mis en place à la suite d’un travail réalisé par Cynthia Passage, clinicienne de la promotion 2021-2022. Dénommé “Numéricomètre”, le projet qui a été salué par l’association e-Enfance a vocation a devenir un outil opérationnel pour protéger les enfants du numérique, dans la lignée de la proposition de loi de la députée Caroline Janvier. Aloïse Quesne a alors initié un groupe de travail avec M. Comblez et Mlle Passsage, l’objectif étant de mettre au point un outil opérationnel d’aide à la détection d’une surexposition ou d’une dépendance des mineurs au numérique. Cet outil sera destiné à être utilisé par les parents mais également par les professionnels de santé et les associations, comme aide au diagnostic et/ou à la prise en charge d’un mineur.

POUR LES PROCHAINES PROMOTIONS

  • Aloïse Quesne a informé avoir été approchée par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO). Une collaboration a ainsi été mise en place, notamment afin d’analyser les outils juridiques de la FAO pour que le concept One Health y soit plus opérationnel.
  • Victor David, chercheur à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), institut partenaire de la Clinique juridique, a ensuite exposé le projet LICOCO, lequel a été retenu par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR). La Clinique juridique est très fière d’être associée à ce projet portant sur le chlordécone, un pesticide qui fait des ravages aux Antilles. Cela permettra aux cliniciens de travailler avec une équipe pluridisciplinaire nationale et renommée.
  • Aloïse Quesne a annoncé la création d’un réseau des ambassadeurs One Health. L’idée est la suivante : les anciens cliniciens, sensibilisés au concept One Health, deviennent des citoyens soucieux de la protection de la biodiversité et de l’interconnexion du vivant. Ce réseau d’ambassadeurs a ainsi vocation à participer à la mise en lumière du concept One Health, pour transmettre un message éthique et responsable à la société et aux jeunes générations.

Pour la première fois, les étudiants du Master 1 Droit de la santé, dont Aloïse Quesne assure la codirection depuis la rentrée, ont participé à cette cérémonie inaugurale. Cela a permis de leur donner un aperçu des travaux menés au sein de la Clinique juridique et, nous l’espérons, l’envie de devenir à leur tour de futurs cliniciens.

Grâce à la fidélité des partenaires et les nouveaux partenariats noués, la Clinique juridique est une vraie réussite. Caroline Lacroix, directrice du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies, a eu l’occasion de remercier Aloïse Quesne d’avoir initié ce projet et de faire vivre la Clinique juridique depuis 3 ans. Elle a également souligné que cette Clinique juridique fait la fierté au sein des Masters de l’Université Paris-Saclay, car elle permet notamment aux cliniciens de recevoir un programme très formateur.

Lancement de la 2e promotion (2021-2022)

Le mardi 7 décembre 2021 s’est tenue la cérémonie de lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, parrainée par les députés Laëtitia Romeiro Dias et Cédric Villani. En présence de Patrick Curmi, Président de l’Université d’Evry, et de Vincent Bouhier, Doyen de la Faculté de droit, cet événement, qui s’est déroulé en hybridation, a rencontré un vif succès.

Vidéo et compte rendu de l’événement

Le lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé a été l’occasion de revenir sur le bilan pédagogique très satisfaisant de cette année (rédaction de brèves juridiques, publication d’un article scientifique collectif à la Revue Générale de Droit Médical notamment) mais également d’évoquer les perspectives pédagogiques à court et moyen terme. Outre les séminaires et ateliers que les étudiants cliniciens suivront cette année encore (formation à la recherche, exercices à la rédaction de conclusions d’avocat et à la plaidoirie, exercices relatifs à l’information et à l’évaluation de la qualité environnementale concernant la pollution des sites et des sols…), il a ainsi été dévoilé que le volet recherche portera sur la rédaction d’un livre blanc relatif aux aspects juridiques de l’agriculture cellulaire. Ce livre blanc sera réalisé avec le soutien du département entreprise du GENOPOLE et de l’association Agriculture cellulaire France, partenaires de la Clinique juridique depuis son inauguration au mois de mars 2021.

Le député Cédric Villani, parrain de la Clinique juridique, a quant à lui présenté le contexte et les apports de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021. Il a également présenté le Comité d’éthique Animal, Environnement, Santé dont il est membre. Ce comité a été créé par le Conseil national de l’Ordre des vétérinaires (CNOV) lors de sa session des 12 et 13 décembre 2018 et il est présidé par Louis Schweitzer.

Les étudiants ont ainsi eu l’occasion de rencontrer les intervenants et partenaires. Cette année, pas moins de six nouveaux partenaires ont rejoints la Clinique juridique One Health-Une seule santé!

Qui sont les nouveaux partenaires de la Clinique juridique One Health-Une seule santé et quels sont les enjeux de ces partenariats?

  • L’Institut de la Recherche pour le Développement (IRD)

L’IRD est un acteur français majeur de l’agenda international pour le développement. Son modèle est original car il s’agit d’un partenariat scientifique équitable avec les pays en développement, principalement ceux des régions intertropicales et de l’espace méditerranéen. Les priorités de l’IRD s’inscrivent dans la mise en œuvre , associée à une analyse critique, des Objectifs de développement durable (ODD) adoptés en septembre 2015 par les Nations unies, avec pour ambition d’orienter les politiques de développement et de répondre aux grands enjeux liés aux changements globaux, environnementaux, économiques, sociaux et culturels qui affectent la totalité de la planète.

Il s’agira pour l’IRD et la Clinique juridique de collaborer, notamment sur l’initiative PREZODE (Preventing ZOonotic Disease Emergence), annoncée par le Président de la République à l’occasion du One Planet Summit, le 11 janvier 2021. Ce programme vise à prévenir les risques d’émergences zoonotiques et de pandémies. PREZODE soutiendra l’intégration et le renforcement des réseaux de santé humaine, animale et environnementale, en phase avec le concept One Health, afin de mieux évaluer et détecter les menaces d’émergences zoonotiques et de développer les actions de prévention avec l’ensemble des acteurs. Ainsi, les ressources rassemblées seront mises à disposition des décideurs pour permettre la mise en œuvre de politiques publiques visant à réduire le risque d’émergence de maladies infectieuses zoonotiques.

  • L’Espace éthique Île-de-France

Depuis sa création en 1995, l’Espace éthique Île-de-France se définit comme un espace de décloisonnement, de partage et de débat entre les acteurs du soin, de l’accompagnement et de la santé publique, aussi bien usagers que professionnels et citoyens. Il constitue aussi un lieu de formation de master au doctorat et travaille en étroite relation avec l’équipe Recherches en éthique et en épistémologie.

L’espace éthique et la Clinique juridique auront à cœur de travailler en commun sur l’éthique One Health, prenant en compte les valeurs et les conflits de valeurs qui coexistent dans l’éthique humaine, animale et environnementale. La Clinique juridique One Health-Une seule santé sera également appelée à travailler dans le cadre du groupe d’experts de haut niveau sur l’approche “Une seule santé”, lequel a récemment été créé par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Choisi pour ses travaux autour de l’environnement, de la biodiversité, de la santé animale et humaine, l’expert français Serge Morand a rejoint le groupe interdisciplinaire de 26 experts indépendants qui produiront des rapports pour conseiller les quatre organisations internationales dans l’élaboration des décisions publiques et d’un plan d’action en vue de prévenir les futures crises sanitaires. Léo Coutellec, qui représentait l’espace éthique Île-de-France ce 7 décembre et qui a développé un partenariat étroit avec Serge Morand, espère donc que la prochaine promotion d’étudiants cliniciens puisse suivre de près ce groupe d’experts.

  • EUGLOH (European University Alliance for Global Health) de l’Université Paris-Saclay 

L’Alliance universitaire européenne pour la santé mondiale (EUGLOH) est un partenariat stratégique entre l’Université Paris-Saclay (UPSaclay), l’Université de Lund (LU), la Ludwig-Maximilians-Universität München (LMU), l’Universidade do Porto (UPorto) et l’Université de Szeged (USZ) dans le cadre de l’Initiative des universités européennes de la Commission européenne. Au sein du réseau EUGLOH, chercheurs et d’étudiants ont vocation à développer des activités interdisciplinaires en particulier dans l’éducation et la formation liées à la santé mondiale, dans des domaines tels que la biomédecine, les sciences de la vie et les sciences sociales. Ce projet inter-campus aborde une variété de défis liés au bien-être et à la santé publique.

Le 30 septembre 2021, Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, a ainsi pu présenter la Clinique juridique lors d’une conférence intitulée « The law clinic “One Health-Une Seule Santé”: a practical application for global health », à l’occasion de l’Annual Student Research Conference EUGLOH, Global Health in Humanities and Social Sciences, organisé à la Maison des Sciences Humaines de Paris-Saclay.

  • L’initiative “Une seule santé – 1 S”

L’initiative “1S” est un projet associatif qui a pour objectif de créer une communauté d’acteurs se sentant investis par cette vision et qui pourront agir à leur niveau pour promouvoir et mettre en pratique ce concept. L’initiative 1 S organise chaque mois un “afterwork” où les participants peuvent échanger de manière informelle sur une thématique interdisciplinaire requérant une approche “One Health” : l’antibiorésistance, la protection de la biodiversité, la gestion des épidémies/épizooties, etc. Les discussions sont initiées par deux intervenants, issus de secteurs professionnels différents, qui présentent leur métier et leur contribution à la thématique choisie.

La collaboration avec la Clinique juridique aura notamment pour intérêt de partager notre réseau en faveur des étudiants, et ces derniers auront également la possibilité de participer aux afterworks organisés pour leur permettre de produire des synthèses qui seront ensuite publiées sur le site internet de notre partenaire.

  • Le département “recherche” du GENOPOLE et le futur Institut de génomique numérique (IGN)

Si le département “entreprise” du GENOPOLE est le partenaire initial de la Clinique juridique, le département “recherche” nous a rejoint, plus particulièrement dans le cadre de la création d’un Institut de génomique numérique courant 2022. Cet institut a pour objectif de “recycler”, d’échanger et de valoriser les données numériques scientifiques, dans la discipline d’origine mais aussi dans d’autres disciplines, car il s’agit de données de santé et de données environnementales, permettant une approche holistique de la santé. L’appréhension juridique européenne de la réutilisation des données sera donc mobilisée dans le cadre de la Clinique juridique.

  • Le Village de la Justice

Le Village de la Justice est le premier site internet de la communauté du droit. Tous les métiers du droit et ceux qui s’intéressent au droit y trouvent actualités, services, contacts et peuvent échanger, publier et recruter.

Les étudiants cliniciens travailleront sur une thématique de leur choix et rédigeront un article qui sera publié sur le site du Village de la Justice.

De beaux projets en perspective pour les étudiants cliniciens de cette deuxième promotion et des promotions à venir!

* * *

PROGRAMME DU LANCEMENT DE LA DEUXIEME PROMOTION DE LA CLINIQUE JURIDIQUE ONE HEALTH-UNE SEULE SANTE

Mardi 7 décembre 2021
Université d’Evry Val d’Essonne
Bâtiment Maupertuis
AMPHI’UP

14h : Allocution d’ouverture, par Patrick CURMI, Président de l’Université d’Evry Val d’Essonne.

14h15 : Bilan et perspectives des activités pédagogiques de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, par Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Evry Val d’Essonne et directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé de l’Université Paris-Saclay.

Avec la participation de :

Simone BERNIER, Responsable des collections en droit et sciences politiques de la Bibliothèque de l’Université d’Evry ;
Cathy MORALES FRENOY, Avocate aux Barreaux de Paris et de New-York ;
Audrey BERNARD, Avocate au Barreau de l’Essonne ;
Benjamin ROCHE, Biologiste à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), expert du rapport IPBES sur la biodiversité et les pandémies, conseiller scientifique One Health auprès de la présidente de l’IRD ;
Hadrien JAQUET, Co-fondateur de l’initiative « Une seule santé – 1S » ;
Léo COUTELLEC, Maître de Conférences en épistémologie et éthique des sciences contemporaines, Responsable de l’équipe “Recherches en éthique et épistémologie” à l’Université Paris-Saclay, membre de l’Espace de réflexion éthique Ile-de-France ;
Valérie NICOLAS-HEMAR, Maîtresse de Conférences-HDR en Sciences de Gestion, chargée de mission EUGLOH (European University Alliance for Global Health) de l’Université Paris-Saclay ;
Christophe LANNEAU, Directeur du département Recherche et Plateformes au Genopole ;
Victoria DOMINGUEZ DEL ANGEL, Chef de projet Génomique Numérique et Bioproduction au Genopole ;
Natacha VITRAT, Responsable innovation génomique numérique et biomédicale au Genopole ;
Nathalie ROLLAND, Co-fondatrice et directrice exécutive de l’Association Agriculture Cellulaire France ;
Laurence LACROIX-ORIO, Chargée d’Affaires au Genopole ;
Olivier TOMAT, Directeur du département Entreprise au Genopole.

16h30 : Retour sur la loi « Climat et Résilience » et présentation du Comité d’éthique animal, environnement, santé, par Cédric VILLANI, Député de la 5e circonscription de l’Essonne et Parrain de la Clinique juridique.

17h : Cocktail

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