La Clinique juridique One Health-Une seule santé a le plaisir de vous informer qu’un article rédigé par 4 cliniciennes de la promotion 2023-2024, sous la direction d’Aloïse Quesne, a été sélectionné pour participer à la 1e édition du Prix des lecteurs du Village de la Justice 2024 ! Nous avons donc besoin de vos votes pour remporter ce Prix!
Publié le 29 avril 2024, cet article de droit prospectif s’intéresse à l’indispensable transition funéraire que nous devons opérer.
Intitulé “L’APPARITION DE NOUVEAUX MODES DE SEPULTURES : VERS UNE APPROCHE ECO-RESPONSABLE DES FUNERAILLES. QU’EN EST-IL DU DROIT ?“, cet article part d’un constat : en France, l’inhumation et la crémation sont les deux seuls modes de sépultures autorisés. Ces derniers sont cependant très polluants, et face à l’urgence climatique, les traditions doivent changer. Ainsi, de nouveaux modes de sépultures, plus verts, pourraient permettre aux Français d’envisager une sépulture plus respectueuse de l’environnement. L’article analyse alors trois nouveaux modes de sépulture : l’humusation, l’aquamation et la promession.
Pour procéder à la sélection de 6 articles parmi les 2 500 articles publiés cette année, la Rédaction du Village de la Justice a opéré son choix en tenant compte du nombre de lectures, de l’originalité du contenu (qu’il soit novateur ou qu’il suscite une nouvelle réflexion), de la qualité de la rédaction et de la solidité juridique.
Il s’agit là d’une belle reconnaissance des travaux de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, des qualités rédactionnelles de ses cliniciens et de l’originalité des thématiques choisies pour analyser de véritables sujets de société aux enjeux décisifs pour l’avenir.
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À l’occasion de sa 5e rentrée, la Clinique juridique One Health-Une seule santé organise, sous la direction d’Aloïse Quesne, un colloque dédié à “L’innovation au service du bien-être des animaux et de la Nature”.Nos invités (voir le programme ci-dessous) interviendront autour de trois tables rondes : Innovation & Entreprise, Innovation & Recherche médicale et Innovation & Nutrition. N’hésitez pas à nous rejoindre, l’entrée est libre dans la limite des places disponibles!
PROGRAMME
13h30.Accueil des participants
14h.Propos introductifs : 5e rentrée pour la Clinique juridique « One Health-Une seule santé », Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé à l’Université Évry Paris-Saclay, Membre de l’Institut Universitaire de France, Directrice fondatrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé
INNOVATION & ENTREPRISE
L’intégration de la Nature dans le modèle économique
14h10.Quand l’entreprise se réinvente en s’inspirant de la Nature : la permaculture au cœur d’un nouveau modèle, Thomas BREUZARD, Directeur permaentreprise du groupe Norsys
14h30.Quand la Nature devient actionnaire.Pourquoi et comment traduire la voix de la Nature dans l’entreprise ?, Frantz GAULT, Sociologue, spécialiste de la représentation de la Nature dans la gouvernance d’entreprise
14h50-15h. Débats
INNOVATION & RECHERCHE MEDICALE
Les organoïdes, vers une alternative à l’expérimentation animale
15h. Les aspects techniques des organoïdes, Christelle MONVILLE, Professeure en biologie cellulaire, Responsable de l’équipe “Rétinopathies” au laboratoire I-STEM, Vice-présidente Recherche de l’Université Evry Paris-Saclay
15h20. Les aspects juridiques et éthiques des organoïdes, Christophe LANNEAU, Directeur du département Recherche à Genopole
15h40-16h. Débats et pause
INNOVATION & NUTRITION
L’avenir cellulaire de notre alimentation
16h.Projet APROVALS : pour l’introduction de l’agriculture cellulaire dans l’Union européenne, Alexis BITON, Coordinateur des affaires internationales à Genopole, et l’équipe d’APROVALS
16h30. Réflexions sur l’interdiction de la viande cellulaire par le droit italien à l’aune du bien-être des animaux et de la Nature, Diana CERINI, Professeure de droit comparé à l’Université Milano Bicocca (Italie), Directrice de l’Observatoire du droit et du bien-être animal, Responsable du Module Jean Monet « Le droit animal dans une perspective comparée et globale »
Qui sont les cliniciens ? Madame Quesne est heureuse de vous présenter les 16 étudiants cliniciens de la 5e promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé !
Esen AKKAYA
Esen Akkaya est titulaire d’un Baccalauréat scientifique. À l’issue d’une Première Année Commune aux Études de Santé (PACES) à l’Université Paris Descartes, elle a ensuite décidé de se réorienter vers des études de droit de la santé. Après avoir obtenu une Licence de droit ainsi qu’un Diplôme Universitaire Contentieux médical à l’Université Paris Cité, elle s’est naturellement dirigée vers le Master 1 Droit de la Santé de l’Université Évry Paris-Saclay. Elle poursuit son cursus dans le Master 2 Droit de la Santé et des Biotechnologies au sein de la même université et effectue son alternance à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Essonne, au service Contentieux et Précontentieux en tant qu’apprentie juriste d’entreprise. Elle aspire à devenir avocate et souhaiterait ainsi passer le CRFPA après l’obtention de son Master 2.
Thomas AUZANNET
Thomas Auzannet a obtenu une double Licence droit et informatique à l’Université Evry Paris-Sacaly. Il s’est ensuite orienté vers le Master 1 Droit de la santé de la même Université, avant d’en intégrer le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies. Il souhaiterait, à terme, travailler dans les contrats de recherche cliniques.
Léa BADJA
Léa Badja est diplômée d’une Licence de droit privé obtenue à l’université Paris II Panthéon-Assas et du Master 1 Droit de la santé de l’Université Evry Paris-Saclay. Depuis toujours fascinée par le domaine de la santé, elle a choisi de poursuivre son chemin en rejoignant le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de cette même université. Rêvant de devenir avocate au service de la santé, Léa nourrit son ambition dans le cadre de son alternance à la CPAM de Versailles, où elle exerce en tant que rédactrice juridique et audiencière, renforçant ainsi sa vocation. Animée par une volonté profonde d’explorer de nouveaux territoires et de mettre son savoir au service des autres, elle s’apprête à s’engager avec ferveur dans la Clinique juridique « One Health ».
Pauline BAURIN
Pauline Baurin est titulaire d’une Licence de droit privé obtenue à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et du Master 1 Droit de la santé, obtenu avec mention à l’Université Evry Paris-Saclay. Actuellement en Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de la même Université, elle réalise son alternance au sein des laboratoires Bouchara-Recordati, où elle approfondit ses compétences juridiques dans le domaine de la santé. Ambitieuse et déterminée, elle envisage de poursuivre sa carrière en tant que juriste dans le domaine du droit de la santé.
Audrey CHAUVE
Audrey Chauve est titulaire d’une Licence de droit et du Master 1 Droit de la santé, obtenus à l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Évry. Elle a également suivi un diplôme universitaire intitulé « Compétence et pratique du droit dans les administrations ». Passionnée de natation, elle considère que cette discipline a joué un rôle important dans son parcours universitaire en lui inculquant des valeurs telles que la rigueur et la persévérance. Actuellement en alternance au sein du Groupe Hospitalier AP-HP Sorbonne Université, elle travaille dans le service des relations sociales de l’hôpital Pitié-Salpêtrière. Présentant un vif intérêt pour le droit hospitalier et les droits fondamentaux, elle aspire à passer les concours de la fonction publique hospitalière dans l’objectif d’accéder à un poste de directeur d’hôpital.
Omayma EL BATTAHI
Omayma El Battahi est titulaire d’une Licence de droit qu’elle a obtenue avec mention à l’Université Paris-Saclay, sur le campus de l’Université d’Évry. Ayant un fort attrait pour le domaine de la santé, elle a naturellement poursuivi ses études en intégrant le Master 1 Droit de la santé de la même université, avant de rejoindre, à la rentrée 2024, le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies qu’elle poursuit en alternance au sein du cabinet Mercure Avocats. Omayma a été admise au CRFPA en décembre 2024, lui ouvrant ainsi les portes de la profession d’avocat.
Armelle GILLOTIN
Armelle GILLOTIN est titulaire d’une Licence de droit privé obtenue à l’Université Panthéon-Assas. Par la suite, elle a choisi de suivre le Master 1 Droit de la santé de l’Université Evry Paris-Saclay, puis le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de la même université. Elle effectue actuellement son alternance en tant que rédactrice juridique au service recours contre tiers de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Essonne.
Léa KO-ALART
Léa Ko-Alart est titulaire d’une Licence de droit privé obtenue à l’Université Panthéon-Assas ainsi que du Master 1 Droit de la santé de l’Université Evry Paris-Saclay. Elle poursuit son cursus universitaire au sein du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de la même université et effectue son alternance dans un cabinet d’avocat spécialisé en responsabilité médicale. À l’avenir, elle aimerait exercer la profession de juriste en droit de la santé.
Perrine MEIRARGUES
Perrine Meirargues a obtenu une Licence de droit public et un Master de Droit et Gouvernance des Établissements de Santé à l’Université de Montpellier. Elle a ensuite intégré la deuxième année du Master Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université Evry Paris-Saclay. Dans ce cadre, elle effectue son alternance au sein du service de contentieux médical de la CPAM des Hauts-de-Seine. Titulaire du CRFPA, elle intégrera l’école en janvier 2025, dans l’objectif de devenir avocate spécialisée en réparation du préjudice corporel.
Kévine NYOKAK
Kévine NYOKAK est titulaire d’une Licence de droit privé et d’une Maîtrise de droit des affaires. Après avoir obtenu le Master 1 Droit de la santé de l’Université Evry Paris-Saclay, elle a poursuivi son cursus au sein de la même Université en intégrant le Master 2 Droit de la Santé et des biotechnologies à la rentrée 2024. Passionnée par la protection des travailleurs, elle souhaite se spécialiser en droit de la santé au travail.
Elodie PUECH
Elodie PUECH est titulaire d’une Licence de droit obtenue à l’Université Paris Panthéon-Assas. Elle a par la suite obtenu un Master 1 Droit de la santé à l’Université Paris-Saclay, sur le campus d’Évry. Au cours de cette première année de Master, elle a rédigé un mémoire de recherche sur « La médecine esthétique saisie par le droit ». Son cursus universitaire se poursuit au sein du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies durant lequel elle réalise son alternance au sein du groupe biopharmaceutique IPSEN, dans le service Contrat de pharma-covigilance.
Aicha Yasmine SAKHO
Aicha Yasmine Sakho est titulaire d’une Licence de droit obtenue à l’Université Évry Paris-Saclay. Elle a ensuite poursuivi ses études en intégrant le Master 1 Droit de la santé de la même Université. Actuellement en Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies, elle réalise son alternance au sein du groupe Hospitalier Nord Essonne, dans le service Réclamation, Contentieux Médical, où elle acquiert une expérience précieuse dans ce domaine. Passionnée par le secteur de la santé, elle souhaite vivement continuer à évoluer et à se spécialiser dans ce domaine, afin de contribuer activement à la gestion des problématiques juridiques liées au secteur médical.
Charline SESPLUGUES
Charline Sesplugues a obtenu un baccalauréat ES spécialité sciences politiques, avant de poursuivre ses études en droit à l’Université Panthéon-Assas où elle a obtenu une Licence de droit privé. Elle s’est ensuite spécialisée en droit de la santé en s’orientant vers le Master 1 Droit de la santé de l’Université Evry Paris-Saclay, avant d’intégrer le Master 2 Droit de santé et des biotechnologies au sein de la même Université. Dans le cadre de sa formation en alternance, elle exerce en tant que rédactrice juridique au service contentieux de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne.
Teoman SOYKAN
Teoman Soykan est titulaire d’une double Licence en Droit et Informatique, obtenue à l’Université Evry Paris-Saclay. Cette formation lui a permis d’acquérir des compétences en intelligence artificielle, en protection des données et en droit de la propriété intellectuelle, renforçant son intérêt pour les enjeux liés aux nouvelles technologies. Désireux de poursuivre son expertise dans des domaines innovants, il a intégré le Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies, où il approfondit les applications des technologies de pointe dans le secteur de la santé. Ses expériences en entreprise, notamment chez LCL en tant que chargé de recouvrement et au Ministère de la Justice en tant que Product Owner, lui ont permis de développer des compétences en gestion de projet et en communication client. Teoman aspire à mettre ses compétences en droit et technologie au service du secteur de la santé numérique, notamment pour explorer dans ce domaine les usages de l’intelligence artificielle.
Chloé TADDEÏ
Chloé TADDEÏ est titulaire d’une Licence de droit obtenue à l’Université Catholique de l’Ouest de Nantes, au cours de laquelle elle a corédigé un mémoire de recherche intitulé « Les fonds de garantie sont-ils une bonne idée ? ». Intéressée depuis toujours par le domaine de la santé, elle a réalisé un stage, au cours de sa troisième année de Licence, au sein de la Direction de la qualité, de la gestion des risques et des relations avec les usagers au Centre Hospitalier Loire Vendée Océan. Elle a ensuite obtenu le Master 1 Droit de la santé de l’Université Evry Paris-Saclay, à l’occasion duquel elle a rédigé un mémoire de recherche sur le « Le droit au refus de soins appliqué au cas de la transfusion sanguine ». Voulant renforcer ses compétences dans ce domaine, elle poursuit son cursus universitaire au sein du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies de la même université et réalise son alternance chez AXA France dans le service responsabilité civile médicale, en tant que juriste chargée du règlement des sinistres.
Théo TERRIAT
Théo Terriat est titulaire d’une Licence de droit privé et d’un Master 1 de Droit de la santé, obtenus à l’Université Evry Paris-Saclay. Il poursuit actuellement un Master 2 en Droit de la santé et des biotechnologies dans la même Université et effectue son alternance au sein du laboratoire pharmaceutique Lilly où il occupe le poste de juriste alternant auprès du service juridique.
Le colloque inaugural de la Fête de la Science 2024 s’est déroulé le 4 octobre 2024 à l’Université Evry Paris-Saclay. Il était organisé sous la direction scientifique d’Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l’Université Evry Paris-Saclay, membre de l’Institut universitaire de France et directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé. Cet événement scientifique visait à découvrir l’Océan, à comprendre les causes de la dégradation de sa santé et à s’interroger sur les moyens pouvant être mis en œuvre, tant individuellement que collectivement, pour en assurer une meilleure protection. À cette occasion, les élèves de plusieurs collèges et lycées essonniens sont venus en nombre, symbole de l’importance de ce thème pour les générations présentes et futures.
Après l’allocution de bienvenue du Président de l’Université d’Evry, l’après-midi a débuté par l’intervention d’Aloïse Quesne sur la thématique « One Health-One Ocean, Une seule santé-Un seul Océan ». Elle a rappelé que la santé humaine est étroitement liée à la santé de l’Océan, qui abrite une grande diversité de vie, tant végétale qu’animale. L’Océan influence les conditions de la vie sur Terre et est garant de notre survie. La protection de l’Océan s’inscrit donc dans le concept international « One Health » qui souligne l’interdépendance du Vivant. Madame Quesne a ainsi évoqué les outils juridiques permettant de lutter contre le déclin de la santé de l’Océan, laquelle est affaiblie par le réchauffement climatique, l’acidification de ses eaux ou encore la pollution plastique. Elle a aussi évoqué de manière appuyée la situation préoccupante du militant Paul Watson. Ce célèbre défenseur de l’Océan et des baleines est en effet emprisonné au Groenland depuis le 21 juillet 2024 en application d’un mandat d’arrêt international émis par le Japon, ce dernier continuant de tuer les baleines, allant à l’encontre d’un moratoire international qui interdit leur chasse depuis 1986.
Cette première intervention a été suivie par celle de Sandrine Lage, doctorante en zoomésiotique à Sorbonne Université et chargée de mission « relations internationales » à la Société française de zoosémiotique. Madame Lage s’est demandé si les animaux marins devenaient des animaux liminaires, c’est-à-dire des animaux sauvages qui cohabitent involontairement avec les humains. Elle s’est alors intéressée à la représentation médiatique de ces animaux évoluant à l’état de liberté et a conduit le public à réfléchir aux effets des activités humaines sur ces animaux.
Fabienne Delfour, docteure en éthologie et en cétologie, est ensuite intervenue sur les conséquences des activités éco-touristiques sur les cétacés. Madame Delfour a ainsi attiré l’attention du public sur des activités comme le business du whale-watching, qui augmentent la pression sur les cétacés et contribuent grandement à dégrader leur habitat. Ces activités touristiques de masse ont également des effets pervers sur leur comportement. Les cétacés s’habituent en effet à ces activités et se familiarisent progressivement aux humains, conduisant à la modification néfaste de leurs habitudes alimentaires et sociales.
La seconde partie de l’événement a consisté en une table ronde animée par Aloïse Quesne, en présence de Céline Tardy, chargée de mission « connaissance des populations de cétacés » au sein de l’association MIRACETI, et d’Armel Ruy, réalisateur et caméraman sous-marin pour la Fondation 1OCEAN, sous l’égide de la Fondation CNRS.
Ces échanges ont été ponctués par la diffusion de deux documentaires, filmés et réalisés par Armel Ruy. « Explore Pelagos » a été diffusé en exclusivité mondiale lors de ce colloque. Tourné grâce à un partenariat international, ce film retrace une expédition scientifique de trois semaines menée dans une zone sanctuaire marine partagée et protégée par la France, Monaco et l’Italie. La mission, à laquelle participait Céline Tardy, avait pour objectif de collecter des données croisées sur les espèces marines et les activités humaines, mais aussi de former et de sensibiliser les acteurs locaux. « La grande migration du vivant » retrace une mission tournée à la pointe de l’Afrique du sud et illustre un phénomène méconnu : celui de la plus grande migration animale de la planète. Des milliards de sardines, après s’être reproduites, remontent la côte et sont consommées par leurs prédateurs : les requins, les dauphins ou encore les Fous du Cap. Malheureusement, cette grande migration est en danger à cause des activités anthropiques et tout un écosystème exceptionnel dépend, pour se nourrir et survivre, de la migration de ces sardines. Il est donc nécessaire de songer à protéger ce couloir de migration long de 1500 km, afin de garantir la pérennité de l’ensemble de ces espèces.
La journée, qui a été marquée par plusieurs temps d’échanges avec le public, s’est achevée sur une note d’espoir. En effet, à la question de Madame Quesne adressée au jeune public : « Peut-on compter sur vous pour devenir les meilleurs ambassadeurs de la Nature et des animaux ? », une réponse unanime s’est fait entendre : « Oui ! ».
Venez nous rejoindre le vendredi 4 octobre 2024 de 14h à 16h30 dans le Grand amphi du bâtiment Île-de-France de l’Université Evry Paris-Saclay pour participer à la conférence inaugurale de la Fête de la Science 2024 organisée par Aloïse Quesne, directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé.Découvrez le programme !
L’Océan couvre plus de 70% de la surface de la Terre et abrite une incroyable diversité de vie végétale et animale, souvent méconnue. On peut notamment y rencontrer des forêts sous-marines, des poissons tels les requins, des reptiles comme les tortues marines, ou encore des cétacés comme les dauphins et les baleines. L’Océan produit au moins 50% de l’oxygène sur notre planète et absorbe environ 30% des émissions de CO2 produites par les activités humaines. L’Océan influence le climat en stockant le rayonnement solaire, en distribuant la chaleur et l’humidité dans le monde entier et en pilotant les systèmes météorologiques.
L’Océan est donc le garant de notre survie. Protéger la santé de l’Océan c’est protéger la santé de l’Humanité, y compris celle des générations futures. Mais l’Océan est malade : il souffre de la pollution plastique, des produits chimiques, de la surpêche, des activités touristiques… L’Océan est à présent en danger de mort. Et si l’Océan meurt, nous mourrons avec lui.
C’est pourquoi les Nations Unies ont proclamé la période 2021-2030 « Décennie de l’Océan », afin de soutenir les efforts visant à inverser le cycle de déclin de la santé de l’Océan. Le Président de la République a également annoncé que 2024-2025 serait l’année de l’Océan en France, avec en point d’orgue la troisième Conférence des Nations Unies sur l’Océan qui se tiendra à Nice en juin 2025.
Organisée dans le cadre de la Fête de la Science 2024, la présente conférence s’inscrit dans ce sillage. Elle permettra de découvrir les mystères de l’Océan, de mieux comprendre les causes de son dépérissement, et de s’interroger sur les moyens qu’il est possible de mettre en œuvre, individuellement et collectivement, pour le guérir.
Programme des interventions :
– Allocution d’ouverture Vincent BOUHIER, Président de l’Université d’Evry Paris-Saclay
– Les animaux marins deviendraient-ils des animaux liminaires ? Sandrine Lage, Doctorante en zoosémiotique à Sorbonne Université et Chargée de mission « relations internationales » à la SOCIETE FRANCAISE DE ZOOSEMIOTIQUE
– Les cétacés malades des activités éco-touristiques Fabienne Delfour, Docteure en éthologie et en cétologie, Chercheure associée à l’ILCB de Marseille et enseignante vacataire à l’ENVT
Echange avec le public
–Table ronde – L’Océan : le connaître, le comprendre, l’aimer et le défendre
Diffusion des documentaires « Explore Pelagos » et « La grande migration du vivant »
Avec :
Armel Ruy, Réalisateur et caméraman sous-marin pour la Fondation 1OCEAN, sous l’égide de la Fondation CNRS
Céline TARDY, Chargée de mission « connaissance des populations de cétacés » à l’association MIRACETI
https://www.village-justice.com/articles/prix-article-juridique?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux&id_vuearticle=49576&fbclid=IwY2xjawHD2F9leHRuA2FlbQIxMAABHfDOFxTMPNiTADf0E_BSOnpG6PFFVIEXq3aim7Wfsvufq6lEcnlOrT-c8w_aem_nUhuZfgilkka6z1SBxgVtg
