Vous trouverez ci-après les recommandations issues du colloque « One Health, One Science : repenser les santés », qui a été organisé par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, le 6 avril 2026, en collaboration avec l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) et le Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD).
Sélection bibliographique 2024-2025
À l’occasion du lancement de la 5e promotion de la Clinique juridique One Health–Une seule santé, retrouvez ci-dessous la sélection d’ouvrages et d’articles réalisée par Monsieur Ribeiro, responsable des collections en droit et sciences politiques de la bibliothèque universitaire d’Evry, et Madame Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé. Bonne lecture!

Références suggérées par Aloïse Quesne:
- La nature au travail : collaborer autrement avec le vivant par Frantz Gault. Quanto, 2024. ISBN: 978-2-88915-614-6. À l’heure où des initiatives visant à émanciper la nature de son statut de ressource et à porter la voix de l’écologie en entreprise voient le jour, une proposition de nouvelles pistes pour encadrer le travail de la nature et la représenter dans la gouvernance des organisations. (Résumé Electre)
- La permaentreprise. Un modèle viable pour un futur viable, inspiré de la permaculture par Sylvain Breuzard. Editions Eyrolles, 2e éd., 2024. Cote : 658 BRE per. ISBN: 978-2-416-01441-3. Et si vous passiez en mode « perma » ? Notre mode de développement n’est plus viable. Il creuse les inégalités, consume la bio-régénérescence de la planète et accélère le dérèglement climatique. Il y a urgence à en changer. Or un mode de production existe, plus respectueux des humains et de la nature, et dont l’entreprise pourrait s’inspirer : c’est la permaculture. Sylvain Breuzard propose aux dirigeants un nouveau modèle de développement qu’il a lui-même mis en place dans son organisation : la permaentreprise. Celle-ci est basée sur trois principes éthiques indissociables : « prendre soin des humains », « préserver la planète », « se fixer des limites et redistribuer équitablement les richesses ». Dans ce livre, l’auteur nous donne la méthode complète et les outils pour devenir une permaentreprise, et parvenir à élaborer un référentiel propre à chaque entreprise, véritable feuille de route au quotidien. Enrichi des retours d’expériences de dirigeants ayant déployé le modèle, ce livre vous donne toutes les clés pour passer à l‘action, contribuer à bâtir un futur vivable et devenir un permadirigeant ! (Résumé éditeur)
- Vulnérabilités du vivant. Vol. 2. La vulnérabilité de l’animal en question par Marie Pelé, Catherine Vialle (dir.). Cerf Patrimoines, 2024. ISBN: 978-2-204-16382-8. Trois grands questionnements liés à la vulnérabilité des animaux, traités d’un point de vue philosophique, théologique, légal, éthique, historique, éthologique ou biologique : le statut de victime ou de sujet de droit pour un animal, les regards que l’homme peut porter sur les animaux en relation, et la question de savoir si les animaux peuvent être considérés comme images de Dieu. (Résume Electre)
- Chapitre : De la sensibilité à la vulnérabilité animale : le statut juridique de l’animal en France et ses perspectives d’évolution par Aloïse Quesne dans Vulnérabilités du vivant. Vol. 2. La vulnérabilité de l’animal en question, Marie Pelé, Catherine Vialle (dir.). Cerf Patrimoines, 2024, p. 57 à 70. ISBN: 978-2-204-16382-8. L’autrice étudie le statut juridique de l’animal, en droit positif et prospectif. Elle part de la sensibilité animale, désormais consacrée par le droit, pour tendre vers la reconnaissance de la vulnérabilité animale.
- “L’animal aux côtés de la personne en fin de vie et après la mort” par Aloïse Quesne dans Journal de médecine légale : Droit, santé, société, 2023/4, mai 2024, p. 48 à 53. L’animal, dont la présence contribue à réduire la douleur et l’anxiété, a fait son entrée dans les Unités de soins palliatifs ces dernières années. Si elles ne bénéficient d’aucun cadre juridique, la médiation animale et la visite des animaux de compagnie in extremis s’avèrent un précieux réconfort pour les patients durant cette délicate période qui précède la mort. De manière générale, notre attachement envers les animaux est particulièrement fort : 68% des propriétaires de chats et de chiens interrogés considèrent leur animal comme un membre à part entière de la famille, et 7 français sur 10 se déclarent favorables à l’adoption d’une loi permettant d’être inhumé auprès de son animal de compagnie. Par conséquent, cette étude aborde également la présence animale post-mortem, dans l’objectif de pouvoir partager sa dernière demeure avec son animal de compagnie et de faire ainsi perdurer ce lien indéfectible au-delà de la mort.
- “Aspects juridiques des méthodes alternatives à l’expérimentation animale” [en ligne sur HAL] par Aloïse Quesne dans Biologie Aujourd’hui, novembre 2023, p. 207 à 211. Si le remplacement total de l’expérimentation animale était l’objectif visé par la directive européenne du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques, force est de constater qu’il est encore loin d’être atteint. Le nombre d’animaux ne diminue pas et les méthodes alternatives peinent à être utilisées. La Commission européenne, sous la pression citoyenne, vient de prendre de nouveaux engagements pour définir les étapes et les actions spécifiques à mettre en place pour réduire l’expérimentation animale, condition préalable à la transition vers un système réglementaire sans animaux. Entre dysfonctionnements et manque de cohérence dans la politique européenne, la mobilisation des citoyens représente un levier indispensable à l’accélération de la mise en œuvre des méthodes alternatives.
- “Jeux olympiques de Paris 2024 et santé animale : quelle protection pour les athlètes équins ? ” [en ligne sur Le Village de la Justice] par Aloïse Quesne dans Droit et santé, juillet 2024, n°120, p. 567 à 575. L’équitation est, avec le pentathlon moderne, le seul sport olympique où les animaux participent à la compétition avec les humains. L’objet de cet article est de faire un focus sur les droits des athlètes équins, les mesures sanitaires mises en place, la lutte contre les maltraitances équines et les points d’amélioration.
- “La notion de « santé commune » et le lien entre droits de la Nature, droits de l’Animal et droits de l’Homme” [en ligne sur LEOH] par Aloïse Quesne dans Journal of Animal Law, Ethics and One Health, mars 2024, p. 1 à 8. Tandis que les droits de la Nature et les droits de l’Animal sont d’emblée perçus comme étant en compétition voire en opposition avec les droits de l’Homme, cette étude a pour objectif de démontrer que les droits de la Nature et ceux de l’Animal sont complémentaires des droits de l’Homme. La santé et le bien-être de la faune et de la Nature sont indissociables de la santé et du bien-être des humains. Partant, la notion de « santé commune » constitue le fondement des droits de chacun, et la protection des Droits de la Nature serait le préalable indispensable au respect des Droits de l’Homme. L’Équateur étant précurseur sur le plan constitutionnel et jurisprudentiel en matière de protection de la Nature, la présente analyse porte sur les instruments juridiques équatoriens de protection des droits de la Nature et des animaux sauvages, mais également des droits humains et plus particulièrement ceux des peuples autochtones. Cette analyse comparatiste permettra alors d’éclairer le droit français, en vue de nous enrichir des valeurs véhiculées par les peuples autochtones qui chérissent la Nature et le Vivant.
- “Plaidoyer pour la création d’un Ministère One Health” [en ligne sur Le Trombinoscope] par Aloïse Quesne dans La revue du Trombinoscope, juillet 2024, n°293, p. 33. L’autrice propose la création d’un Ministère One Health pour répondre aux enjeux touchant à la santé humaine, animale et environnementale. Ce numéro comprend un dossier consacré au concept One Health.
- “Le respect de l’animal inscrit pour la première fois dans les programmes scolaires français à la rentrée 2024 : une avancée à encourager pour une protection interspécifique” [en ligne sur LEOH, article également disponible en anglais] par Aloïse Quesne dans Journal of Animal Law, Ethics and One Health, septembre 2024, p. 92 à 98. À la rentrée 2024, les animaux ont officiellement fait leur apparition dans les nouveaux programmes d’enseignement moral et civique. Si nous pouvons formuler des critiques à l’endroit des nouvelles dispositions du code de l’éducation ainsi que des attentes quant à la façon d’aborder les nouveaux domaines d’apprentissage, il convient de souligner qu’inclure l’animal dans le programme d’enseignement moral et civique n’est pas un choix anodin. Il a en effet pour conséquence d’interroger et de renouveler la notion de « vivre ensemble », en promouvant la cohabitation harmonieuse du Vivant (homme, animal, nature). Ce nouveau programme encourage le respect et la protection à travers une approche intraspécifique (entre les humains) mais également, de manière inédite, à travers une approche interspécifique (envers les animaux). Il faut cependant aller plus loin en intégrant expressément l’animal au programme des différentes matières enseignées durant la période de scolarité obligatoire, laquelle doit garantir à chaque élève les moyens nécessaires à l’acquisition d’un socle commun de connaissances, de compétences et de culture. L’ensemble du cursus scolaire doit permettre aux élèves de connaître les animaux dans toute leur complexité. Pour ce faire, la notion de « sentience animale » pourrait être mobilisée, tout comme celle de « culture animale ». Comprendre l’étendue des capacités cognitives et émotionnelles des animaux conduira naturellement les jeunes générations à les aimer et, partant, à souhaiter les défendre. Enfin, la question animale doit également être intégrée aux programmes de formation des enseignants, afin que ces derniers possèdent les connaissances nécessaires pour les transmettre à leurs élèves et disposent de ressources pédagogiques utiles à la mise en œuvre de ces enseignements.
- Au nom de tous les animaux par Olivia Symniacos. Les Arènes, 2024. Cote : prochainement disponible. ISBN: 979-10-375-1050-1. Une présentation de la règlementation encadrant le statut et la protection animale. Les auteures rappellent les responsabilités de chacun et soulignent, à travers des récits de procès, à quel point le sort des animaux est lié aux changements dans la vie de leurs maîtres : divorce, décès, déménagement, entre autres. (Résumé Electre)
- Philosophie de l’espoir. Vol. 2. Le fleuve qui voulait écrire : les auditions du parlement de Loire par Camille de Toledo. Flammarion, 2024. ISBN: 978-2-08-045686-1. Sous forme de récit, une réflexion consacrée à l’établissement d’un système de représentation entre espèces en Europe, dans lequel une commission constituante se voit confier la charge de donner aux éléments de la nature (fleuves, lacs, rivières, forêts, vallées, océans, entre autres) une base légale pour faire entendre leurs voix dans les espaces de décision politique. (Résumé Electre)
Voir les autres références sélectionnées ci-après:
Droit et protection de l’environnement
- L’entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale par Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats, Gérard Jazottes, Alexandra Mendoza-Caminade (dir.). LexisNexis, 2023. Cote : 344.046 BLI ent. ISBN: 978-2-7110-3797-1. Des contributions sur le devenir des entreprises et les défis environnementaux qui les attendent. (Résumé Electre)
- Le(s) risque(s) climatique(s) par Marie-Elisabeth Boggio-Motheron, Camille Michel et Mudhafar Tawfeeq (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.046 BOG ris. ISBN: 978-2-84934-787-4. Réfugiés climatiques, responsabilité de l’Etat dans les catastrophes naturelles, rôle des acteurs privés, etc., face à l’urgence climatique, le droit se voit mobilisé et tente de s’adapter, soulevant des interrogations qui sont ici explorées. (Résumé Electre)
- Comment le droit nous rapproche de la nature par Sacha Bourgeois-Gironde. PUF, 2024. Cote : 344.046 BOU com. ISBN: 978-2-13-085871-3. Réflexion autour des droits qui pourraient s’appliquer à la protection de l’environnement, que ce soit en matière de succession, de santé, de propriété intellectuelle, entre autres. L’auteur montre pourquoi la nature est un sujet de droit à part entière. (Résumé Electre)
- L’eau, un bien commun ? par Sabine Boussard et Clémentine Bories (dir.). Mare & Martin, 2023. Cote : 344.046 BOU eau. ISBN: 978-2-84934-549-8. Ce recueil d’études, de retours d’expériences et de réflexions de juristes mais aussi d’économistes, d’anthropologues et d’historiens, offre un laboratoire d’analyse du régime juridique de l’eau, envisagé au prisme des principales caractéristiques du bien commun : l’accès, le partage, la gouvernance et la protection. (Résumé Electre)
- Les pesticides saisis par le droit : regards croisés et pluridisciplinaires par Sara Brimo (dir). LexisNexis, 2023. Cote : 344.046 BRI pes. ISBN: 978-2-7110-4012-4. Un recueil d’études sur l’encadrement juridique de l’usage des pesticides. Les contributeurs analysent les enjeux sanitaires et environnementaux posés par leur utilisation, les modes d’évaluation des risques ainsi que les politiques publiques et leur contrôle, posant la question des responsabilités légales. (Résumé Electre)
- Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française par Grégoire Calley et Florence Poirat (dir.). Pedone, 2023. Cote : 341.7 CAL tra. ISBN: 978-2-233-01052-0. Une étude sur le cadre juridique interne et international concernant les essais nucléaires ayant eu lieu en Polynésie française au cours de la deuxième moitié du XXe siècle, notamment les questions de santé publique ou l’aspect environnemental. Les contributeurs évoquent aussi la dette de la France à ce sujet, les réhabilitations des espaces ou encore l’indemnisation des victimes. (Résumé Electre)
- Le principe pollueur-payeur, entre continuité et renouveau par Lucie Delabie et Florence Jamay (dir.). Mare & Martin, 2023. Cote : 344.046 DEL pri. ISBN: 978-2-84934-813-0. Le principe pollueur-payeur est d’une application difficile, dont la portée varie selon les enjeux environnementaux en cause. Les contributeurs identifient la manière dont se décline pratiquement ce principe, évaluent dans quelle mesure il est effectif pour assurer la protection de l’environnement et déterminent si cette effectivité est conditionnée par une nouvelle interprétation. (Résumé Electre)
- Le droit français aux prises avec les limites planétaires par Magali Dreyfus (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.046 DRE dro. ISBN: 978-2-84934-767-6. Études sur la transposition des limites planétaires, des solutions pensées à l’échelle mondiale pour maintenir un espace de développement sûr et juste, à l’échelle nationale de la France. Les contributeurs analysent la capacité du droit français à intégrer la question écologique en son sein. (Résumé Electre)
- Le droit économique de l’environnement : acteurs et méthodes par Aude-Solveig Epstein et Marie-Alice Chardeaux (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.046 EPS dro. ISBN: 978-2-84934-809-3. Le droit économique de l’environnement déplace le centre de gravité du droit de l’environnement vers les multinationales, les autorités de régulation économique ou les associations de défense de l’environnement. Les contributeurs analysent ces tendances puis interrogent les justifications ainsi que les modalités d’une meilleure conciliation entre enjeux économiques et écologiques. (Résumé Electre)
- La justice climatique : prévenir, surmonter et réparer les inégalités liées au changement climatique par Sabine Lavorel et Marta Torre-Schaub. C.L. Mayer, 2023. Cote : 341.7 CAL tra. ISBN: 978-2-84377-226-9. État des lieux des problématiques liées au concept de justice climatique, devenu incontournable dans un contexte où le réchauffement de la planète ne fait qu’accentuer les inégalités économiques et sociales. Cette approche juridique permet d’objectiver un certain nombre d’éléments : dette écologique, responsabilité judiciaire des industries, indemnisation des victimes, etc. (Résumé Electre)
- Les grands arrêts inspirants du droit de l’environnement [en ligne sur Stradalex] sous la direction de Delphine Misonne et Marie-Sophie De Clippele. Larcier Intersentia, 2024 Commentaire d’une trentaine d’arrêts remarquables rendus par des cours suprêmes en Belgique, à l’étranger, au niveau européen et international depuis le début du XXIe siècle. (Résumé Electre)
- Droit de l’environnement par Marianne Moliner-Dubost. Dalloz, 2024. Cote : 344.046 MOL dro. ISBN: 978-2-247-21648-2. Une analyse du droit de l’environnement de type diachronique, concentrée sur son évolution et son rapport aux autres branches du droit. (Résumé Electre)
- Droit de l’environnement et du développement durable par Raphaël Romi, Gaëlle Audrain-Demey, Blanche Lormeteau, Marie Baudel. LGDJ, 2024. Cote : 344.046 ROM dro. ISBN: 978-2-275-13067-5. Les sources et les principes du droit de l’environnement, les règles juridiques concernant la préservation et la gestion des espèces, la protection des écosystèmes sensibles, la lutte contre les pollutions et les nuisances. A jour de la loi climat et résilience du 22 août 2021 et du règlement européen du 17 avril 2023 portant sur la consommation d’énergie des équipements ménagers et de bureau. (Résumé Electre)
- Droit des ICPE : 2024 : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques par SERDEAUT. Moniteur, 2024. Cote : 344.046 SER dro. ISBN: 978-2-281-13670-8. Une synthèse des évolutions récentes du droit des ICPE au travers de chroniques thématiques : la nomenclature, le fonctionnement, les différentes procédures et les constitutions de dossiers, la cessation d’activité, les contentieux, les sanctions et la fiscalité. Elle est précédée d’un dossier constitué des actes du colloque ICPE et procédés contractuels, organisé en décembre 2023 à Paris. (Résumé Electre)
- Éthique environnementale pour juristes par Jochen Sohnle et Christophe Bouriau (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.046 SOH eth. ISBN: 978-2-38600-004-1. À destination des personnes concernées par l’élaboration ou l’application des règles de droit, un ensemble de réflexions éthiques sur l’environnement et sa protection mêlant les points de vue philosophique et juridique. (Résumé Electre)
- Varia [en ligne sur Cairn] Revue juridique de l’environnement, 2024, n°2 Ce numéro comporte un dossier traitant de la chasse en France.
- Varia [en ligne sur Cairn] Revue juridique de l’environnement, 2024, n°3 Ce numéro comporte un dossier traitant de la réparation des dommages climatiques.
- L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique [en ligne sur Cairn] Revue juridique de l’environnement, 2024, HS1 Ce numéro hors-série de la Revue Juridique de l’Environnement est consacré au colloque organisé par la Société Française pour le Droit de l’Environnement les 20 et 21 octobre 2022 dont le thème était “L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique”.
Bioéthique et transhumanisme
- Les grandes notions du droit à l’aune des transhumanismes par Amandine Cayol, Emilie Gaillard (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 340.1 CAY gra. ISBN: 978-2-84934-735-5. Cinq notions essentielles de droit sont analysées à la lumière des idées transhumanistes : la personne, la responsabilité, la propriété, les droits fondamentaux et la souveraineté. (Résumé Electre)
- Le transhumanisme à l’ère de la médecine améliorative par Amandine Cayol, Bénédicte Bévière-Boyer, Wei Wang et Emilie Gaillard (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.041 CAY tra. ISBN: 978-2-84934-832-1. Les évolutions biologiques et technoscientifiques sont susceptibles de bouleverser la condition humaine. A partir de témoignages de professionnels de santé, les contributeurs examinent le glissement de la médecine du thérapeutique vers l’amélioration de l’homme. Des analyses internationales et pluridisciplinaires évoquant divers aspects comme le droit, l’anthropologie, la philosophie, etc. (Résumé Electre)
- Chapitre : La création d’un soldat augmenté : opportunités et risques de la médecine améliorative par Aloïse Quesne dans Le transhumanisme à l’ère de la médecine améliorative, Amandine Cayol, Bénédicte Bévière-Boyer, Wei Wang et Emilie Gaillard (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 357 à 364. Cote : 344.041 CAY tra. ISBN: 978-2-84934-832-1
- La patrimonialisation des collections d’échantillons biologiques par Thibaut Coussens-Barre. L’Harmattan, 2023. Cote : 344.041 COU pat. ISBN: 978-2-14-031764-4. Une étude sur l’encadrement juridique des collections d’échantillons biologiques conservés dans des biobanques et utilisés notamment dans des projets de recherche scientifiques. Cet outil de recherche composé de prélèvements biologiques et de données personnelles pose des enjeux de politique publique et interroge les concepts de corps, de propriété et de patrimoine. (Résumé Electre)
- Corps humain, technologies et droit par Céline Kuhn et Cathy Pomart (dir.). Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022. Cote : 344.041 KUH cor. ISBN: 978-2-37032-340-8. Le Droit doit s’adapter aux évolutions scientifiques. Ce mythe de l’adaptation du Droit au Fait constitue une interrogation majeure lorsque l’on s’intéresse au corps humain. En effet, le corps a longtemps été saisi par le système juridique par le biais de la naissance et de la mort de la personne physique : il constitue un marqueur de temporalité du sujet. Les progrès scientifiques et technologiques ont conduit le corps humain à devenir un objet de recherche, de transformation, de dépassement de la Nature. Entité naturelle et sacrée hier, le corps humain aujourd’hui présente-t-il encore une unicité face aux appétits de performance, de jeunesse éternelle, d’immortalité que la technologie peut satisfaire ? Dans quelle mesure la transformation artificielle du corps rejaillit-elle sur la personne ? Et sur le Droit en tant que corpus ? Cet ouvrage se propose d’envisager les rapports entre Corps humain, Technologies et Droit afin de saisir les enjeux juridiques tant de qualification que de régime. (Résumé éditeur)
- La vie, le corps et la mort : réflexions juridique et éthique par Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean et Henri-Corto Stoeklé (dir.). Dalloz, 2023. Cote : 344.041 HER vie. ISBN: 978-2-247-22087-8. Une réflexion sur les pratiques de santé et l’évolution du rapport à la mort au XXIe siècle, rapport influencé par la culture, les croyances de chacun et par les bouleversements contemporains comme la pandémie de Covid-19, l’apparition de la notion de One health, ou une seule santé, et le développement de l’intelligence artificielle en médecine. (Résumé Electre)
- Transhumanisme : de nouveaux droits ? [en ligne sur DOAB] sous la direction de Guylène Nicolas, Aurélie Mahalatchimy. DICE éditions, 2024. Les travaux ayant mené à l’élaboration de cet ouvrage sont nés du projet intitulé « Penser le transhumanisme » au sein de la Commission nationale française pour l’UNESCO, chargée de porter une réflexion pour répondre aux défis éthiques de la science et de la technologie. Si le développement des sciences et des techniques participe à la qualité de vie des êtres humains et à leur adaptation à l’environnement, il interroge lorsqu’il vise le transhumanisme, défini comme l’amélioration des capacités humaines par l’utilisation des sciences et des techniques intégrées au corps. Au-delà des enjeux transversaux posés par les conséquences de cette utilisation, c’est la question fondamentale de la nature même de l’être humain et de l’humanité que soulève le transhumanisme. Le droit a alors le rôle de l’encadrer, de le réguler pour que les valeurs communes chères à l’espèce humaine soient respectées. Il peut faciliter ou freiner le développement du transhumanisme, mais, dans tous les cas, il borne à la fois la transformation sociale et la maîtrise de l’homme par lui-même. Dès lors, le transhumanisme implique-t-il de nouveaux droits ou devrait-il en impliquer ? En conviant les sciences humaines à porter leur regard sur cette interrogation et à en débattre avec de jeunes citoyens, cet ouvrage interdisciplinaire est tourné vers l’avenir. Il regroupe des contributions originales, traces des débats actuels, en vue d’alimenter une réflexion constructive au profit des générations futures. (Résumé éditeur)
- Apprendre en synthétisant. Vol. 4. Les extrêmes du corps humain par Catherine Puigelier. Mare & Martin, 2024. Cote : 340.1 PUI ext. ISBN: 978-2-38600-027-0. Une analyse du concept du corps de l’être humain d’un point de vue juridique, plus particulièrement quand il est en souffrance, notamment dans le cas d’un viol, de la torture ou d’une autopsie. (Résumé Electre)
- Chapitre : Le robot sexuel au prisme du droit par Aloïse dans L’homme, l’animal et le robot : défis et perspectives, Aloïse Quesne (dir.), Mare & Martin, 2024, p. 139 à 152. Cote : 344.049 QUE lho. ISBN: 978-2-84934-662-4. La science-fiction s’est emparée du sujet, relatant les interactions du futur entre les humains et les robots humanoïdes. Dès sa première saison diffusée en Suède en 2012 et en France à partir de 2013, la série Real Humans, 100% humain a mis en scène divers liens affectifs et sexuels entre les robots et les humains, annonçant la possibilité de relations entre des humains et des robots humanoïdes appelés « hubots », doués d’intelligence et de sentiments. Les robots sexuels ne relèvent cependant plus de l’imagination. Harmony, premier robot sexuel à l’apparence féminine et doté d’intelligence artificielle (IA) a en effet été mis sur le marché courant 2017 tandis que son homologue à l’apparence masculine, prénommé Henry, était quant à lui disponible un an plus tard. David Levy, spécialiste de l’intelligence artificielle, a déclaré lors de la 2e édition du congrès Love and Sex with the Robots à Londres en décembre 2016 : « Avoir des relations sexuelles avec des machines c’est pour demain, avec l’arrivée des premiers robots sexuels. […] Dès 2050, il sera possible de se marier avec eux. Ils auront la capacité de tomber amoureux d’un humain, de se rendre romantiques, attrayants et sexuellement désirables ». Ces nouvelles relations interrogent d’un point de vue éthique et juridique. Dans une démarche prospective, il convient alors d’envisager les possibles mutations du couple, entraînées par l’avènement du robot sexuel, mais également les conséquences de l’utilisation d’un robot sexuel et notamment l’encouragement potentiel de violences, dans un contexte de réification du corps féminin.
Droit et protection des animaux
- L’homme, l’animal et le robot : défis et perspectives par Aloïse Quesne (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.049 QUE lho. ISBN: 978-2-84934-662-4. Une analyse des interactions entre les humains, les animaux et les robots dans laquelle les contributeurs interrogent l’identité ainsi que la place de chacun dans une société en constante mutation. (Résumé Electre)
- Chapitre : La robotisation de l’animal : étude juridique et éthique par Aloïse Quesne dans L’homme, l’animal et le robot : défis et perspectives, Aloïse Quesne (dir.), Mare & Martin, 2024, p. 29 à 49. Cote : 344.049 QUE lho. ISBN: 978-2-84934-662-4. Si la fusion entre l’animal et l’homme est régulièrement mise en lumière, telle la création d’embryons mi-animal mi-homme dorénavant autorisée par la loi de bioéthique du 2 août 2021 ou encore la xénotransplantation – c’est-à-dire la greffe d’un organe animal chez l’homme –, la fusion entre l’animal et la machine est quant à elle beaucoup moins médiatisée. Cela s’explique en partie par la nature anthropocentrée de notre droit, fait par l’homme et pour l’homme. Le droit animal n’échappe alors pas à la règle : l’animal a d’abord été appréhendé juridiquement au titre de son utilité pour l’homme. Il a donc été juridiquement réifié, considéré en droit comme une chose au service de l’homme et de ses desiderata. Dès lors, si la fusion de l’homme et de la machine est régulièrement étudiée par les juristes du fait des avancées considérables réalisées par les chercheurs et les entrepreneurs soucieux de figurer parmi les plus compétitifs, la fusion de l’animal et de la machine reste rarement analysée. La robotisation de l’animal peut ainsi être appréhendée au prisme de ses interactions et hybridations avec la machine, des éléments mécaniques étant parfois connectés au corps de l’animal ou intégrés dans le corps de celui-ci, transformant ainsi l’animal en robot vivant. Mais il arrive également que le robot remplace l’animal par l’utilisation d’un robot-animal. Ce phénomène de robotisation de l’animal, aussi large que diffus, est en plein essor. Reste à savoir où placer le curseur pour que la technologie soit toujours au service de l’animal, évitant ainsi les nombreuses dérives liées à sa robotisation croissante.
- Transanimalisme : l’animal augmenté, entre exploitations et protections par Bénédicte Bévière-Boyer, Amandine Cayol et Emilie Gaillard (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.049 BEV tra. ISBN: 978-2-38600-002-7. Ces textes soulignent les enjeux du transanimalisme, visant à rendre compte des évolutions biologiques et technoscientifiques qui bouleversent la condition animale. Une réflexion pluridisciplinaire sur le recours aux technosciences dans le but d’améliorer, sélectionner et transformer l’animal pour le bien-être de l’humain, dans un contexte de développement durable et de risques pour l’écosystème. (Résumé Electre)
- Chapitre : L’animal augmenté : entre droits de l’homme et droits de l’animal par Aloïse Quesne dans Transanimalisme : l’animal augmenté, entre exploitations et protections, Bénédicte Bévière-Boyer, Amandine Cayol et Emilie Gaillard (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 181 à 190. Cote : 344.049 BEV tra. ISBN: 978-2-38600-002-7
- Droit et animal : pour un droit des relations avec les humains par Isabelle Doussan. Quae, 2024. Cote : 344.049 DOU dro. ISBN: 978-2-7592-3829-3. Partant du constat que le traitement de l’animal en droit n’est pas pensé en termes relationnels avec les humains, cette étude explore les différentes voies qui permettraient de faire de l’animal un agent de relations d’affection, de compagnonnage et de travail. La question de la sensibilité animale tient une place centrale et il s’agit de proposer de l’intégrer au cœur du système juridique. (Résumé Electre)
- Le droit de l’animal : pour préserver le bien-être des animaux par Marie-Cécile Lasserre. Gualino, 2024. Cote : 344.049 LAS dro. ISBN: 978-2-297-20706-5. Tour d’horizon des règles juridiques encadrant le droit des animaux et des évolutions en la matière, notamment depuis la loi du 30 novembre 2021 qui reconnaît les actes de cruauté et de sévices graves envers les animaux comme un délit passible de trois ans d’emprisonnement et de 45.000 euros d’amende (Résumé Electre)
- La protection pénale de l’animal par Jérôme Leborne. Mare & Martin, 2024. Cote : 344.049 LEB pro. ISBN: 978-2-38600-005-8. Étude examinant la protection hiérarchisée des animaux construite par le législateur, qui se fonde sur des catégories (sauvages, domestiques, apprivoisés, tenus en captivité, de compagnie, de production, etc.) comme autant de paramètres modulables liés à la fonction de l’animal pour l’homme. L’auteur invite à reconstruire une protection élémentaire de l’animal en droit pénal. (Résumé Electre)
- La personnalité juridique de l’animal. Vol. 3. Les animaux sauvages par Caroline Regad et Cédric Riot (dir.). Mare & Martin, 2024. Cote : 344.049 REG per. ISBN: 978-2-84934-729-4. Réflexions sur les droits des animaux sauvages, la protection de la biodiversité, l’environnement et le développement durable. S’appuyant sur la Charte du droit du vivant proclamée en 2021 en lien avec le programme Harmony with nature des Nations Unies, les contributeurs abordent la personnalité juridique de l’animal sauvage et le droit du vivant. (Résumé Electre)
Santé publique et droit
- L’acte médical pour autrui : panorama international par Hassan Abdelhamid, Sophie Dumas-Lavenac et Aurélien Rissel (dir.). LEH éditions, 2023. Cote : 344.041 ABD act. ISBN: 978-2-84874-979-2. Étude comparée sur la manière dont l’acte médical pour autrui, objet central de la bioéthique, est appréhendé dans le droit national de quinze pays du monde entier, de l’Allemagne à Taïwan en passant par la Turquie, le Liban, les États-Unis, le Brésil, la Tunisie, la France ou la Belgique. (Résumé Electre)
- Le consentement à l’acte médical : autonomie réelle ou fictive ? : panorama international par Amel Aouij-Mrad, Brigitte Feuillet-Liger et Aurélien Rissel (dir.). LEH éditions, 2022. Cote : 344.041 AOU con. ISBN: 978-2-84874-833-7. Une étude des conditions et des effets de l’application du consentement à l’acte médical, tenant compte des libertés et des droits fondamentaux, comme le respect de l’intégrité physique de la personne, ainsi que de l’obligation d’informer le patient sur l’acte envisagé. Les contributeurs révèlent une grande diversité d’applications en fonction des différents systèmes juridiques. (Résumé Electre)
- Droit, santé, éthique : mélanges en l’honneur de Marie-Laure Moquet-Anger par Benoît Apollis, Renaud Bouvet, Guillaume Le Floch, Christine Paillard (dir.). LGDJ, 2024. Cote : MEL MOQ mar. ISBN: 978-2-275-15295-0. Contributions en l’honneur de la professeure M.-L. Moquet-Anger, dont les thèmes de prédilection sont le droit de la santé et le droit hospitalier. (Résumé Electre)
- Manuel de droit de l’Union européenne de la santé [en ligne sur Stradalex] par Estelle Brosset. Bruylant, 2024 Sous forme de synthèse des règles de droit en vigueur et applicables au secteur de la santé, ce manuel contient les dernières actualités législatives et contentieuses, et se présente comme un outil pédagogique et académique. (Résumé Electre)
- Droit de la santé 2024-2025 : prise en charge des patients et réparation des dommages liés aux soins par Domitille Duval-Arnould. Dalloz, 2024. Cote : 344.04 DUV dro. ISBN: 978-2-247-20794-7. Synthèse des règles relatives à la prise en charge des patients et des responsabilités qui en découlent. Les exigences générales régissant la relation patients-soignants ainsi que celles concernant les actes de diagnostic, de prévention et de soins sont analysées. Les différentes voies de réparation des dommages sont examinées tout en prenant en compte les dernières évolutions législatives. (Résumé Electre)
- Intercommunalité et santé : un nouvel acteur de la santé publique ? par Fouad Eddazi, Sylvain Dournel, Pierre Allorant et Franck Guérit (dir.). Mare & Martin, 2023. Cote : 352.14 EDD int. ISBN: 978-2-84934-765-2. Une réflexion sur les apports des intercommunalités en matière de santé. Cumulant proximité et ressources, à la différence des communes prises individuellement, elles pourraient renouveler et sauver le système de santé, dont les acteurs traditionnels sont en crise en raison d’une pénurie de praticiens et d’un manque d’attractivité pour l’hôpital public, entre autres difficultés. (Résumé Electre)
- Acceptabilité sociale et mutations des droits de la biomédecine et de la santé : actes du colloque international pluridisciplinaire des 28 et 29 juin 2023, université de Lille, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales par Bérengère Legros. LEH éditions, 2024. Cote : 344.04 LEG acc. ISBN: 978-2-38612-004-6. Des contributions autour du concept émergent d’acceptabilité sociale en lien avec les politiques de santé publique. Les outils juridiques et les stratégies mises en place pour augmenter le niveau de tolérance aux nouvelles technologies biomédicales et aux revendications sociétales qui les accompagnent sont l’objet d’analyses et de comparaisons. (Résumé Electre)
- Droit hospitalier par Marie-Laure Moquet-Anger. LGDJ, 2024. Cote : 344.04 MOQ dro. ISBN: 978-2-275-13078-1. Manuel présentant les principes qui régissent le système de santé français, l’ensemble des règles qui encadrent l’activité des établissements de santé publics comme privés ainsi que les droits et obligations des patients hospitalisés et ceux des différents acteurs hospitaliers, avec les responsabilités qui en découlent. Nouvelle édition à jour de la loi du 27 décembre 2023. (Résumé Electre)
- Turbulences juridiques autour du corps humain par Jacqueline et Alain Pousson. Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole, 2024. Cote : 344.041 POU tur. ISBN: 978-2-36170-282-3. Après avoir été ignoré par le droit pendant près de deux siècles, le corps humain refait surface. La poussée de l’individualisme, la recherche du bien-être et de l’épanouissement de la personne ont favorisé cette résurgence, mais dans le même temps ont suscité des interrogations quant aux relations entre le sujet de droit et son corps, mais aussi des réactions, parfois violentes, dans une société profondément fracturée, sur les sujets sociétaux : IVG, PMA, fin de vie, suicide assisté, intelligence artificielle… Le corps humain s’est réconcilié avec la personne dont il est devenu le support de l’identité, mais cette promotion attise les critiques. Sa décrépitude, ses imperfections inspirent un courant post-humaniste qui prophétise sa disparition. Trente ans après les lois de bioéthique, il est apparu nécessaire de faire le point en toute objectivité et de concilier, dans la mesure du possible, juristes et scientifiques. (Résumé éditeur)
- Concilier santé et droits fondamentaux en période de pandémie : une analyse juridique des expériences de la France et du Japon par Guillaume Rousset, Philippe Pédrot, Tetsu Isobe et Haluna Kawashima. Bruylant, 2024. Cote : 344.04 ROU con. ISBN: 978-2-8027-7319-1. Une analyse juridique des expériences de la France et du Japon dans la gestion de la crise sanitaire. Des contributions pour comprendre l’équilibre entre la protection de la santé publique et la préservation des libertés individuelles. (Résumé Electre)
- Le droit à la mort par Anaïs Vial. L’Harmattan, 2024. Cote : 344.041 VIA dro. ISBN: 978-2-336-44738-4. Une définition précise de la notion de droit à la mort. L’auteure s’intéresse notamment aux fondements juridiques qui permettraient une consécration en droit interne. (Résumé Electre)
Le droit dans la culture pop
- Chapitre : La désextinction des dinosaures à l’épreuve de la génétique et de la bioéthique par Loïc Etienne dans Le droit dans la saga Jurassic Park, Raphaël Maurel (dir.). Enrick B. éditions, 2021, p. 29 à 41. Cote : 340 MAU dro. ISBN: 978-2-35644-929-0. L’auteur évoque ici la recherche en biologie et son concept de désextinction, en l’appliquant à l’univers de Jurassic Park.
- Chapitre : Aspects juridiques et éthiques du bestiaire des aventures de Tintin par Fabien Marchadier dans Tintin en droit : regards de juristes sur Les Aventures de Tintin, Jérémy Heymann (dir.). LexisNexis, 2024, p. 225 à 232. Cote : 340 HEY tin. ISBN: 978-2-7110-4051-3. L’auteur aborde le traitement et la protection des animaux sauvages et domestiques dans l’œuvre d’Hergé.
- Chapitre : Les Ents ont-ils des droits ? par Raphaël Maurel dans Le droit dans la saga Le Seigneur des anneaux, Raphaël Maurel (dir.). Enrick B. éditions, 2023, p. 103 à 113. Cote : Cote : 340 MAU dro. ISBN: 978-2-38313-203-5. L’auteur propose une réflexion autour des droits des Ents, ces créatures se trouvant à mi-chemin entre l’arbre et l’homme.
- Chapitre : Tolkien, le droit et la protection de la nature par Adèle De Mesnard dans Le droit dans la saga Le Seigneur des anneaux, Raphaël Maurel (dir.). Enrick B. éditions, 2023, p. 115 à 128. Cote : 340 MAU dro. ISBN: 978-2-38313-203-5. Ce chapitre s’interroge sur le droit et la représentation de la nature dans la saga du Seigneur des anneaux.
- Chapitre : Saroumane et les Orques génétiquement modifiés par Quentin Le Pluard dans Le droit dans la saga Le Seigneur des anneaux, Raphaël Maurel (dir.). Enrick B. éditions, 2023, p. 129 à 142. Cote : 340 MAU dro. ISBN: 978-2-38313-203-5. Cette analyse portant sur la race des Orques propose un raisonnement sur la qualification juridique de cette espèce et des manipulations génétiques orchestrées pour en faire des Uruk-khai.
- Chapitre : Le transhumanisme, dans une galaxie lointaine, très lointaine aspects d’une bioéthique (inter-)galactique par Quentin Le Pluard dans Droit et Star Wars Quentin Le Pluard, Martin Uguen (dir.). Enrick B. éditions, 2024, p. 145 à 156. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-38313-148-9. Dans ce chapitre, l’auteur étudie le transhumanisme et la bioéthique dans l’univers de Star Wars en s’interrogeant sur les règles qui s’appliquent dans cette galaxie.
- Chapitre : La protection juridique de la biodiversité jurassique par Nicolas Rousseau dans Le droit dans la saga Jurassic Park, Raphaël Maurel (dir.). Enrick B. éditions, 2021, p. 81 à 90. Cote : 340 MAU dro. ISBN: 978-2-35644-929-0. En utilisant comme décor l’univers de Jurassic Park, l’auteur s’interroge sur les protections juridiques applicables à la préservation d’un écosystème qui a été recréé artificiellement.
- Chapitre : Les dinosaures soumis au régime des animaux sauvages par François-Xavier Roux-Demare dans Le droit dans la saga Jurassic Park, Raphaël Maurel (dir.). Enrick B. éditions, 2021, p. 69 à 80. Cote : 340 MAU dro. ISBN: 978-2-35644-929-0. Cette contribution analyse le monde de Jurassic Park sous le prisme du droit animalier et plus particulièrement celui concernant les animaux sauvages.
- Chapitre : Autour du droit de la santé par Didier Truchet dans Tintin en droit : regards de juristes sur Les Aventures de Tintin, Jérémy Heymann (dir.). LexisNexis, 2024, p. 293 à 300. Cote : 340 HEY tin. ISBN: 978-2-7110-4051-3. Cette contribution propose une exploration de l’univers de Tintin du point de vue du droit de la santé. Elle aborde notamment son système de santé, ainsi que les maladies et les dépendances auxquelles les personnages sont exposés.
Le droit dans la culture classique
- Chapitre : Hygie et Asclépios, du mythe de la santé au droit de la santé par Clotilde Bricot dans La mythologie grecque et le droit, Julien Simon (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 129 à 143. Cote : 340 SIM myt. ISBN: 978-2-38600-012-6. Ce chapitre propose un examen de ces deux mythes fondateurs du droit de la santé et la science médicale.
- Chapitre : Les colibris de la responsabilité civile environnementale par Juliette Brunie dans Droits, mythes et légendes. Vol. 3, Quentin Le Pluard et Marion Talbot (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 379 à 386. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-84934-823-9. Cette contribution tente d’expliciter la responsabilité civile environnementale en partant de la légende amérindienne du colibri.
- Chapitre : L’animal et la mythologie : la place de l’animal dans la mythologie grecque par Jéronime Dal Molin dans La mythologie grecque et le droit, Julien Simon (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 35 à 52. Cote : 340 SIM myt. ISBN: 978-2-38600-012-6. Cette étude examine le statut des animaux dans la mythologie grecque. Il questionne notamment l’existence d’une protection ou non de l’animal dans le droit divin à travers les mythes de la religion grecque.
- Chapitre : Bastet ou l’animal de compagnie confronté à la mort par Estelle Derrien et François-Xavier Roux-Demare dans Droits, mythes et légendes. Vol. 3, Quentin Le Pluard et Marion Talbot (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 71 à 80. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-84934-823-9. En partant de la mythologie égyptienne et de son culte du chat, les auteurs questionnent le droit sur le lien entre l’humain et son animal de compagnie lorsque l’un de deux décède.
- Chapitre : Du mythe de Gilgamesh à la protection des cèdres du Mont Liban par Marie Eude dans Droits, mythes et légendes. Vol. 3, Quentin Le Pluard et Marion Talbot (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 55 à 61. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-84934-823-9. L’autrice interroge la protection des cèdres libanais depuis le récit mythique de l’épopée de Gilgamesh jusqu’à nos jours.
- Chapitre : La naissance d’Héphaïstos au regard du droit de la bioéthique par Philippe Pédrot dans Droits, mythes et légendes. Vol. 1, Quentin Le Pluard et Marion Talbot (dir.). Mare & Martin, 2022, p. 147 à 152. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-84934-573-3. Relecture du mythe d’Héphaïstos à travers le point de vue de la bioéthique.
- Chapitre : Quelle condamnation pénale pour l’accouplement de Pasiphaé et le taureau blanc par Quentin Le Pluard et François-Xavier Roux-Demare dans Droits, mythes et légendes. Vol. 3, Quentin Le Pluard et Marion Talbot (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 121 à 128. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-84934-823-9. Les auteurs s’interrogent sur la possible culpabilité de Pasiphaé dans ce célèbre épisode de la mythologie grecque.
- Chapitre : Le pouvoir thérapeutique des animaux au prisme du droit par Aloïse Quesne dans Droits, mythes et légendes. Vol. 3, Quentin Le Pluard et Marion Talbot (dir.). Mare & Martin, 2024, p. 189 à 203. Cote : 340 LEP dro. ISBN: 978-2-84934-823-9. À travers ce texte, l’autrice étudie les vertus des relations homme/animal dans le traitement de certaines maladies ou pathologies en partant de l’exemple du caladre.
Sélection en sciences humaines et sociales
- Les limites planétaires : une nouvelle boussole pour l’habitabilité de la Terre par Brigitte Bariol-Mathais (dir.). Alternatives, 2024. Cote : 363.7 BAR lim. ISBN: 978-2-07-306047-1. Un ensemble de témoignages de chercheurs et d’acteurs de terrain sur le concept de limites planétaires. Ils proposent de nouveaux horizons territoriaux pour une meilleure utilisation des ressources naturelles qui favoriserait l’équilibre planétaire. (Résumé Electre)
- La figure de l’aidant : contributions à l’évolution des pratiques par Abdelhadi Bellachhab, Olga Galatanu, Nathalie Garric, Frédéric Pugnière-Saavedra, Valérie Rochaix (dir.). Presses des Mines, 2024. Cote : 362.1 FIG con. ISBN: 978-2-38542-584-5. Issues d’un colloque qui s’est tenu en 2022, ces contributions examinent la figure de l’aidant médical ou familial. Les auteurs analysent également de quelle manière son statut est amené à se développer dans un contexte d’évolution démographique et sanitaire. (Résumé Electre)
- Faut-il légaliser l’aide médicale à mourir ? : reconnaître la complexité par François Blot. Hermann, 2023. Cote : 174.957 BLO fau. ISBN: 979-10-370-2962-1. Une réflexion sur l’euthanasie active et le suicide assisté ainsi que sur leur légalisation. Le médecin analyse les tenants et les aboutissants d’une aide médicale à mourir. Il évoque l’importance d’être à l’écoute des personnes malades, le respect de leur volonté et la dimension éthique. (Résumé Electre)
- Pesticides : dialogues pluridisciplinaires en sciences humaines et sociales par Nataly Botero, Hélène Ledouble, François Allard-Huver (dir.). Iste éditions, 2024. Cote : 363.7 BOT pes. ISBN: 978-1-78405-985-9. Analysant les discours portant sur les pesticides des acteurs économiques, industriels ou encore agricoles, les contributeurs s’interrogent sur les pratiques scientifiques et communicationnelles dans le cadre de l’exposition aux produits phytosanitaires. Ils étudient également les enjeux de la médiatisation des procédures judiciaires ainsi que des initiatives juridiques locales. (Résumé Electre)
- Climat : 20 questions pour comprendre et agir par Vincent Czeszynski. Ellipses, 2024. Cote : 363.7 CZE cli. ISBN: 978-2-340-08860-3. Des réponses factuelles à un large éventail de questions soulevées par le réchauffement de la Terre, intégrant des dimensions climatiques, économiques, technologiques, géopolitiques ou encore sociétales. La décroissance, le prix du carbone, la décarbonation ou encore l’impact de l’alimentation sont abordés. (Résumé Electre)
- La médecine de santé publique : une pratique singulière au service des populations par Sylvain Gautier et Laetitia Satilmis (dir.). Presses de l’EHESP, 2024. Cote : 362.1 GAU med. ISBN: 978-2-8109-1095-3. Cet ouvrage précise les rôles, le métier et la formation des médecins de santé publique et met en valeur la variété de leur exercice professionnel. Il prône l’existence d’une pratique singulière de la médecine et son utilité au service du bien collectif. (Résumé Electre)
- Interroger le médico-social : regards des sciences sociales par Nicolas Henckes, Myriam Winance, Ali Sopadzhiyan, Cyril Desjeux, Louis Bertrand, Noémie Rapegno (dir.). Dunod, 2024. Cote : 362.1 INT reg. ISBN: 978-2-10-086632-8. Bilan synthétique de la recherche en sciences sociales sur le médico-social et réflexion d’ensemble sur ses transformations contemporaines et les grandes questions qui traversent ce domaine. Les contributeurs éclairent une série d’enjeux clés autour de l’organisation du travail d’accompagnement, de la problématique du care, des questions de régularisation, de normalisation ou de quantification. (Résumé Electre)
- Notre santé nous appartient : un état des lieux clair sur notre système de soin pour agir maintenant par Pauline Londeix et Jérôme Martin (dir.). Armand Colin, 2024. Cote : 362.1 LON not. ISBN: 978-2-200-63797-2. Un état des lieux du système de santé français depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, avec des solutions concrètes de la part de soignants, de sociologues ou encore d’experts des questions du médicament, pour une meilleure gestion de la santé. (Résumé Electre)
- Les sociétés face aux défis climatiques : que sait-on ? par Sandrine Maljean-Dubois, Stéphanie Vermeersch et Agnès Deboulet (dir.). CNRS Editions, 2024. Cote : 363.7 MAL soc. ISBN: 978-2-271-15141-4. Contributions de juristes, d’économistes, d’anthropologues, de géographes, d’historiens ou encore de philosophes sur les défis et les enjeux environnementaux qui se présentent aux sociétés. Face à l’urgence climatique, elles mettent en avant les actions à mener pour réduire les effets du changement climatique et préparer un avenir commun vivable. (Résumé Electre)
- Les crises sanitaires environnementales : comment les éviter ? par Francelyne Marano et Fabien Squinazi. Quae, 2024. Cote : 363.7 MAR cri. ISBN: 978-2-7592-3868-2. Une étude sur la manière de se préparer aux crises sanitaires environnementales telles que la catastrophe d’AZF à Toulouse, l’incendie de Lubrizol à Rouen ou la pandémie mondiale de Covid-19. Les auteurs interrogent les raisons pour lesquelles les politiques peinent à voir les prémices de ces crises et proposent des solutions afin de mieux les anticiper. (Résumé Electre)
- Hybrides : transplanter des organes de l’animal à l’humain par Catherine Rémy. CNRS éditions, 2024. Cote : 306.46 REM hyb. ISBN: 978-2-271-11516-4. Étudiant différents cas de xénogreffes par des chirurgiens-expérimentateurs tout au long du XXe siècle, l’auteure tente de comprendre leurs motivations, entre véritable intention de soigner et volonté de régénérer ou de transformer l’espèce humaine. (Résumé Electre)
- La Libération animale par Peter Singer. Payot, 2024. Cote : 179.1 SIN lib. ISBN: 978-2-228-93642-2. Essai fondateur du philosophe australien sur l’éthique animale. Il démontre que la capacité de souffrir des animaux impose à l’homme le respect de leurs droits. (Résumé Electre)
Sélection en science politique
- Vers l’écologie de guerre : une histoire environnementale de la paix par Pierre Charbonnier. La Découverte, 2024. Cote : 320.58 CHA ver. ISBN: 978-2-348-07221-5. À partir de l’hypothèse selon laquelle la paix est aussi dangereuse pour la nature que la guerre, l’auteur remonte jusqu’au XVIIIe siècle pour explorer les liens entre guerre, paix, économie, géopolitique et nature. Il montre qu’au XXIe siècle, les relations internationales et les politiques climatiques sont liées, notamment vis-à-vis des énergies fossiles. (Résumé Electre)
- Introduction à Bernard Charbonneau par Patrick Chastenet. La Découverte, 2024. Cote : 320.58 CHA int. ISBN: 978-2-348-07820-0. Une introduction à la pensée écologique de Bernard Charbonneau, partisan d’une croissance économique maîtrisée depuis 1930. L’auteur reprend les thèses de l’essayiste, notamment en ce qui concerne le tourisme et le progrès technique, qu’il considérait comme des impasses face au besoin de liberté ou encore au désir de nature éprouvés par les hommes. (Résumé Electre)
- Introduction à la théorie politique environnementale par Adrien Estève. Armand Colin, 2020. Cote : 320.58 EST int. ISBN: 978-2-200-62836-9. Une présentation des perspectives théoriques, des concepts et des idées principales des mouvements écologistes contemporains. Ce panorama des politiques environnementales aborde la sanctuarisation des espaces naturels, le rapport au progrès technique ou la formulation d’un contrat social incluant les non-humains et les générations futures. (Résumé Electre)
- Géopolitique de l’environnement par Adrien Estève. Que sais-je ?, 2024. Cote : 320.12 EST geo. ISBN: 978-2-7154-1826-4. Notre entrée dans l’Anthropocène – cette nouvelle ère géologique caractérisée par l’influence inédite des sociétés humaines sur les cycles naturels de la planète – a de profondes répercussions sur les relations internationales. Changement climatique, perte de la biodiversité : les effets de la crise écologique et des pollutions causées par l’extractivisme se multiplient et provoquent des bouleversements dans l’espace mondial. L’environnement devient dès lors source d’enjeux et de crises. Qui sont les acteurs impliqués dans les conflits environnementaux ? Comment cherchent-ils à influencer les décisions politiques pour protéger leurs intérêts ? À l’heure où l’ONU peine à mettre en œuvre les accords sur le climat et où la guerre en Ukraine met en lumière les liens ténus entre sécurité et transition énergétique, Adrien Estève propose une approche critique de la géopolitique de l’environnement et expose les interactions complexes entre les facteurs environnementaux, économiques et sociaux. (Résumé Electre)
- Figure(s) de l’écologisme : de la science à la politique par Jean Jacob. Le Cavalier bleu, 2024. Cote : 320.58 JAC eco. ISBN: 979-10-318-0688-4. Des portraits de théoriciens et de représentants de l’écologisme permettant de découvrir toute la variété de la pensée environnementale, d’où sont nées des théories radicalement opposées sur la place de la nature, de l’environnement, du développement, de l’homme et de la technique, et débouchent sur des solutions souvent très différentes. (Résumé Electre)
- Immersion dans les coulisses de la diplomatie environnementale internationale par Emilie Gaillard, Mohamed Ali Mekouar, Michel Prieur. Mare & Martin, 2023. Cote : 327.2 GAI imm. ISBN: 978-2-84934-776-8. Un panorama des actions de la diplomatie environnementale, à travers la présentation d’expériences concrètes, de leurs atouts et de leurs limites, notamment à propos de la diversité biologique, des écosystèmes forestiers, des pollutions transfrontalières et des ressources partagées ainsi que des milieux marins. (Résumé Electre)
- Désobéissance climatique par Sandra Laugier, Albert Ogien. Le Pommier, 2024. Cote : 320.58 LAU des. ISBN: 978-2-7465-2754-6. Face à la tentative de criminalisation des actions émanant de la société civile pour faire prendre conscience du désastre écologique, les auteurs rappellent les fondements du concept de désobéissance civile et l’appliquent à la question environnementale. (Résumé Electre)
Sélection en sciences de la vie et de la terre
- L’histoire de la contagion par Patrick Berche. Ellipses, 2023. Cote : 614.4 BER his. ISBN: 978-2-340-07915-1. L’histoire de la contagion est retracée depuis l’Antiquité, de la théorie des miasmes à la découverte des agents infectieux moléculaires, afin d’éclairer les phénomènes épidémiologiques vécus jusqu’au XXIe siècle. (Résumé Electre)
- Érosion de la biodiversité : enjeux et débats par Christian Lévêque. Iste éditions, 2022. Cote : 577 LEV ero. ISBN: 978-1-78405-836-4. L’érosion de la biodiversité est actuellement très médiatisée. Les mouvements militants accusent les hommes de détruire la nature et d’être responsables d’une sixième extinction de masse. Or, cette communication est parfois basée sur des amalgames, des idées trop partisanes, ainsi que sur des relais médiatiques qui privilégient et amplifient les informations alarmistes. Si la situation de certaines populations est préoccupante, ce n’est pas un phénomène général car d’autres sont en expansion. Il s’agit donc de recontextualiser et de relativiser le débat pour mieux définir les actions nécessaires. Érosion de la biodiversité analyse de nombreuses publications scientifiques ainsi que les discours anxiogènes, mettant l’accent sur les multiples biais dans le traitement de l’information. Cet ouvrage s’interroge sur la pertinence de la notion d’espèce et sur l’ambition de dresser l’inventaire du vivant. Il plaide pour une approche moins manichéenne de nos rapports à la nature. (Résumé éditeur)
- Histoire des épidémies de l’Antiquité à nos jours par Brice Rabot. Ellipses, 2024. Cote : 614.4 RAB his. ISBN: 978-2-3400-8555-8. Une approche chronologique et thématique afin d’appréhender les mécanismes qui conduisent les hommes et les sociétés à adapter leurs pratiques face aux épidémies. Quatre périodes sont analysées : l’Antiquité, le Moyen Age, l’époque moderne et à partir de la fin du XVIIIe siècle. (Résumé Electre)
- Causes et conditions extérieures des maladies et de la santé [en ligne sur DOAB] par Rémy Slama. Collège de France, 2023. Les maladies infectieuses ont longtemps été la cause majeure de mortalité en Europe. Leur contrôle progressif a permis un allongement spectaculaire de l’espérance de vie et a laissé la place au règne des maladies chroniques (maladies cardiovasculaires et neurodégénératives, cancers). Sans nier l’influence de polymorphismes génétiques et des facteurs dits de « style de vie » (tabac, alcool, déséquilibres alimentaires, sédentarité), l’auteur montre comment les modifications de nos écosystèmes depuis les débuts de l’Anthropocène et notre environnement physico-chimique actuel (polluants organiques persistants, perturbateurs endocriniens) contribuent à la survenue de ces maladies chroniques. Il s’agit non seulement de comprendre les causes des décès, mais d’identifier les “causes de ces causes”. (Résumé éditeur)
Tribune. Plaidoyer pour la création d’un Ministère One Health
Dans La Revue du Trombinoscope, distribuée au niveau français et européen aux députés, sénateurs, cabinets ministériels, aux grandes administrations, institutions et agences de presse, Aloïse QUESNE, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, a publié une Tribune dans laquelle elle propose la création d’un Ministère One Health, permettant d’avoir une vision transversale de la santé humaine, animale et environnementale et de mener des actions concrètes et innovantes.

Cette Tribune a été publiée dans le numéro de juillet 2024, au sein duquel un dossier spécial était consacré au concept One Health.
Tribune disponible au format PDF ici :
2022-2023 – Conseils de lecture sur la thématique pluridisciplinaire “One Health-Une seule santé”
À l’occasion du lancement de la 3e promotion de la Clinique juridique One Health–Une seule santé, retrouvez ci-dessous des documents récents sur quelques thèmes abordés par les étudiants cliniciens.
Réunis par Simone Bernier, responsable des collections en droit et sciences politiques au département de la politique documentaire et du catalogue Droit-Science politique de la bibliothèque universitaire d’Evry, ces documents sont disponibles sur place ou en ligne.
Nous vous souhaitons une bonne lecture!

Les droits de l’homme et de l’animal
- La cause des droits : écologie, progrès social et droits humains par Diane Roman. Dalloz, 2022 Cote : 340.1 ROM cau – ISBN: 978-2-247-21494-5 Le droit peut-il sauver l’humanité, en protégeant le climat et en éradiquant la pauvreté ? Telle est la question en filigrane de ce livre. La justice sociale et environnementale est devenue une cause plaidée en justice. Mais les droits sociaux et environnementaux sont-ils des droits à part entière ?
- Les animaux ont-ils des droits ? par Florence Burgat. La Documentation française, 2022 Cote : 344.04 BUR ani – ISBN: 978-2-11-157641-4 Etat des lieux sur l’élevage, les expérimentations, la pêche, la chasse, la vente d’animaux, les zoos ou encore le trafic d’animaux. L’auteure examine les moyens mis en œuvre pour protéger les animaux, propose des pistes pour améliorer la condition animale et compare la législation française en la matière avec le droit européen et celui d’autres pays. (Source Électre)
- L’animal est-il un homme comme les autres ? : les droits des animaux en question par Aurélien Barrau et Louis Schweitzer. Dunod, 2021 Cote : 170 BAR ani (en sociologie au 2è étage) ISBN: 978-2-10-082525-7 Après la loi sur le bien-être animal de 2021, Louis Schweitzer, ancien président de Renault, président de la fondation “Droit animal, éthique et science”, et Aurélien Barrau, philosophe et astrophysicien, militant pour le respect des animaux, se demandent s’il est possible d’aller plus loin. Ils se penchent, entre autres, sur les excès de l’élevage industriel, le transport d’animaux vivants, le sort des animaux des zoos et des cirques.
- Corps biologique, bionique et numérique : la propriété du corps humain en débat [en ligne] par Aloïse Quesne. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2022, n° 20, p. 37-45 Le corps humain et le droit de propriété sont a priori deux notions étrangères l’une à l’autre. Pourtant, envisager un droit de propriété sur un autre corps (embryon, cadavre), voire sur son propre corps, n’est pas dépourvu d’intérêt. Ainsi, l’originalité de la présente étude se situe dans l’analyse de la propriété au prisme des différents états du corps humain mais également de ses différentes formes : biologique mais aussi bionique, sans oublier sa forme numérique, laquelle nécessite une protection particulière des données personnelles émanant du corps humain. (Source éditeur)
- Les droits de l’homme face aux risques pour l’humanité par Caroline Boiteux-Picheral (dir.). LexisNexis, 2022 Cote : 341.48 BOI dro – ISBN: 978-2-7110-3670-7 Le dérèglement environnemental à l’échelle planétaire représente aujourd’hui une menace pour l’humanité. Face à un tel enjeu, les droits de l’homme demeurent-ils un moyen performant de contrer ces dangers ? Doivent-ils être disqualifiés, en raison de leur dimension individuelle, ou leurs mécanismes de protection peuvent-ils s’adapter ? Dans cet ouvrage, plusieurs universitaires, spécialistes des droits de l’homme et des libertés fondamentales, confrontent leurs points de vue.
- La protection animale ou l’approche catégorielle par François-Xavier Roux-Demare. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022 Cote : 344.04 ROU pro – ISBN: 978-2-37032-323-1 Cet ouvrage rassemble des contributions consacrées à la diversité et la complexité des éléments juridiques encadrant le droit des animaux. Parmi les auteurs, Aloïse Quesne, Maître de conférences à l’Université d’Évry, aborde le thème de la protection des animaux de compétition et de concours.
- Manifeste pour l’écologie humaine par Jean-Hugues Barthélémy. Actes Sud, 2022 Cote : 320.5 BAR man – ISBN: 978-2-330-16162-0 L’auteur constate l’inexorable destruction de l’équilibre de la biosphère par un mode de vie incompatible avec une Terre dont les ressources sont limitées, et le climat modifiable. Dans ce contexte, le programme de l’écologie humaine suppose de réinventer les fondements du droit, pour un âge écologique de la pensée et de l’action politiques.
- Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? par Jean-Pierre Marguénaud et Claire Vial (dir.) Mare & Martin, 2022 Cote : 341.48 MAR dro – ISBN: 978-2-84934-510-8 Aujourd’hui, il reste difficile d’envisager que d’autres entités, telles que la nature, les robots ou les animaux, puissent se voir reconnaître des droits similaires aux êtres humains. Juridiquement, cela ne semble pas impossible. Cependant, les rapports entre les uns et les autres peuvent en être profondément bouleversés.
Le droit de la nature et des écosystèmes
- La protection contractuelle des sols : contribution à l’étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l’environnement par Patricia Benezech-Sarron. Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021 Cote : 346.043 BEN pro – ISBN: 978-2-37741-074-3 Une étude de la protection des sols par le prisme du droit de propriété, en particulier l’affectation de la propriété à des fins environnementales. L’auteure s’intéresse notamment à la protection contractuelle dans ce domaine ainsi qu’à la pertinence du maintien d’une propriété publique environnementale. (Source Électre)
- Droit(s) et jardin : de l’humain à l’universel par Géraldine Goffaux-Callebaut (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 346.045 GOF dro ISBN: 978-2-84934-572-6 Réflexions issues d’un colloque tenu en novembre 2019 sur le jardin, lieu de partage, de loisirs et de bien-être qui est au centre de nombreuses lois françaises destinées à le protéger et à sanctionner certains mésusages. Le droit s’intéresse au jardin en tant que création artistique ou élément de patrimoine et d’urbanisme, ainsi qu’à ses rôles sociaux et environnementaux. (Source Électre)
- Les écosystèmes ont-ils des droits ? : la personnification de la nature comme traduction juridique des communs Cote : 341.4 FAR eco – ISBN: 978-2-491924-17-1 Un fleuve peut-il devenir une personne juridique ? À partir de cette interrogation, l’ouvrage constate la multiplication des initiatives visant à reconnaître la nature comme personne juridique dotée de droits propres. L’ampleur du défi posé par les bouleversements écologiques actuels constitue un terreau favorable à l’élaboration de solutions novatrices, notamment dans le domaine du droit.
- Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930 par Jean-Marc Février, Eric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet (dir.). Mare & Martin, 2022 Cote : 344.046 FEV dro – ISBN: 978-2-84934-548-1 La loi du 2 mai 1930 s’est attachée à mettre en place un mécanisme de protection des sites et monuments naturels. Mais, face aux nouveaux enjeux écologiques et à la pression touristique, cette protection doit être complétée par des opérations de gestion. L’ouvrage se propose d’explorer la diversité des acteurs et des outils nécessaires à la mise en œuvre de la loi.
- Les droits de la nature : vers un nouveau paradigme de protection du vivant par Notre affaire à tous. Le Pommier, 2022 Cote : 344.046 NOT dro – ISBN: 978-2-7465-2491-0 De plus en plus de voix s’élèvent pour demander la reconnaissance des droits de la nature. Des juges invoquent l’ordre public écologique et l’urgence à changer de paradigme. Les juristes de Notre Affaire à Tous dressent un état des lieux de la question et concluent que le passage de l’anthropocentrisme à l’écocentrisme ne pourra se faire en dehors du droit.
- Protection de l’environnement et justice conflictuelle : une nouvelle équation pour le droit international privé ? [en ligne] par Charlotte Guillard. Revue critique de droit international privé, 2022/2, p. 251-271 Le contentieux environnemental international est en plein essor. La présente étude propose une analyse des enjeux qui gravitent autour de ces questions fondamentales, sous le prisme de la distinction – traditionnelle chez les internationalistes – entre la justice conflictuelle et la justice matérielle… (Résumé de l’article)
- La nature en partage : Autour du protocole de Nagoya par Catherine Aubertin et Anne Nivart (dir.). IRD, 2021 En ligne sur OpenEdition
Les auteurs s’interrogent sur les traductions juridiques et pratiques du protocole de Nagoya entré en vigueur en 2014. S’il a permis de reconnaître la pluralité des savoirs et d’établir une traçabilité des ressources, il a également contribué à imposer une vision marchande de la nature, à exacerber les revendications identitaires et à complexifier l’accès à la biodiversité à l’heure d’une recherche mondialisée.
Santé publique et droit
- Sortir des crises : One Health en pratiques par Sébastien Gardon, Amandine Gautier, Gwenola Le Naour et Serge Morand (dir.) Quae, 2022 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-7592-3296-3 Diverses initiatives ont déjà mis en pratique la démarche One health en décloisonnant les questions de santé animale, humaine, végétale et en invitant à prendre en considération les liens entre les humains et leur environnement, entre la santé des hommes et les enjeux de conservation de biodiversité, entre l’économie des sociétés et leurs conséquences. À partir de cas concrets, cet ouvrage propose une lecture des enjeux et des problèmes sanitaires dans un monde globalisé, des innovations et des retours d’expérience dans la gestion de crise.
- Le droit face au coronavirus : comment une épidémie inédite a mis à l’épreuve notre système juridique par le Club des juristes. LexisNexis, 2021 Cote : 340 CLU dro – ISBN: 978-2-7110-3639-4Un décryptage de l’actualité juridique liée à la crise sanitaire de la Covid-19. La tenue des élections municipales, les relations de travail à distance, les mécanismes de la décision politique, les sanctions pénales, la prévention du risque, les funérailles, la prescription d’hydroxychloroquine, les célébrations religieuses et les dérogations au confinement sont abordés. (Source Électre)
- Étude juridique et éthique du traitement des cadavres durant la pandémie de covid-19 [en ligne] par Aloïse Quesne. Revue générale de droit médical, 2022, n°83, p. 157-174 Au cours de la pandémie de covid-19, l’instauration de l’état d’urgence sanitaire a donné lieu à de nombreuses injonctions destinées à restreindre les rituels et les cérémonies funéraires, de nature à porter atteinte au respect, à la dignité et à la décence qui sont dus au cadavre. Cette étude consacrée au traitement des cadavres durant la pandémie de covid-19 reflète un mouvement plus large auquel sont en prise les vivants, révélant ainsi un ordre public funéraire fondé sur un hygiénisme exacerbé et, de manière générale, une manifestation de la puissance du pouvoir politique sur le corps.
- Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires [en ligne] Revue juridique de l’environnement, 2020/HS20 Le colloque intitulé « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires » s’est tenu à Tours les 21 et 22 novembre 2019. Les contributions rassemblées dans ce numéro spécial font état des avancées, mais aussi de la persistance des freins dans la reconnaissance des liens juridiques entre atteintes à l’environnement et santé humaine. Au-delà des différentes branches du droit, une place a été laissée aux analyses issues d’autres univers scientifiques avec les interventions de spécialistes des neurosciences et de l’ergonomie.
- Des enjeux d’intérêt public en temps de pandémie : un double regard juridique et philosophique par Christine Noiville, Sandra Laugier et Xavier Philippe (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-84934-611-2 Ensemble de contributions portant sur des thématiques au croisement du droit et de la philosophie que la pandémie de Covid-19 invite à reconsidérer, parmi lesquelles la conception que la société se fait de la santé, la manière dont fonctionne la décision publique en situation d’urgence, les vulnérabilités et leur prise en charge ou encore l’articulation entre sécurité et libertés publiques. (Source Électre)
- Covid-19, One health et intelligence artificielle par Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean, Mylène Deschênes et Henri-Corto Stoeklé (dir.). Dalloz, 2022 Cote : 344.04 HER cov – ISBN: 978-2-247-21540-9Quelles seront les applications pour l’intelligence artificielle dans les soins et le système de santé ? Des spécialistes du domaine analysent les enjeux juridiques et éthiques au croisement de l’intelligence artificielle et de la santé.
- Pandémies : nos sociétés à l’épreuve par Claudia Senik (dir.). La Découverte, 2022 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-348-07681-7 Les pandémies sont révélatrices des sociétés qu’elles frappent, notamment du rapport à la mort, de la confiance dans la science ou le politique. C’est ce qu’illustrent les études de cas de cet ouvrage avec, en particulier celle rédigée par Aloïse Quesne : « La pandémie de covid-19 et la mort : analyse juridique et éthique du traitement des cadavres durant l’état d’urgence sanitaire ».
Les réponses du droit aux problèmes environnementaux
- Sur les chemins d’un Jus commune universalisable par Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut, Camila Perruso (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 340 DEL che – ISBN: 978-2-84934-530-6 Historiquement, le Jus commune a été mis en œuvre par de grands empires et civilisations. À l’heure de la mondialisation, alors que les risques sont planétaires et les enjeux dépassent les frontières nationales, la (ré)émergence d’un droit commun semble se profiler.
- Justice pour la planète ! : 5 combats citoyens qui ont changé la loi par Louis de Redon, Elisabeth Javelaud. Edition de l’Atelier, 2022 Cote : 344.046 RED jus – ISBN: 978-2-7082-5397-1 La marée noire de l’Erika ou encore la mort de l’ourse Cannelle, telles sont, parmi d’autres décrites dans cet ouvrage, des mobilisations pour l’environnement qui sont parvenues à modifier les lois en France.
- Droit constitutionnel de l’environnement par Marie-Anne Cohendet (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 344.046 COH dro – ISBN: 978-2-84934-565-8 La plupart des constitutions du monde intègrent des dispositions relatives à la protection de l’environnement. Quel est leur contenu ? Sont-elles efficaces ? Sont-elles respectées par les juges, par les gouvernants et par chacun de nous ? Ces contributions approfondissent ces questions, étudient les rapports entre le droit de l’environnement et les institutions ainsi que les réformes juridiques dans ce domaine.
- La protection de l’environnement par les juges constitutionnels par Victoria Chiu et Alexis Le Quinio (dir.). L’Harmattan, 2021 Cote : 344.046 CHI pro – ISBN: 978-2-343-24139-5 Les contributions de ce colloque abordent la manière dont les juges concrétisent les dispositions constitutionnelles promouvant la protection de l’environnement. Des exemples européens et d’autres zones géographiques sont étudiés.
- La fiscalité environnementale unifiée : une solution structurelle à l’urgence écologique et climatique alerte par Claude Dao. Bruylant, 2021 – Cote : 343.04 DAO fis – ISBN: 978-2-8027-6924-8 L’auteur propose de faire apparaître sur tous les biens et les services, en parallèle du prix classique, le prix environnemental résultant d’une taxe sur la pollution acquittée par les entreprises. Cette taxe se substituerait à l’ensemble de la fiscalité environnementale. Le but de ce système unifié serait d’être plus efficient, plus apte à sensibiliser chacun, plus simple et plus juste.
- Qu’est-ce que le crime environnemental ? par Grégory Salle. Seuil, 2022 Cote : 363.7 SAL que (en sociologie au 2è étage) ISBN: 978-2-02-146155-8 Sous l’influence des organisations internationales, l’existence d’une “délinquance écologique”, d’une “criminalité environnementale” est désormais visible. Cependant, l’auteur invite à penser le crime environnemental au-delà de ses manifestations les plus spectaculaires ; il soutient que la focalisation sur les infractions patentées sert d’alibi au saccage légal du vivant.
- L’apport du droit privé à la protection de l’environnement par Julien Lagoutte (dir.). Mare & Martin, 2022 Cote : 344.046 LAG app ISBN: 978-2-84934-599-3 La loi « Biodiversité » du 8 août 2016 et celle du 24 décembre 2020 sur la justice environnementale illustrent la privatisation croissante du droit de l’environnement. Universitaires et praticiens questionnent la pertinence de ce mouvement. Ils envisagent les fondements et les techniques du droit privé de l’environnement, mais également ses limites.
- La contractualisation du droit de l’environnement par Vanessa Monteillet. Dalloz, 2017 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-247-16891-0 Le droit de l’environnement relève du droit public. Pourtant l’accroissement du recours au contrat, relevant du droit civil, incite à l’analyse des sources de droit et à l’étude de ses usages en matière d’environnement. (Source Électre)
- Urgences écologiques : quelles urgences pour le droit ? [en ligne] Revue juridique de l’environnement, 2022/HS21 Ce numéro spécial rassemble les contributions des intervenants du colloque annuel de juin 2021 de la Société Française pour le Droit de l’Environnement. La thématique en est : « quelle(s) urgence(s) pour le droit face aux urgences écologiques ? » Cette thématique est déclinée en quatre points : l’identification des urgences écologiques à l’aune de l’éclairage des sciences biophysiques, l’anticipation et les réponses juridiques à l’urgence écologique, sur le rôle des acteurs publics et privés et la sortie de l’urgence.
- Le Code civil, un code pour l’environnement par Mathilde Hautereau-Boutonnet. Dalloz, 2021 Cote : 344.046 HAU cod – ISBN: 978-2-247-20364-2 Aujourd’hui, le Code civil devient un “code pour l’environnement”. En consacrant dans le Code civil, en 2016, un régime de réparation du préjudice écologique et, en 2019, un devoir, pour les sociétés, de prendre en considération les enjeux sociaux et environnementaux de leurs activités, le législateur a accordé à l’environnement un nouveau statut dans le Code civil, celui de “chose à protéger”.
Urgence climatique et droit
- La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5 par Christel Cournil (dir.). Pedone, 2021 Cote : 341.4 COU fab – ISBN: 978-2-233-00981-4 Cinq ans après l’Accord de Paris qui ambitionne de limiter le réchauffement climatique à 1.5° C, l’ouvrage se penche sur les débats en cours et l’élaboration des instruments juridiques nécessaires. Il offre un éclairage sur les multiples acteurs impliqués dans la gouvernance climatique.
- Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes par Nicolas Kada (dir.). Dalloz, 2022 Cote : 344.046 KAD dro – ISBN: 978-2-247-21468-6 Une analyse des outils locaux de lutte contre les changements climatiques visant à montrer comment le droit public contribue à adapter les territoires et les communautés d’habitants à ce défi. (Source Électre)
- Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisations du droit par Marta Torre-Schaub (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 341.4 TOR dyn – ISBN: 978-2-84934-523-8 Les auteurs exposent comment les juges nationaux sont de plus en plus sollicités par la société civile pour s’occuper d’affaires concernant les changements climatiques, notamment à cause de l’insuffisance des actions politiques et des lacunes législatives. (Source Électre)
- Le climat et le droit des obligations par Anne Stevignon. LGDJ, 2022 Cote : 346.02 STE cli ISBN: 978-2-275-11277-0 Le changement climatique est appelé à exercer une influence grandissante sur le droit des obligations. Il pousse à s’interroger sur le rôle que pourrait jouer la responsabilité civile dans la réparation des dommages attribués aux dérèglements climatiques. Par ailleurs, le droit des obligations est désormais confronté à l’apparition d’un nouveau risque, celui de l’aggravation du changement climatique. Tant le contrat que la responsabilité civile sont conduits à participer à la prévention de ce risque.
- Transition énergétique et climat : loi du 8 novembre 2019 par Charlotte Collin et Jean-Pierre Malili (édit.). Dalloz, 2020 Cote : 344.046 COL tra – ISBN: 978-2-247-19965-5 Disponible aussi en ligne sur Dalloz
La loi « énergie et climat » du 8 novembre 2019 est une réponse à l’urgence climatique. À ce titre, elle vise l’objectif d’une neutralité carbone en 2050, en divisant les émissions de gaz à effet de serre par six au moins d’ici cette date. Cet ouvrage regroupe une large sélection d’articles pluridisciplinaires consacrés à cette loi.
- Les grandes affaires climatiques par Christel Cournil (dir.). DICE Éditions, 2020 En ligne sur OpenEdition
L’ouvrage rassemble un échantillon représentatif d’affaires contentieuses rendues ou encore en instance dans le monde sur des questions climatiques très variées. Il offre ainsi un panorama sur la métamorphose progressive de la responsabilité des États et des entreprises en matière climatique.
Ressources partagées dans le cadre du Colloque “Une seule santé à l’échelle des territoires : des leviers d’action”.
Vous trouverez ci-après des ressources partagées dans le cadre du Colloque « Une seule santé à l’échelle des territoires : des leviers d’action » qui s’est déroulé le 15 décembre 2021 à l’initiative du Réseau Île-de-France Santé Environnement Réseau ÎSÉE.
Cette prise de notes collaborative a été proposée par La Fabrique des santés (association qui explore les communs et l’open source au service d’une santé globale, inclusive et durable), et publiée par Observatoire Régional de Santé Île-de-France.
Contributeurs :
– Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay – Evry Val d’Essonne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé;
– Yann Bergamaschi, Co-fondateur de La Fabrique des Santés;
– Mathilde Rateau, Chargée de mission, Réseau ÎSÉE.

