À l’occasion du lancement de la 3e promotion de la Clinique juridique One Health–Une seule santé, retrouvez ci-dessous des documents récents sur quelques thèmes abordés par les étudiants cliniciens.
Réunis par Simone Bernier, responsable des collections en droit et sciences politiques au département de la politique documentaire et du catalogue Droit-Science politique de la bibliothèque universitaire d’Evry, ces documents sont disponibles sur place ou en ligne.
Nous vous souhaitons une bonne lecture!

Les droits de l’homme et de l’animal
- La cause des droits : écologie, progrès social et droits humains par Diane Roman. Dalloz, 2022 Cote : 340.1 ROM cau – ISBN: 978-2-247-21494-5 Le droit peut-il sauver l’humanité, en protégeant le climat et en éradiquant la pauvreté ? Telle est la question en filigrane de ce livre. La justice sociale et environnementale est devenue une cause plaidée en justice. Mais les droits sociaux et environnementaux sont-ils des droits à part entière ?
- Les animaux ont-ils des droits ? par Florence Burgat. La Documentation française, 2022 Cote : 344.04 BUR ani – ISBN: 978-2-11-157641-4 Etat des lieux sur l’élevage, les expérimentations, la pêche, la chasse, la vente d’animaux, les zoos ou encore le trafic d’animaux. L’auteure examine les moyens mis en œuvre pour protéger les animaux, propose des pistes pour améliorer la condition animale et compare la législation française en la matière avec le droit européen et celui d’autres pays. (Source Électre)
- L’animal est-il un homme comme les autres ? : les droits des animaux en question par Aurélien Barrau et Louis Schweitzer. Dunod, 2021 Cote : 170 BAR ani (en sociologie au 2è étage) ISBN: 978-2-10-082525-7 Après la loi sur le bien-être animal de 2021, Louis Schweitzer, ancien président de Renault, président de la fondation “Droit animal, éthique et science”, et Aurélien Barrau, philosophe et astrophysicien, militant pour le respect des animaux, se demandent s’il est possible d’aller plus loin. Ils se penchent, entre autres, sur les excès de l’élevage industriel, le transport d’animaux vivants, le sort des animaux des zoos et des cirques.
- Corps biologique, bionique et numérique : la propriété du corps humain en débat [en ligne] par Aloïse Quesne. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2022, n° 20, p. 37-45 Le corps humain et le droit de propriété sont a priori deux notions étrangères l’une à l’autre. Pourtant, envisager un droit de propriété sur un autre corps (embryon, cadavre), voire sur son propre corps, n’est pas dépourvu d’intérêt. Ainsi, l’originalité de la présente étude se situe dans l’analyse de la propriété au prisme des différents états du corps humain mais également de ses différentes formes : biologique mais aussi bionique, sans oublier sa forme numérique, laquelle nécessite une protection particulière des données personnelles émanant du corps humain. (Source éditeur)
- Les droits de l’homme face aux risques pour l’humanité par Caroline Boiteux-Picheral (dir.). LexisNexis, 2022 Cote : 341.48 BOI dro – ISBN: 978-2-7110-3670-7 Le dérèglement environnemental à l’échelle planétaire représente aujourd’hui une menace pour l’humanité. Face à un tel enjeu, les droits de l’homme demeurent-ils un moyen performant de contrer ces dangers ? Doivent-ils être disqualifiés, en raison de leur dimension individuelle, ou leurs mécanismes de protection peuvent-ils s’adapter ? Dans cet ouvrage, plusieurs universitaires, spécialistes des droits de l’homme et des libertés fondamentales, confrontent leurs points de vue.
- La protection animale ou l’approche catégorielle par François-Xavier Roux-Demare. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022 Cote : 344.04 ROU pro – ISBN: 978-2-37032-323-1 Cet ouvrage rassemble des contributions consacrées à la diversité et la complexité des éléments juridiques encadrant le droit des animaux. Parmi les auteurs, Aloïse Quesne, Maître de conférences à l’Université d’Évry, aborde le thème de la protection des animaux de compétition et de concours.
- Manifeste pour l’écologie humaine par Jean-Hugues Barthélémy. Actes Sud, 2022 Cote : 320.5 BAR man – ISBN: 978-2-330-16162-0 L’auteur constate l’inexorable destruction de l’équilibre de la biosphère par un mode de vie incompatible avec une Terre dont les ressources sont limitées, et le climat modifiable. Dans ce contexte, le programme de l’écologie humaine suppose de réinventer les fondements du droit, pour un âge écologique de la pensée et de l’action politiques.
- Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? par Jean-Pierre Marguénaud et Claire Vial (dir.) Mare & Martin, 2022 Cote : 341.48 MAR dro – ISBN: 978-2-84934-510-8 Aujourd’hui, il reste difficile d’envisager que d’autres entités, telles que la nature, les robots ou les animaux, puissent se voir reconnaître des droits similaires aux êtres humains. Juridiquement, cela ne semble pas impossible. Cependant, les rapports entre les uns et les autres peuvent en être profondément bouleversés.
Le droit de la nature et des écosystèmes
- La protection contractuelle des sols : contribution à l’étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l’environnement par Patricia Benezech-Sarron. Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021 Cote : 346.043 BEN pro – ISBN: 978-2-37741-074-3 Une étude de la protection des sols par le prisme du droit de propriété, en particulier l’affectation de la propriété à des fins environnementales. L’auteure s’intéresse notamment à la protection contractuelle dans ce domaine ainsi qu’à la pertinence du maintien d’une propriété publique environnementale. (Source Électre)
- Droit(s) et jardin : de l’humain à l’universel par Géraldine Goffaux-Callebaut (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 346.045 GOF dro ISBN: 978-2-84934-572-6 Réflexions issues d’un colloque tenu en novembre 2019 sur le jardin, lieu de partage, de loisirs et de bien-être qui est au centre de nombreuses lois françaises destinées à le protéger et à sanctionner certains mésusages. Le droit s’intéresse au jardin en tant que création artistique ou élément de patrimoine et d’urbanisme, ainsi qu’à ses rôles sociaux et environnementaux. (Source Électre)
- Les écosystèmes ont-ils des droits ? : la personnification de la nature comme traduction juridique des communs Cote : 341.4 FAR eco – ISBN: 978-2-491924-17-1 Un fleuve peut-il devenir une personne juridique ? À partir de cette interrogation, l’ouvrage constate la multiplication des initiatives visant à reconnaître la nature comme personne juridique dotée de droits propres. L’ampleur du défi posé par les bouleversements écologiques actuels constitue un terreau favorable à l’élaboration de solutions novatrices, notamment dans le domaine du droit.
- Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930 par Jean-Marc Février, Eric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet (dir.). Mare & Martin, 2022 Cote : 344.046 FEV dro – ISBN: 978-2-84934-548-1 La loi du 2 mai 1930 s’est attachée à mettre en place un mécanisme de protection des sites et monuments naturels. Mais, face aux nouveaux enjeux écologiques et à la pression touristique, cette protection doit être complétée par des opérations de gestion. L’ouvrage se propose d’explorer la diversité des acteurs et des outils nécessaires à la mise en œuvre de la loi.
- Les droits de la nature : vers un nouveau paradigme de protection du vivant par Notre affaire à tous. Le Pommier, 2022 Cote : 344.046 NOT dro – ISBN: 978-2-7465-2491-0 De plus en plus de voix s’élèvent pour demander la reconnaissance des droits de la nature. Des juges invoquent l’ordre public écologique et l’urgence à changer de paradigme. Les juristes de Notre Affaire à Tous dressent un état des lieux de la question et concluent que le passage de l’anthropocentrisme à l’écocentrisme ne pourra se faire en dehors du droit.
- Protection de l’environnement et justice conflictuelle : une nouvelle équation pour le droit international privé ? [en ligne] par Charlotte Guillard. Revue critique de droit international privé, 2022/2, p. 251-271 Le contentieux environnemental international est en plein essor. La présente étude propose une analyse des enjeux qui gravitent autour de ces questions fondamentales, sous le prisme de la distinction – traditionnelle chez les internationalistes – entre la justice conflictuelle et la justice matérielle… (Résumé de l’article)
- La nature en partage : Autour du protocole de Nagoya par Catherine Aubertin et Anne Nivart (dir.). IRD, 2021 En ligne sur OpenEdition
Les auteurs s’interrogent sur les traductions juridiques et pratiques du protocole de Nagoya entré en vigueur en 2014. S’il a permis de reconnaître la pluralité des savoirs et d’établir une traçabilité des ressources, il a également contribué à imposer une vision marchande de la nature, à exacerber les revendications identitaires et à complexifier l’accès à la biodiversité à l’heure d’une recherche mondialisée.
Santé publique et droit
- Sortir des crises : One Health en pratiques par Sébastien Gardon, Amandine Gautier, Gwenola Le Naour et Serge Morand (dir.) Quae, 2022 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-7592-3296-3 Diverses initiatives ont déjà mis en pratique la démarche One health en décloisonnant les questions de santé animale, humaine, végétale et en invitant à prendre en considération les liens entre les humains et leur environnement, entre la santé des hommes et les enjeux de conservation de biodiversité, entre l’économie des sociétés et leurs conséquences. À partir de cas concrets, cet ouvrage propose une lecture des enjeux et des problèmes sanitaires dans un monde globalisé, des innovations et des retours d’expérience dans la gestion de crise.
- Le droit face au coronavirus : comment une épidémie inédite a mis à l’épreuve notre système juridique par le Club des juristes. LexisNexis, 2021 Cote : 340 CLU dro – ISBN: 978-2-7110-3639-4Un décryptage de l’actualité juridique liée à la crise sanitaire de la Covid-19. La tenue des élections municipales, les relations de travail à distance, les mécanismes de la décision politique, les sanctions pénales, la prévention du risque, les funérailles, la prescription d’hydroxychloroquine, les célébrations religieuses et les dérogations au confinement sont abordés. (Source Électre)
- Étude juridique et éthique du traitement des cadavres durant la pandémie de covid-19 [en ligne] par Aloïse Quesne. Revue générale de droit médical, 2022, n°83, p. 157-174 Au cours de la pandémie de covid-19, l’instauration de l’état d’urgence sanitaire a donné lieu à de nombreuses injonctions destinées à restreindre les rituels et les cérémonies funéraires, de nature à porter atteinte au respect, à la dignité et à la décence qui sont dus au cadavre. Cette étude consacrée au traitement des cadavres durant la pandémie de covid-19 reflète un mouvement plus large auquel sont en prise les vivants, révélant ainsi un ordre public funéraire fondé sur un hygiénisme exacerbé et, de manière générale, une manifestation de la puissance du pouvoir politique sur le corps.
- Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires [en ligne] Revue juridique de l’environnement, 2020/HS20 Le colloque intitulé « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires » s’est tenu à Tours les 21 et 22 novembre 2019. Les contributions rassemblées dans ce numéro spécial font état des avancées, mais aussi de la persistance des freins dans la reconnaissance des liens juridiques entre atteintes à l’environnement et santé humaine. Au-delà des différentes branches du droit, une place a été laissée aux analyses issues d’autres univers scientifiques avec les interventions de spécialistes des neurosciences et de l’ergonomie.
- Des enjeux d’intérêt public en temps de pandémie : un double regard juridique et philosophique par Christine Noiville, Sandra Laugier et Xavier Philippe (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-84934-611-2 Ensemble de contributions portant sur des thématiques au croisement du droit et de la philosophie que la pandémie de Covid-19 invite à reconsidérer, parmi lesquelles la conception que la société se fait de la santé, la manière dont fonctionne la décision publique en situation d’urgence, les vulnérabilités et leur prise en charge ou encore l’articulation entre sécurité et libertés publiques. (Source Électre)
- Covid-19, One health et intelligence artificielle par Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean, Mylène Deschênes et Henri-Corto Stoeklé (dir.). Dalloz, 2022 Cote : 344.04 HER cov – ISBN: 978-2-247-21540-9Quelles seront les applications pour l’intelligence artificielle dans les soins et le système de santé ? Des spécialistes du domaine analysent les enjeux juridiques et éthiques au croisement de l’intelligence artificielle et de la santé.
- Pandémies : nos sociétés à l’épreuve par Claudia Senik (dir.). La Découverte, 2022 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-348-07681-7 Les pandémies sont révélatrices des sociétés qu’elles frappent, notamment du rapport à la mort, de la confiance dans la science ou le politique. C’est ce qu’illustrent les études de cas de cet ouvrage avec, en particulier celle rédigée par Aloïse Quesne : « La pandémie de covid-19 et la mort : analyse juridique et éthique du traitement des cadavres durant l’état d’urgence sanitaire ».
Les réponses du droit aux problèmes environnementaux
- Sur les chemins d’un Jus commune universalisable par Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut, Camila Perruso (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 340 DEL che – ISBN: 978-2-84934-530-6 Historiquement, le Jus commune a été mis en œuvre par de grands empires et civilisations. À l’heure de la mondialisation, alors que les risques sont planétaires et les enjeux dépassent les frontières nationales, la (ré)émergence d’un droit commun semble se profiler.
- Justice pour la planète ! : 5 combats citoyens qui ont changé la loi par Louis de Redon, Elisabeth Javelaud. Edition de l’Atelier, 2022 Cote : 344.046 RED jus – ISBN: 978-2-7082-5397-1 La marée noire de l’Erika ou encore la mort de l’ourse Cannelle, telles sont, parmi d’autres décrites dans cet ouvrage, des mobilisations pour l’environnement qui sont parvenues à modifier les lois en France.
- Droit constitutionnel de l’environnement par Marie-Anne Cohendet (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 344.046 COH dro – ISBN: 978-2-84934-565-8 La plupart des constitutions du monde intègrent des dispositions relatives à la protection de l’environnement. Quel est leur contenu ? Sont-elles efficaces ? Sont-elles respectées par les juges, par les gouvernants et par chacun de nous ? Ces contributions approfondissent ces questions, étudient les rapports entre le droit de l’environnement et les institutions ainsi que les réformes juridiques dans ce domaine.
- La protection de l’environnement par les juges constitutionnels par Victoria Chiu et Alexis Le Quinio (dir.). L’Harmattan, 2021 Cote : 344.046 CHI pro – ISBN: 978-2-343-24139-5 Les contributions de ce colloque abordent la manière dont les juges concrétisent les dispositions constitutionnelles promouvant la protection de l’environnement. Des exemples européens et d’autres zones géographiques sont étudiés.
- La fiscalité environnementale unifiée : une solution structurelle à l’urgence écologique et climatique alerte par Claude Dao. Bruylant, 2021 – Cote : 343.04 DAO fis – ISBN: 978-2-8027-6924-8 L’auteur propose de faire apparaître sur tous les biens et les services, en parallèle du prix classique, le prix environnemental résultant d’une taxe sur la pollution acquittée par les entreprises. Cette taxe se substituerait à l’ensemble de la fiscalité environnementale. Le but de ce système unifié serait d’être plus efficient, plus apte à sensibiliser chacun, plus simple et plus juste.
- Qu’est-ce que le crime environnemental ? par Grégory Salle. Seuil, 2022 Cote : 363.7 SAL que (en sociologie au 2è étage) ISBN: 978-2-02-146155-8 Sous l’influence des organisations internationales, l’existence d’une “délinquance écologique”, d’une “criminalité environnementale” est désormais visible. Cependant, l’auteur invite à penser le crime environnemental au-delà de ses manifestations les plus spectaculaires ; il soutient que la focalisation sur les infractions patentées sert d’alibi au saccage légal du vivant.
- L’apport du droit privé à la protection de l’environnement par Julien Lagoutte (dir.). Mare & Martin, 2022 Cote : 344.046 LAG app ISBN: 978-2-84934-599-3 La loi « Biodiversité » du 8 août 2016 et celle du 24 décembre 2020 sur la justice environnementale illustrent la privatisation croissante du droit de l’environnement. Universitaires et praticiens questionnent la pertinence de ce mouvement. Ils envisagent les fondements et les techniques du droit privé de l’environnement, mais également ses limites.
- La contractualisation du droit de l’environnement par Vanessa Monteillet. Dalloz, 2017 Cote : bientôt disponible – ISBN: 978-2-247-16891-0 Le droit de l’environnement relève du droit public. Pourtant l’accroissement du recours au contrat, relevant du droit civil, incite à l’analyse des sources de droit et à l’étude de ses usages en matière d’environnement. (Source Électre)
- Urgences écologiques : quelles urgences pour le droit ? [en ligne] Revue juridique de l’environnement, 2022/HS21 Ce numéro spécial rassemble les contributions des intervenants du colloque annuel de juin 2021 de la Société Française pour le Droit de l’Environnement. La thématique en est : « quelle(s) urgence(s) pour le droit face aux urgences écologiques ? » Cette thématique est déclinée en quatre points : l’identification des urgences écologiques à l’aune de l’éclairage des sciences biophysiques, l’anticipation et les réponses juridiques à l’urgence écologique, sur le rôle des acteurs publics et privés et la sortie de l’urgence.
- Le Code civil, un code pour l’environnement par Mathilde Hautereau-Boutonnet. Dalloz, 2021 Cote : 344.046 HAU cod – ISBN: 978-2-247-20364-2 Aujourd’hui, le Code civil devient un “code pour l’environnement”. En consacrant dans le Code civil, en 2016, un régime de réparation du préjudice écologique et, en 2019, un devoir, pour les sociétés, de prendre en considération les enjeux sociaux et environnementaux de leurs activités, le législateur a accordé à l’environnement un nouveau statut dans le Code civil, celui de “chose à protéger”.
Urgence climatique et droit
- La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5 par Christel Cournil (dir.). Pedone, 2021 Cote : 341.4 COU fab – ISBN: 978-2-233-00981-4 Cinq ans après l’Accord de Paris qui ambitionne de limiter le réchauffement climatique à 1.5° C, l’ouvrage se penche sur les débats en cours et l’élaboration des instruments juridiques nécessaires. Il offre un éclairage sur les multiples acteurs impliqués dans la gouvernance climatique.
- Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes par Nicolas Kada (dir.). Dalloz, 2022 Cote : 344.046 KAD dro – ISBN: 978-2-247-21468-6 Une analyse des outils locaux de lutte contre les changements climatiques visant à montrer comment le droit public contribue à adapter les territoires et les communautés d’habitants à ce défi. (Source Électre)
- Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisations du droit par Marta Torre-Schaub (dir.). Mare & Martin, 2021 Cote : 341.4 TOR dyn – ISBN: 978-2-84934-523-8 Les auteurs exposent comment les juges nationaux sont de plus en plus sollicités par la société civile pour s’occuper d’affaires concernant les changements climatiques, notamment à cause de l’insuffisance des actions politiques et des lacunes législatives. (Source Électre)
- Le climat et le droit des obligations par Anne Stevignon. LGDJ, 2022 Cote : 346.02 STE cli ISBN: 978-2-275-11277-0 Le changement climatique est appelé à exercer une influence grandissante sur le droit des obligations. Il pousse à s’interroger sur le rôle que pourrait jouer la responsabilité civile dans la réparation des dommages attribués aux dérèglements climatiques. Par ailleurs, le droit des obligations est désormais confronté à l’apparition d’un nouveau risque, celui de l’aggravation du changement climatique. Tant le contrat que la responsabilité civile sont conduits à participer à la prévention de ce risque.
- Transition énergétique et climat : loi du 8 novembre 2019 par Charlotte Collin et Jean-Pierre Malili (édit.). Dalloz, 2020 Cote : 344.046 COL tra – ISBN: 978-2-247-19965-5 Disponible aussi en ligne sur Dalloz
La loi « énergie et climat » du 8 novembre 2019 est une réponse à l’urgence climatique. À ce titre, elle vise l’objectif d’une neutralité carbone en 2050, en divisant les émissions de gaz à effet de serre par six au moins d’ici cette date. Cet ouvrage regroupe une large sélection d’articles pluridisciplinaires consacrés à cette loi.
- Les grandes affaires climatiques par Christel Cournil (dir.). DICE Éditions, 2020 En ligne sur OpenEdition
L’ouvrage rassemble un échantillon représentatif d’affaires contentieuses rendues ou encore en instance dans le monde sur des questions climatiques très variées. Il offre ainsi un panorama sur la métamorphose progressive de la responsabilité des États et des entreprises en matière climatique.